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Avis de contravention non conforme
Publié : mer. avr. 07, 2010 10:38 am
par makawel77
Bonjour,
Je vient de recevoir une contravention pour excès de vitesse, mais je me rend compte que quelques informations manques.
Je voudrais savoir si je peux contester avec ces éléments là ou non :
- Sur l'avis de contravention, il manque le logo "CERFA N°12291*01"
Et je trouve le PV vraiment différent de tous ceux que j'ai pu voir (format et disposition)
- Il n'est pas indiqué qui à vérifié le radar, il y a juste la date de la vérification annuelle.
Merci d'avance.
Mickael.
Publié : ven. avr. 09, 2010 10:40 am
par makawel77
Personne ne sait ?
Publié : lun. avr. 12, 2010 8:48 am
par makawel77
Comment puis-je me renseigner au prêt de la police ?
Publié : lun. avr. 12, 2010 11:16 am
par olive78
je ne connais pas ce type de PV... je ne peux pas vous aider
Publié : lun. avr. 12, 2010 1:57 pm
par makawel77
Voici le PV pour aider.
Publié : lun. avr. 12, 2010 3:46 pm
par olive78
pour moi ça me parait correct.
et vous allez perdre un point.
si c'est la première fois ce n'est pas trop grave.
vous récupérerez votre point dans un an suivant l'infraction. (si vous n'en commetez pas d'autre!)
est ce que l'agent vous a arrêté ou avez vous reçu ce pv par courrier?
Publié : mar. avr. 13, 2010 9:17 am
par makawel77
Merci pour les infos.
J'ai reçu par courrier. Mais je trouve bizarre qu'ils n'écrivent plus qui a vérifié l'appareil.
Publié : mar. avr. 13, 2010 2:05 pm
par olive78
pour la vérification de l'appareil je ne sais pas... je ne m'y connais pas pour te répondre.
cependant si tu as encore suffisament de points ce n'est pas grave. j'espère pour toi que tu connais ton solde de points? et qu'il n'est pas quasiment nul (moins de 5 points car il suffirait d'une seule contravention de moins de 4 points pour annuler ton permis... genre un feu rouge grillé ou un stop grillé
Publié : mar. avr. 13, 2010 3:34 pm
par makawel77
non je suis 11 (pour un 56 retenu 51 au lieu de 50) et je voulais juste voir si les policiers n'avaient bâclé leurs travail.
Merci à tous Pour les infos...
Publié : mar. avr. 13, 2010 4:36 pm
par olive78
je ne sais pas...
mais je serais à ta place, si tu as bien roulé trop vite, alors je ne me poserai pas de question: je payerai et et au bout d'un an je retrouverai mes 12 points (sauf si une autre contravention arrive entre temps!)
et la durée d'un an s'applique lorsqu'il s'agit d'un retrait d'un point sur la totalité (si tu avais 11 points ou moins et que le retrait de 1 point s'appliquait alors il aurai fallu attendre 3 ans sans PV pou récupérer la totalité des points!)
ou si tu as n'importe quel solde de points et que tu as un retrait de 2 points ou plus, il faut attendre 3 ans pour récupérer la totalité des points aussi! (sans pv entre temps bien sur!)
enfin je ne suis pas maitre dans l'art de la contestation mais je pense pas que ça vaut le coup de contester pour si peu...