alcool 0.58 soit 1.16 1ére fois et 25 ans de permis

[JUJITSU59300]

Bonjour à tous,

ce mois ci le 19.04 à 22h00 je me suis arrêté par la mégane break avec le Flash dedans Gendarmerie qui rentrée au poste mais en me suivant les gendarmes ont remarqués que j'avais mon tel à l'oreille pin pon! et sur le coté svp!
je reconnais l'infraction puis il me demande si j'ai consommé de l'alcool je dis oui 3 bières donc je souffle et positif je souffle 15 minutes après au commissariat de police à 22h20 et 0,58 puis une deuxième fois à 22h25 et idem 0.58 donc je vais en Gendarmerie puis ils commence la procédure:
Je signe les documents comme quoi je reconnais les faits .
Je signe en double exemplaire un AVIS DE RÉTENTION DU PERMIS DE CONDUIRE.
Je signe en double exemplaire une NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE.

Puis je rentre chez moi.
le lendemain je remarque une erreur dans la NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE.
Tout est presque bon dans la NOTICE Sauf: LA DATE DES FAITS ÉCRITE MANUELLEMENT AU 19.10.2011 Puis la signature du Gendarme juste à coté.
2 jours après il m’appelle pour signer la suspension provisoire immédiate du permis de conduire administrative et je lui informe qu'il a fait une erreur dans LA NOTICE...
Ou ça?dans La NOTICE D'information.il regarde la sienne qui elle la date est bonne.je lui fais voir ma NOTICE EN COPIE Bien sûre! la ou il reconnait sa date et signature.
Je lui dis que je suis ok pour signer la suspension administrative mais je demande a mettre une mention... le gendarme pas trop d'accord...et me demande de signer...
Et je lui dis ok mais je suis obligé de contester la notice que vous m'avez remise...et j'ai noté avant de signer ceci:(JE CONTESTE LE NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR RELATIVE QUI M'A ÉTÉ REMISE PAR LE GENDARME DATé du 19.10.2011. PUIS J'AI SIGNé.J'ai senti le gendarme vraiment embêté il sérait ses lèvres etc...
Je lui est dis vous savez très bien que ce soit dans n'importe qu'elle procédure que ce soit un TA ou dans des grosses affaires comme drogue viols braquages etc...si erreur c'est nullité...
il m'a dit en me raccompagnant à la sortie bien embêté avec ce que j'avais noté: je n'ai pas encore marqué mes concertations à votre sujet... mais n'avait il pas déja envoyé au tribunal les documents signés???pour valider la suspension administrative?

A SAVOIR QUE SI LA NOTICE N'EST PAS Signé ou qu'elle comporte une erreur, l'avis de rétention du permis de conduire n'est pas valable, Car l'avis de rétention va avec la Notice d'information...
les faits datent du 19.04.2011 à 22h00 et le gendarme date et signe le 19.10.2011 sur ma NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE.

Ma questions? Vu l'erreur de date DU GENDARME sur la fameuse NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR et ma contestation de cette NOTICE sur la suspension administrative.
que va t'il se passer??? a moins que j'aurai dû signer et écrire à L'OMP???
Affaire classée sans suite??? Caduc?
merci de me répondre au + vite svp Messieurs Dames Avocats.
mon adresse émail: o-taisabaki@hotmail.fr


Merci à ce site et pour vos réponses!!

[Aléa]

Bonjour,

Que le gendarme ait commis une erreur est une chose, mais de cette nature elle ne vicie en rien la procédure.

[JUJITSU59300]

Bonsoir,
je comprends et je reconnais parfaitement l'infraction je conteste juste la notice d'information du conducteur qui elle doit être à l' identique en double exemplaire 1 pour moi et un pour le gendarme comme l'avis de rétention.
mais comme l'avis de rétention et la notice sont un ensemble de deux pour que la procédure soit valide.
et vu qu'il y a une (erreur) du gendarme...
qu'est ce que je risque en ayant contesté la notice d'information du conducteur sur le papier de suspension administrative?
Je risque 3 mois ou plus ou moins de 3 mois? Car c'est la 1ére condamnation .j'avais 12 points sur mon permis.
essayez svp de répondre à toutes mes questions si vous seriez avocat de ma défense.
êtes vous Avocat?

