attente de passage au tribunal

[yoann35]

Bonjour a tous,
Je me suis fais controler a l'ethylometre le dimanche 11 novembre 2007, le taux retenu a été 0.79 mg/l air soit 1.58 g/ l de sang.
Ma voiture a donc été immobilisée et mon permis retire directement ainsi que ma carte grise de ma voiture.
Le gendarme (qui malgre tout etait sympa car on a parle de beaucoup de sujets pendant l'heure et demi que je suis reste dans leur traffic a remplir et a signer tout leur papiers) m'a annonce que j'ai eu de la chance car a partir de 0.8 il aurait pu m'emmener au poste pour y passer la nuit.
Quand je lui ai demande ce que je risquais, il m'a dit que j'aurais 6 points, une amende et environ 2 mois de retrait.
Quand je lui ai demande quelle allait etre la procedure, il m'a dit qu'il allait faire le necessaire pour emmener mon permis le lundi a la sous prefecture et qu'apres je devrait attendre de passer au tribunal penal.
Lundi matin, coup de telephone du gendarme me disant qu'il voulait me voir a la gendarmerie.
Je m'y rend et il me redonne ma carte grise et me dit qu'il a deposer mon dossier a la sous prefecture.
Je me rend a la sous prefecture pour tenter d'avoir quelques infos, mais il me dise qu'il n'y a rien a faire a part attendre le resultat du tribunal penal car je ne serait pas convoque.
Fin novembre je telephone au tribunal penal pour savoir si mon dossier est arrive, mais il n'on rien sur moi encore.
Vers le 20 decembre je retelepfone et toujours aucun dossier a mon nom et en leur racontant mon histoire la femme me dit que vu le taux d'alcool c'est au tribunal correctionnel que je dois passer.
Je telephone au tribunal correctionnel mais la non plus aucun dossier a mon nom mais l'homme me dit que normalement le gendarme aurait du me donner une date de passage, chose que je n'ai pas eu.
Quelque jours plus tars je rencontre quelqu'un qui a ete prit avec quasiment le meme taux (0.74 mg/l air) et lui, les gendarmes lui ont directement propose la comparution immediate.
Je pense que le gendarme qui m'a controle a confondu entre mg/l d'air et g/l de sang.
Je n'ai toujours aucune nouvelle, donc ma question est de savoir si tout ceci est normal, et de savoir ce que je dois faire et qui je dois appeller.
En vous remerciant

Yoann

[starforcer]

Bonjour a tous,
Je me suis fais controler a l'ethylometre le dimanche 11 novembre 2007, le taux retenu a été 0.79 mg/l air soit 1.58 g/ l de sang.
Ma voiture a donc été immobilisée et mon permis retire directement ainsi que ma carte grise de ma voiture.
Le gendarme (qui malgre tout etait sympa car on a parle de beaucoup de sujets pendant l'heure et demi que je suis reste dans leur traffic a remplir et a signer tout leur papiers) m'a annonce que j'ai eu de la chance car a partir de 0.8 il aurait pu m'emmener au poste pour y passer la nuit.
Quand je lui ai demande ce que je risquais, il m'a dit que j'aurais 6 points, une amende et environ 2 mois de retrait.
Quand je lui ai demande quelle allait etre la procedure, il m'a dit qu'il allait faire le necessaire pour emmener mon permis le lundi a la sous prefecture et qu'apres je devrait attendre de passer au tribunal penal.
Lundi matin, coup de telephone du gendarme me disant qu'il voulait me voir a la gendarmerie.
Je m'y rend et il me redonne ma carte grise et me dit qu'il a deposer mon dossier a la sous prefecture.
Je me rend a la sous prefecture pour tenter d'avoir quelques infos, mais il me dise qu'il n'y a rien a faire a part attendre le resultat du tribunal penal car je ne serait pas convoque.
Fin novembre je telephone au tribunal penal pour savoir si mon dossier est arrive, mais il n'on rien sur moi encore.
Vers le 20 decembre je retelepfone et toujours aucun dossier a mon nom et en leur racontant mon histoire la femme me dit que vu le taux d'alcool c'est au tribunal correctionnel que je dois passer.
Je telephone au tribunal correctionnel mais la non plus aucun dossier a mon nom mais l'homme me dit que normalement le gendarme aurait du me donner une date de passage, chose que je n'ai pas eu.
Quelque jours plus tars je rencontre quelqu'un qui a ete prit avec quasiment le meme taux (0.74 mg/l air) et lui, les gendarmes lui ont directement propose la comparution immediate.
Je pense que le gendarme qui m'a controle a confondu entre mg/l d'air et g/l de sang.
Je n'ai toujours aucune nouvelle, donc ma question est de savoir si tout ceci est normal, et de savoir ce que je dois faire et qui je dois appeller.
En vous remerciant

Yoann

Dans tous les cas c'est étrange. Normalement c'est le tribunal de grande instance qui a votre dossier. Contactez le greffe. Si le gendarme s'est trompé c'est l'OMP qui aurait transmis le dossier au juge avec ordonnance pénale à la clé et une suspension. Si rien de tout ça ne vous a été transmis vous avez effectivement été controlé avec le bon taux d'alcool. Un jugement au tribunal correctionnel ne se fait pas en qq mois. Soyez patient votre heure viendra .
La comparution immédiate a été calqué sur le système US. On vous fait miroiter des allègements de peines en échange de votre sincérité alors qu'en réalité ça ne change strictement rien. Par contre ça arrange la justice et l'état

[Aléa]

Bonjour,

S'il y a eu rétention c'est qu'il y a délit avec un taux à l'ethylomètre d'au moins 0,40 mg/l. Si vous faites état de 0,79 mg/l ce ne peut être que le taux à l'éthylomètre. Donc le délit est constitué.

Combien de suspension administrative par le préfet vous avez eue ?

[yoann35]

j'ai eu un retrait administaratif de six mois

[starforcer]

j'ai eu un retrait administaratif de six mois

tout est clair Patientez ou tentez une comparution volontaire. Votre dossier est dors et déjà au TGI

[yoann35]

merci beaucoup,
demain je les appelle et j'espere savoir ou est mon dossier