Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,
Un copain va passe au tribunal et ne sait pas ce qu'il risque.
Sa convocation fait suite à une plainte pour un accident qu'il aurait provoqué. Lui nie les faits etl'autre ment pour se faire rembourser(pas assuré) mais comme il avait 0,70g quand la police l'a arrété, je lui dit qu'il sera sûrement condamné.
Sur le papier du tribunal il y a " circulécirculé en sens interdit et involontairement causé des blessures avec circonstances alcool". Il n'était pas en sens interdit!
Comment faire, il y va où pas? Il travaille et c'est un gars sérieux. Il est tombé sur un escroc qui n'a pas d'autre moyen que l'attaquer pour récupérer quelque chose pour son scooter. Tous les renseignements sont les bienvenus.
Merci d'avance

deja lalcolemie c'est pas bon pour le dossier.

ensuite le sens interdit a surement été repéré par la police quand ils ont constaté l'accident.

pour la convoc, mieux vaut y aller surtout si il n'est pas en tort.
il lui faudra des preuves de ce qu'il avance. pour la rue c'est facile de savoir si il etait ou pas en sens interdit...

pas sur que l'autre recupere quoi que ce soit si il a pas d'assurance...

J'imagine qu'il y a eu une enquête de police pour déterminer les circonstances de l'accident; si votre copain est convoqué, c'est qu'il est à coup sûr "impliqué", ce qui signifie qu'il n'y a pas eu forcément contact entre les deux véhicules impliqués...
A partit du moment où votre copain a provoqué l'accident de l'autre, sans contact direct entre les véhicules, sa responsabilité peut-être totale et c'est lui qui devra payer les dommages au tiers puisque celui ci n'est pas assuré.
Non seulement il a plutôt intérêt a être présent car les juges n'aiment pas trop que les convoqués ne soient pas là, mais s'il veut se défendre, il n'y a que lui qui puisse le faire correctement en apportant sa version, des témoignages,...

Bonjour,
Pensez-vous que son assurance le prendra en charge malgré l'alcoolémie?
La personne a porté plainte mais ne s'est plus manifestée depuis, c'est bon pour lui, non?
Ca veut dire qu'elle n'est pas partie civile et que mon copain pourra s'expliquer?
Il n'a même pas le rapport de police, comment savoir si il a raison ou tord?
En écrivant toutes ces questions, je me rends compte qu'il est mal barré, mais je veux lui donner un peu d'espoir pour qu'il aille au procès. Merci d'avance à tous.

l'assurance prendra en charge les dommages aux autres mais pourrait ne pas prendre en charge les reparations a son vehicule si alcoolemie.
d'autre part ca sera rajouté sur son "attestation de situation" assurance.
ils peuvent aussi vous resilier par la suite.

le meiux c'est de lire les petites lignes du contrat. chaque assurance est differente.

quel age a t-il ?
permis probatoire ?

l'absence de contact ne veut rien dire.
il pourra s'expliquer de toute maniere.
peut etre serait-il mieux qu'il se fasse representer vu les circonstances.

il doit pouvoir demander le rapport pour preparer sa defense.

oui il est plutiot mal barré, l'alcolemie est toujours un facteur aggravant...

Bonjour,
d'abord, merci de vos réponses.
Effectivement, il est en probatoire : Il a 8 pts et vu mon amère expérience, 2 infractions = -8 pts.
Mais bon , en général moi je suis poisseux et lui, non...
Il est assuré chez un super assureur (prof), qui apparemment le garderait sauf s'il n'a plus de points, bien sûr!
On lui a dit que si le plaignant ne se manifeste pas, il n'aura pas l'argent escompté mais je n'ose pas confirmer cela.
Il demande à tout le monde et il se peut qu'on lui raconte n'importe quoi! Je sais ce que c'est, hélas et je le comprends. Mais, moi,je préfère me fier à ce forum qui m'a toujours donné des bons conseils et infos au fil des ans.
Merci encore pour lui.

8 points ?
c'est plutot 6 en probatoire... et les 6 autres à la fin des 3 ans sans infractions

alcool est probatoire je suis pas sur qu'il garde son permis...

le 0.7gr c'est dans le sang ? soit 0.35 gr par litre d'air ?

ou c'est 0.7gr d'air soit 1.4 gr dans le sang ?