JUJITSU59300

[Aléa]

Bonjour,

Libre à vous de croire ce que j'ai écrit

Je ne vois pas d'autre question dans votre message sinon de savoir ce qui va se passer, mais là c'est tout simple.

- vous allez effectuer la suspension du préfet,
- ensuite il y aura l'amende et une suspension du tribunal qui peut-être égale, moindre ou supérieure à celle du préfet. Si elle était égale ou moindre, l'affaire serait terminée pour ce qui est de la suspension, si elle était supérieure il resterait à accomplir la différence.
- la perte des points interviendra après la décision définitive du tribunal.

Non, je ne suis pas avocat, mais il y en a sur le forum, vous verrez bien ce qu'ils vous disent.

[JUJITSU59300]

Bonjour,
Messieurs Dames de droits qui connaissent leurs métier Avocats,Greffiers,Procureurs,Substituts du Procureur,Délégués du Procureur etc...
n'hésitez pas a me renseigner svp pour faire valoir mes droits et si j'ai un recours pour que ce soit classé sans suite suite à la fameuse erreur du gendarme dans la NOTICE D'INFORMATION DU CONDUCTEUR RELATIVE AU PERMIS DE CONDUIRE. Date des faits 19.04.2011 date et signature manuscrite du Gendarme: 19.10.2011.
Pour info: j'ai contesté sur le document de la préfecture :SUSPENSION PROVISOIRE IMMÉDIATE DU PERMIS DE CONDUIRE OU J'ai 3 mois administratif.jai noté ceci: je conteste la notice d'information du conducteur relative au permis du conduire que m'a remise le Gendarme daté du 19.10.2011.alors que les faits datent du 19.04.2011...

merci à tous! j'attends vos réponses n'hésitez pas!

Merci au site!

[JUJITSU59300]

Bonsoir,
J'ai un casier judiciaire vierge j'avais 12points sur mon permis ma dernière infraction c'était un flash inférieur à 20km heure 2008 et les autres était de 1999 ceinture de sécurité.

combien je risque de prendre exactement???le juge sera t'il indulgent??? Vu que je n'ai aucun de passé judiciaire??? et que c'est la 1ére fois pour l'alcool. 0.58 par L expiré soit 1.16.

peut elle être moindre de 3 mois administratif cette peine?

Merci de répondre svp.

[Jeanmi]

Désolé pour vous, mais Aléa vous a répondu tout à fait justement, comme d'habitude...
Il n'y a pas de cas général dans votre situation et si vous attendez une réponse précise à votre demande, il n'y a que le juge devant lequel vous allez passer qui pourrait vous répondre...
Pas de chance pour vous, la justice devient de plus en plus dure, à juste titre, avec l'alcool au volant...; si vous avez tous vos points, tant mieux pour vous, il vous en restera après le jugement, mais ne rêvez pas, vous allez perdre votre permis pour une certaine période (de trois à douze mois), entre 4 et 6 points, un peu de sous pour l'amende et vous pourrez vous estimez heureux, vous n'êtes pas en prison pour avoir écraser ou tuer quelqu'un...

[JUJITSU59300]

ok merci pour votre réponse.J'avais mes 12 points casier judiciaire vierge.
EN FAITE JE RECONNAIS L'INFRACTION DEPUIS LE DEPART .C'EST MOI QUI BOIT ET C'EST LE GENDARME QUI SE TROMPE....
en France le gouvernement devrait récompenser les bons conducteurs qui comme moi font + de 50000km par an et 25 ans de permis et 12 points. ils devraient être indulgent la 1ére fois pour moi et les autres dans mon cas...
n'hésitez pas me laisser d'autres messages... car dans plusieurs têtes il y en a+ que dans une seule...

merci à tous!

[Jeanmi]

Si vous n'êtes pas content, vous prenez contact avec Maitre De Caumont à Paris, il prendra à coup sûr votre dossier et vous aurez une réponse...Pas sûre que celle là soit celle que vous attendez, mais tentez le coup...

[JUJITSU59300]

Merci beaucoup!

j'attends encore d'autres idées ou conseils...

d'avance merci à tous!!!