conduite sous stupefiants
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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conduite sous stupefiants
Bonjour,
Suite à un controle positif au THC j'ai écopé d'une suspension administrative de 6 mois (prefecture).
Je sors de la gendarmerie j'ai un taux de THC de 2.09ng/ml de sang.
Quels sanctions j'encoure (hormis le retrait de 6 points d'office) ?
Aucune infraction en 12 ans de permis (et pourtant je roule beaucoup) casier judiciaire vierge.
Ca fait 5 jours que je déprime et que je ne dort pas et si ça continu je vais faire une connerie.
Quelqu'un a t' il vécu la même situation recement et quelles ont été les sanctions ?
Please Help me
Suite à un controle positif au THC j'ai écopé d'une suspension administrative de 6 mois (prefecture).
Je sors de la gendarmerie j'ai un taux de THC de 2.09ng/ml de sang.
Quels sanctions j'encoure (hormis le retrait de 6 points d'office) ?
Aucune infraction en 12 ans de permis (et pourtant je roule beaucoup) casier judiciaire vierge.
Ca fait 5 jours que je déprime et que je ne dort pas et si ça continu je vais faire une connerie.
Quelqu'un a t' il vécu la même situation recement et quelles ont été les sanctions ?
Please Help me
Re: conduite sous stupefiants
Salut,
voilà les risques :
La conduite après usage de stupéfiant est strictement interdite. Cette infraction prévue et réprimée par le Code de la route est un délit.
Si vous êtes contrôlé positif au cannabis les forces de l'ordre mettent en place un retrait de permis de conduire pendant 72 heures.
Le préfet averti de votre infraction peut prendre une mesure de suspension provisoire de votre permis de conduire valable pendant 6 mois ou jusqu'au traitement judiciaire de votre infraction.
Les poursuites pénales engagées à votre encontre pour cannabis au volant vous expose aux sanctions suivantes :
une amende (4.500 euros maximum)
une peine de prison
retrait de permis de conduire
une suspension de permis allant jusqu’à trois ans
une obligation de soins
une annulation de permis de conduire
j'ai envie de pronostiquer : une amende + obligation de soins + éventuellement prolongation de la suspension de permis (moins sûr si non récidiviste).
PS : "si la vie ne vaut rien, rien ne vaut la vie" A. Camus !
voilà les risques :
La conduite après usage de stupéfiant est strictement interdite. Cette infraction prévue et réprimée par le Code de la route est un délit.
Si vous êtes contrôlé positif au cannabis les forces de l'ordre mettent en place un retrait de permis de conduire pendant 72 heures.
Le préfet averti de votre infraction peut prendre une mesure de suspension provisoire de votre permis de conduire valable pendant 6 mois ou jusqu'au traitement judiciaire de votre infraction.
Les poursuites pénales engagées à votre encontre pour cannabis au volant vous expose aux sanctions suivantes :
une amende (4.500 euros maximum)
une peine de prison
retrait de permis de conduire
une suspension de permis allant jusqu’à trois ans
une obligation de soins
une annulation de permis de conduire
j'ai envie de pronostiquer : une amende + obligation de soins + éventuellement prolongation de la suspension de permis (moins sûr si non récidiviste).
PS : "si la vie ne vaut rien, rien ne vaut la vie" A. Camus !
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: conduite sous stupefiants
Puisque c'est la première fois, OK pour l'amende, les soins et la suspension, vous n'y couperez pas...
Inutile de faire une seconde connerie après celle là, il faut relativiser car vous n'avez tué personne...; cela doit vous servir de leçon pour ne plus recommencer !
Inutile de faire une seconde connerie après celle là, il faut relativiser car vous n'avez tué personne...; cela doit vous servir de leçon pour ne plus recommencer !
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- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
Re: conduite sous stupefiants
Le plus genant dans votre histoire c'est que vous semblez decouvrir les risques en termes de sanctions en cas de controle positif...et le probleme c'est que votre cas n'est pas unique et c'est du a la banalisation de la consommation...comme l'alcool sauf qu'avec l'alcool il y a une certaine tolerance de quantite qui n'existe pas avec la drogue...pas tres logique tout ca...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Re: conduite sous stupefiants
bonjour et merci pour vos reponses
Je me suis rendu à la gendarmerie pour qu'on me notifie mon taux.
Lors du controle le gendarme m'a dit qu'il y aurait prise d'empreintes,d'adn et photo pour le casier judiciaire.
Or rien du tout juste signature du PV.
