Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour à tous ,

1 mois après l'obtention de mon permis et certainement à cause de l'euphorie des premiers tours de roues , je me faisais arrêter pour "excès de grande vitesse" sur autoroute.
J'ai dépassé une file de camions et pour ne pas m'attarder sur la file de gauche j'ai mis les gaz ... Résultat des courses : 169km/h au lieu de 110km/h ( limitation jeunes conducteurs )...

Arrêt par les gendarmes au péage , confiscation du permis de conduire sur le champ puis suspension administrative durant 3 mois.

1 an et quelques jours plus tard , j'étais convoqué au tribunal de police pour comparaitre devant le juge.
A cette date ( permis en ma possession depuis + d'un an ) mon capital de points était de 9 ( j'ai fait l'AAC ) .

Je ressors de l'audience avec une amende + un retrait de 6 points qui , d'après ce que j'ai cru comprendre , prendrait effet après l'acquittement de l'amende...
J'ai payé cette dernière la semaine suivant l'audience.

Aujourd'hui , 7 mois après le passage au tribunal( et n'ayant plus commis d'infraction après cette facheuse mésaventure ) ,mon solde de points est toujours à 9.

J'aurais donc souhaité savoir si le retrait de points était effectif après une notification par courrier ou s'il pouvait intervenir de façon "arbitraire" à tout moment?
De plus il me semble qu'après un retraire de 6 points , il y a obligation de passer un stage de récupération de points ( ce que j'aurais de toute façon fait pour retrouver un nombre de points convenable ).

Merci d"avance pour vos réponses !
A bientôt !

Bonjour,

jojo557 a écrit :Je ressors de l'audience avec une amende + un retrait de 6 points qui , d'après ce que j'ai cru comprendre , prendrait effet après l'acquittement de l'amende...

Non, le retrait de point prend théoriquement effet 10 jours après le jugement ..
Les points vous seront retirés de votre décompte un jour ou l'autre, çà prend des fois plusieurs mois ..
Si vous continuez d'avoir de la chance, vous aurez peut-être d'ici là, récupéré vos 12 points de fin de probatoire ..
Vous allez recevoir une demande de faire un stage obligatoire qui vous remboursera le montant de l'amende ..

Abracada a écrit :Bonjour,

jojo557 a écrit :Je ressors de l'audience avec une amende + un retrait de 6 points qui , d'après ce que j'ai cru comprendre , prendrait effet après l'acquittement de l'amende...

Non, le retrait de point prend théoriquement effet 10 jours après le jugement ..
Les points vous seront retirés de votre décompte un jour ou l'autre, çà prend des fois plusieurs mois ..
Si vous continuez d'avoir de la chance, vous aurez peut-être d'ici là, récupéré vos 12 points de fin de probatoire ..
Vous allez recevoir une demande de faire un stage obligatoire qui vous remboursera le montant de l'amende ..

Merci beaucoup pour votre réponse !

Donc pour faire simple il y a 2 solutions:
-Soit les points me sont retirés avantla date "anniversaire" de l'obtention de mon permis et dans ce cas mon solde de points sera de 3/9
-Soit les points me sont retirés aprèsla date "anniversaire" de l'obtention de mon permis et dans ce cas mon solde de points sera de 6/12

Dans les 2 cas , un stage sera obligatoire.

C'est bien cela ?

A propos du stage , est-ce qu'il y a un délai à respecter entre le moment de la notification de la perte de point et le passage du stage ( je le ferai au plus tôt mais je préfère me renseigner tant que j'y suis ) ?

Re

jojo557 a écrit :Dans les 2 cas , un stage sera obligatoire.

C'est bien cela ?

oui

Bonjour,

Allez donc en préfecture vous faire délivrer un relevé intégral de votre compte points, il vous permettra de consulter et de suivre sur internet l'évolution de vos points avec le code confidentiel.

Vous aurez un délai de 4 mois, après la notification, qui doit intervenir en LR/AR, pour suivre le stage obligatoire

Aléa a écrit :Bonjour,

Allez donc en préfecture vous faire délivrer un relevé intégral de votre compte points, il vous permettra de consulter et de suivre sur internet l'évolution de vos points avec le code confidentiel.

Vous aurez un délai de 4 mois, après la notification, qui doit intervenir en LR/AR, pour suivre le stage obligatoire

Bonjour ,

C'est ce que j'ai fait. J'ai encore regardé la semaine dernière et le solde était toujours de 9/9 ...