Perte de point et permis suite a un accident, besoin d'aide

[Tyss51]

Bonjour,

Je me suis inscrie ce matin sur ce forum dans le but de trouver de l'aide a mon probleme. J'explique la situation :

Le dimanche 3 octobre, lors de mon travail (je suis chauffeurs spl, a la campagne de betrave) j'ai croiser sur la D20 (j'etait charger) un autre camion poids lourd, et entre les deux bennes il y a eu un appel d'air, ce qui a pousser ma benne sur le bas coter, j'ai perdu le controle du vehicule, qui celui ci c'est retourner sur la gauche. J'ai etait transferer au urgence, 4 jours d'hospitalisations, en rentrant chez moi je decouvre une convocation a la gendarmerie le lendemain meme.

Lors de la convocation, il a etait relever sur mon disque que je rouler a 84klm/h , le gendarme ne sais pas lui meme si la route etait limiter a 60 ou 80, il ma donc quand meme donner une amende de 90euros et il a preciser que la route etait limiter a 60 alors qu'il n'en etait pas sur.

J'ai donc logiquement deux point en moins, mais le soucis c'est qu'il me reste deux points sur mon permis (permis probatoire) et si mes deux points sont retirer je n'aurai plus de permis...

Aucune nouvelle de la part de mon patron depuis mon accident, de plus j'ai la malchance que mon patron soie bien avec les gendarmes que j'ai eu ma convocation, il a des contactes avec eux il m'en avais fais part auparament. D'apres ce que mon patron a communiquer aux personnes qui ont etait chercher mes affaires, j'aurai perdu mon travail egalement!

Je ne sais pas quoi faire j'ai vraiment besoin d'aide.

merci pour vos reponses
cordialement

[Tyss51]

j'ai oublier de preciser que je ne peux pas re faire de stage pour recuperer mes points car j'en est deja fais un l'année derniere.
Et je recupere des points au mois de decembre mais il sera trop tard...

[Jeanmi]

Il faudrait avant toute chose s'assurer de la validité du PV en se renseignant de la vitesse limite à cet endroit...
Pour cela, le plus simple est de se rendre sur place pour voir les panneaux, dans les deux sens si besoin.
Sinon, DDE du département avec le PK (point kilométrique) pour avoir l'info...

[Tyss51]

Nous avons contacter mairie, qui nous a renvoyer vers un autre numeros qui s'occupe de cette route, et d'apres eux la D20 est bien une route prioritaire. Il n'y a aucun panneau de limitation de vitesse, nous avons regarder dans les deux sens.

[Aléa]

Bonjour,

Si vous êtes sûr et certain qu'il n'y a pas de limitation de vitesse à 60 Km/h, il faut contester ce PV.

En outre, si le disque marque 84 km/h au lieu de 60 km/h , la vitesse retenue est de 78 km/h ce qui ferait un excès de plus 18 km/h, lequel excès n'entraîne que la perte d'un point.

[Tyss51]

Oui nous somme sur qu'il y a aucune limitation a 60 nous allons donc contester, mais faut t'il qu'on paie l'amende pour une contestation?

Je ne comprend pas une chose car sur mon disque c'est noter que je rouler a 90klm/h au moment de mon accident j'etait relever a 86 et il a quand meme pris en compte les 90 au lieu du 86.

[Tyss51]

Je viens d'appeler la gendarmerie au telephone pour eclaircir un peu cette histoire, j'ai eu un brigadier, il ma dit que je perder pas 2 points mais 3 points, donc plus de permis si cela se passe comme il le dise.

Il ma dit qu'il prenner pas la signalisation de la route ni le caractere en compte mais la graviter de l'accident, meme si ce n'est pas limiter a 60 et que la route est a caractere prioritaire, ont t'il le droit ???

merci pour vos reponses

[Aléa]

Bonjour,

Perte de points eu égard la vitesse retenue :

1 pour les excès entre 1 et 19 km/h
2 pour les excès entre 20 et 29 km/h
3 pour les excès entre 30 et 39 km/h
4 pour les excès entre 40 et 49 km/h
6 pour les excès de 50 km/h et plus

quant à la réponse des gendarmes sur la prise en compte de la limitation de vitesse c'est du n'importe quoi

[Tyss51]

Vous me dite de contester mais est ce qu'il faut que je paie l'amende car sinon je vais avoir la majoration.

Les gendarmes ont t'il le droit de prendre en compte la graviter de l'accident pour me retirer les 3 points et de ne pas prendre en compte le caractere de la route et la signalisation?

Car pour eux j'aurai du rouler a 60km/h alors que la route est a caractere prioritaire, donc j'avais le droit de rouler a 80km/h...

[Jeanmi]

Non, attention, le caractère prioritaire n'a rien à voir la dedans...
Vous pouvez être sur ce type de route, avec des secteurs limités en permanence (traversée de village, virage serré et dangereux,...) ou être tombé sur un secteur limité temporairement à cause de travaux, d'une chaussée glissante à cause d'un accident,...
MAIS, dans tous les cas, il doit y avoir une signalisation qui indique la limitation; concernant votre disque, la vitesse retenue doit bien être celle relevée sur le disque et il n'y a pas de vitesse à retenir puisque la vitesse est relevée sur un disque et pas au radar...
Dans votre cas, avec une vitesse réelle de 84 Km/h relevé sur le disque et une limitation à 90, vous ne devez rien perdre puisqu'il n'y a pas de dépassement...
Si la vitesse est limitée à 60, là, c'est deux points !