Puis-je espérer une nulité de la procédure ?
Suite à cette bétise, mon employeur est sur le point de me licensier.
Etant fumeur très occasionnel et que le contole a été effectué sur mon temps personnel suis je en faute vis à vis de ma société ?
Ou dois je aller au prud'homme?
merci D'avance
Je me suis rendu à la gendarmerie pour qu'on me notifie mon taux.
Lors du controle le gendarme m'a dit qu'il y aurait prise d'empreintes,d'adn et photo pour le casier judiciaire.
Or rien du tout juste signature du PV.
Puis-je espérer une nulité de la procédure ?
Suite à cette bétise, mon employeur est sur le point de me licensier.
Etant fumeur très occasionnel et que le contole a été effectué sur mon temps personnel suis je en faute vis à vis de ma société ?
Ou dois je aller au prud'homme?
merci D'avance
Re: conduite sous stupefiants
Comme j'aime a le dire et redire,quand on touche à ces produit et que l'on ce fait choper,faut pas pleuré. Comme le dis Jeanmi,heureusement que personne n'est mort,je n'ai pas a vous jugez,mais si j'avais un pouvoir de justice,le permis je vous le lève pour 10 ans,faut espérer que cela vous fera réfléchir et à faire plus attention,les sanctions, comme expliqué dans le tableau donner par Freddy,vous mettrons un peu de plomb dans la tête mon jeune ami.Pensez aux autres qui conduisent a côté de vous sur la route!!!
Re: conduite sous stupefiants
Ca devient n'importe quoi là, on vient sur le forum pour se faire conseiller et avoir un 1er appui technique, pas pour se faire juger. Les donneurs de leçon devraient se défouler ailleurs, relisez l'intitulé du forum svp !!
Re: conduite sous stupefiants
Je sais que j'ai fait une connerie et je vous assure que je ne recommencerai pas.
Malheureusement cela peux arriver à beaucoup d'entre nous.
Frank me faites pas croire que vous n'avez jamais pris le volant avec un peu d'alcool dans le sang.
Je ne cherche pas à me défiler simplement à savoir comment je peux limiter les dégats.
Merçi aux autres pour votre soutien.
Malheureusement cela peux arriver à beaucoup d'entre nous.
Frank me faites pas croire que vous n'avez jamais pris le volant avec un peu d'alcool dans le sang.
Je ne cherche pas à me défiler simplement à savoir comment je peux limiter les dégats.
Merçi aux autres pour votre soutien.
Re: conduite sous stupefiants
Bonsoir,moto37 a écrit : Suite à cette bétise, mon employeur est sur le point de me licensier.
Etant fumeur très occasionnel et que le contole a été effectué sur mon temps personnel suis je en faute vis à vis de ma société ?
Ou dois je aller au prud'homme?
merci D'avance
Si vous êtes appelé à utiliser un véhicule à usage professionnel et que vous n'avez plus de permis votre employeur peut bien sûr vous licencier.
Si vous ne conduisez pas de véhicule à usage professionnel votre employeur n'a pas à vous licencier. Sinon, quel en serait le motif ?...
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- Messages : 546
- Inscription : mer. juin 22, 2011 2:33 pm
Re: conduite sous stupefiants
l'exemple meme de la reaction idiote de quelqu'un qui n'a probablement pas beaucoup plus de plomb dans la tete que celui qu'il juge...je vous imagine bien rouler a 130 sur la voie de gauche des autoroutes ne vous rabattant pas en regardant ironiquement celui qui souhaite vous depasser sous pretexte que vous etes a la limitation et que les autres n'ont qu'a respecter ces limitations.....Comme j'aime a le dire et redire,quand on touche à ces produit et que l'on ce fait choper,faut pas pleuré. Comme le dis Jeanmi,heureusement que personne n'est mort,je n'ai pas a vous jugez,mais si j'avais un pouvoir de justice,le permis je vous le lève pour 10 ans,faut espérer que cela vous fera réfléchir et à faire plus attention,les sanctions, comme expliqué dans le tableau donner par Freddy,vous mettrons un peu de plomb dans la tête mon jeune ami.Pensez aux autres qui conduisent a côté de vous sur la route!!!
FORMULAIRE DE DEMANDE D'HISTORIQUE DES CONTRÔLES TECHNIQUES DE MON VÉHICULE
http://www.utac-otc.com/infos-pratiques ... historique
DEMANDE HISTORIQUE ASSURE
http://www.agira.asso.fr/content/fichie ... automobile
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