PV non signé
Publié : jeu. févr. 07, 2013 4:47 pm
Il y a quelques jours, mon fils partait au ski avec la voiture de mon mari. En arrivant un peu avant la station, il s'est fait arrêté par la gendarmerie parce qu'il avait doublé des véhicules qui n’avançaient plus, parce qu'ils n'avaient pas les chaines.
Mon fils, lui, les avait et pouvait donc continuer à monter à la station.
Les gendarmes l'ont suivi jusqu'à le rattraper en arrivant à la station. Ils l'ont sermonné, ont vérifié ses papiers et ceux du véhicule (tout ça parfaitement en règle) et au final, après discussion, l'ont laissé partir en lui demandant simplement d'être plus prudent.
8 jours plus tard, est arrivé à la maison, un PV reprochant "un dépassement sur la moitié gauche de la chaussée gênant la circulation en sens inverse".
Or, si mon fils avait pu doublé, c'est parce qu'il n'y avait personne en face et que les voitures étaient arrêtées du fait du manque d'équipements spéciaux.
La gendarmerie ne dit pas qu'il a franchi une ligne blanche.... parce que de toutes les façons avec la neige, il était impossible de voir la signalisation au sol, s'il y en avait eu une !
Le problème est que les gendarmes n'ont pas parlé de PV à mon fils. Ils ne lui ont pas dit qu'ils le verbalisaient auquel cas, ils auraient dû lui remettre le PV de suite, sur place, et ils n'ont rien fait signer... simplement ils ont discuté avec lui... un petit sermon... et une recommandation de faire attention.
Ce PV est-il contestable ? pour moi, il me semble que oui En général quand on se fait arrêter, les forces de police vous signifient votre PV et vous font signer et on repart avec.
Là, non. Rien. Simple discussion se terminant, par "soyez prudent à l'avenir, bonne journée et amusez vous au ski ! "
Qu'en pensez-vous ?
Merci de vos avis sur la contestation possible !
Mon fils, lui, les avait et pouvait donc continuer à monter à la station.
Les gendarmes l'ont suivi jusqu'à le rattraper en arrivant à la station. Ils l'ont sermonné, ont vérifié ses papiers et ceux du véhicule (tout ça parfaitement en règle) et au final, après discussion, l'ont laissé partir en lui demandant simplement d'être plus prudent.
8 jours plus tard, est arrivé à la maison, un PV reprochant "un dépassement sur la moitié gauche de la chaussée gênant la circulation en sens inverse".
Or, si mon fils avait pu doublé, c'est parce qu'il n'y avait personne en face et que les voitures étaient arrêtées du fait du manque d'équipements spéciaux.
La gendarmerie ne dit pas qu'il a franchi une ligne blanche.... parce que de toutes les façons avec la neige, il était impossible de voir la signalisation au sol, s'il y en avait eu une !
Le problème est que les gendarmes n'ont pas parlé de PV à mon fils. Ils ne lui ont pas dit qu'ils le verbalisaient auquel cas, ils auraient dû lui remettre le PV de suite, sur place, et ils n'ont rien fait signer... simplement ils ont discuté avec lui... un petit sermon... et une recommandation de faire attention.
Ce PV est-il contestable ? pour moi, il me semble que oui En général quand on se fait arrêter, les forces de police vous signifient votre PV et vous font signer et on repart avec.
Là, non. Rien. Simple discussion se terminant, par "soyez prudent à l'avenir, bonne journée et amusez vous au ski ! "
Qu'en pensez-vous ?
Merci de vos avis sur la contestation possible !