Stage effectué avant réception 48SI

[chrisxseven]

Bonjour

Je vous explique ma situation :

12 mars 2010 : Obtention du permis de conduire.

24 mai 2010 : Infraction entraînant la perte de 2 points
Payé (je ne sais plus quand)

06 septembre 2012 : Infraction entraînant la perte de 4 points

10 et 11 septembre 2012 : stage récupération de points

16 septembre 2012 : Paiement de l'amende (donc reconnaissance des faits)

04 décembre 2012 : réception lettre 48SI

Ma question est : Mon permis va t'il mettre retiré alors que j'ai passé un stage le 10 et 11 septembre donc que je suis revenu a un total de 6 points, mais que j'en ai perdu 4 le 16 ?

[Abracada]

re

Ma question est : Mon permis va t'il mettre retiré alors que j'ai passé un stage le 10 et 11 septembre donc que je suis revenu a un total de 6 points, mais que j'en ai perdu 4 le 16 ?

Vous n'êtes pas très sérieux ... ?
Vous nous donnez des bribes d'un décompte point manifestement incomplet et vous voudriez qu'on reconstitue le reste avec quoi ? dans le marc de café ??
Faites une demande de relevé intégral en Préfecture avec donc l'historique complet de l'ensemble des infractions, leurs dates, les dates de paiement, les dates d'enregistrement, et revenez nous voir quand vous aurez toutes ces informations ..

[chrisxseven]

re


Vous n'êtes pas très sérieux ...
Vous nous donnez des bribes d'un décompte point manifestement incomplet et vous voudriez qu'on reconstitue le reste avec quoi ? dans le marc de café ??
Faites une demande de relevé intégral en Préfecture avec donc l'historique complet de l'ensemble des infractions, leurs dates, les dates de paiement, les dates d'enregistrement, et revenez nous voir quand vous aurez toutes ces informations ..

Mon relevé d'information intégral date du 07/09/2012:

Decision : AF Amande Forfaitaire
Du 24/05/2010 par tribunal d'instance ou de Police du Mans
Definitive le 24/05/2010 pour 00 ans 00 mois 00 jours cout : -2 points/06
Enregistrée le 28/06/2010
Infraction 24/05/2010 a 16h15 Lieu : Le Mans
Motif : 11302
11302 Exces de vitesse d'au moin 20km/h et inferieur a 30km/h

J'ai tout ça pour la premiere du 24 mai 2010 et pour la seconde juste ce que je vous ai dit

06/09/2012 à 23h56
Inobservation par conducteur du vehicule de l'arret imposé par un feu rouge fixe ou clignotant.
Amande forfaitaire de 90€
date de l'infraction : 06/09/2012
date de l'avis : 10/09/2012
date de paiement : 16/09/2012

stage réglé le 07/09/2012
Stage passé du : 10/09/2012 au 11/09/2012

Reception 48SI : 04/12/12

[Abracada]

Il manque :
La date de paiement de l'infraction du 24 mai 2012 ainsi que la date de l'enregistrement ??

Ce qui s'est probablement passé, c'est que vous avez fait le stage les 10 et 11 septembre avant que vos points de l'infraction du mois de mai aient été retirés ... ??

Vous avez donc un stage qui ne vous a rapporté que 2 points au lieu de 4 ...

Dur .. dur ..

Si c'est bien çà, vous pouvez toujours réclamer au FNPC par LRAR en leur demandant de prendre en compte le stage effectué en septembre pour 4 points .. mais ce ne sera pas facile ..

retourner à la Préfecture pour demander un nouveau RII

[chrisxseven]

Il manque :
La date de paiement de l'infraction du 24 mai 2012 ainsi que la date de l'enregistrement ??

Non tout est écrit la :

Decision : AF Amande Forfaitaire
Du 24/05/2010 par tribunal d'instance ou de Police du Mans
Definitive le 24/05/2010 pour 00 ans 00 mois 00 jours cout : -2 points/06
Enregistrée le 28/06/2010
Infraction 24/05/2010 a 16h15 Lieu : Le Mans
Motif : 11302
11302 Exces de vitesse d'au moin 20km/h et inferieur a 30km/h

Je modifie mon 1er post, j'ai mis 2012 au lieu de 2010, désolé ...

Ce qui s'est probablement passé, c'est que vous avez fait le stage les 10 et 11 septembre avant que vos points de l'infraction du mois de mai aient été retirés ... ??

Vous avez donc un stage qui ne vous a rapporté que 2 points au lieu de 4 ...

Dur .. dur ..

Oui, j'ai bien eu 2 points au lieu de 4 donc logiquement retour au 6 points ...
J'ai donc a mon actif 2 infractions : 24 mai 2010 (-2 points) et 06 septembre 2012 (-4 points)

[Abracada]

Il faut contester la 48SI par LRAR et leur demander de rajouter les 2 points du stage fait en septembre 2012.
Vous joignez votre attestation de stage ..
Vous aurez un permis avec 2 points sur 6 .. jusqu'à septembre 2013, date à compter de laquelle vous aurez tout intérêt à refaire un stage ...

[chrisxseven]

Il faut contester la 48SI par LRAR et leur demander de rajouter les 2 points du stage fait en septembre 2012.
Vous joignez votre attestation de stage ..
Vous aurez un permis avec 2 points sur 6 ..

Et j'envoie ce courrier a la sous prefecture la plus proche de chez moi ?
Ou autre par ?

Merci de vos réponses rapide en tout cas

[Abracada]

Il faut contester la 48SI par LRAR et leur demander de rajouter les 2 points du stage fait en septembre 2012.
Vous joignez votre attestation de stage ..
Vous aurez un permis avec 2 points sur 6 ..

Et j'envoie ce courrier a la sous prefecture la plus proche de chez moi ?
Ou autre par ?

Vous faîtes un courrier en LRAR au ministère de l'Intérieur, et vous envoyez la copie si vous voulez à votre sous préfecture (en courrier simple)..

[chrisxseven]

Très bien j'envoie ça au plus vite et je me rends demain a ma sous préfecture ...
A moin qu'il me retire mon permis une fois la bas ...