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PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : lun. juin 18, 2012 11:29 am
par Vr2
Bonjour,

Je suis propriétaire d'un quad YAMAHA 700 Raptor Homologue immatriculé a mon nom assuré aussi a mon nom

Je me suis fais contrôler il y a quelques jours par la gendarmerie.

J'étais sur une départementale a 70 Km/h environ et en m'entendant arriver il me fut signe de m'arrêter pour procèder au contrôle de la machine.

Habituer a des situations similaires a mon grand regrèts ... je me dis qu'il vas contrôler les papiers le numéro de chassis et quand il verra que tout est en ordre me laissera repartir sagement...

Malheureusement ce n'était pas le cas mon quad est équipé d'une ligne d'échappement modifié (double sortie) mais chicané
et aussi d'une plaque d'immatriculation celle-ci je le savais qu'elle était non homologué ...
Donc il m'explique que l'échappement fais trop de bruit aucun appareil de type sonomètre pour juger avec une mesure juste l'oreille assermenté du monsieur le gendarme et pour la plaque je le savais
Il me dresse les procès verbaux électroniquement 90€ pour l'échappement 35€ pour l'immat plus une remise en conformité et je dois representer le quad devant la gendarmerie pour verifier que j'ai remis tout sa d'origine ...

Et comme j'avais oublier la carte grise a la maison 11€ :oops: il m'as fais "cadeau" de celle ci me dit-il

Simplement j'aurais voulu savoir sur la carte grise dans la marque du véhicule il est renseigné QUADDY c'est l'homologateur du quad donc ce n'est plus un yamaha mais bien un QUADDY l'assurance m'as expliquer que ce n'était pas la même chose.

Me demander par pourquoi ...
Mais lorsque il as saisi les procès verbaux il as renseigné YAMAHA en marque et non Quaddy j'aurais voulu savoir si cette faute pourrait faire office de pv caduque ?

Celà m'éviterais de devoir payer les PV et de plus de voir racheter echappement + plaque ~200€ de matériels ...

Merci par avance de votre aide.

Re: PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : lun. juin 18, 2012 3:46 pm
par Jeanmi
Vous indiquez vous même qu'il s'agit d'un Yamaha Raptor, puis d'un Quaddy...
Qu'est ce qu'il est inscrit comme marque sur la carte grise ? Yamaha ou Quaddy ?
Bien sûr que ce n'est pas la même chose pour votre assureur, surtout en cas d'accident ou de vol...; concernant les PV, cela ne changera rien du tout.

Re: PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : lun. juin 18, 2012 7:56 pm
par Aléa
Bonjour,

Vous vous en sortez bien pour la plaque non conforme qui maintenant est une amende de 135/90€uros, article R317-8 du CR.

Pour le bruit, c'est une appréciation à l'oreille de l'agent verbalisateur, point n'est besoin d'un sonomètre

Re: PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : mar. juin 19, 2012 11:16 am
par CQFD
Bonjour,

Pourquoi avoir transformé l'échappement ? Pour faire plus de bruit ?... :mrgreen:

Les chemins de campagne, les forêts, la nature aux piétons !... les routes bitumées et les terrains aménagés aux véhicules motorisés !

Je ne développerai pas plus le sujet au risque de m'attirer les foudres des propriétaires de quad !

.

Re: PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : mer. juin 20, 2012 8:55 am
par Vr2
Merci pour vos réponses même si elles ne vont dans mon sens :)

Bonne journée.

Re: PV + Carte grise gelée + remise en conformité - QUAD

Publié : mer. juin 20, 2012 7:47 pm
par Jeanmi
De rien, mais on aurait bien voulu avoir quelques réponses aux questions posées...