Avis sur confiscation du véhicule

[Frederic34]

Bonjour à tous,
Je me présente, Frédéric 35 ans et ayant déjà pu lire votre forum je suis sur que quelqu'un pourra donner une réponse à ma question un peu particulière.

Habitant dans l'arriere pays il m'arrive de rouler au dela de 50 kms/h au dessus de la vitesse limite (je sais que cela n'est pas bien, la question n'étant pas là pour le moment).

Je suis assez inquiet quand à me faire confisquer mon véhicule, dont la carte grise est à mon nom)qui a une valeur inestimable à mes yeux (oui je l'aime) bien plus que mon permis ... (ah quand on aime ...)

Ma question est la suivante :
Partant du principe que le véhicule n 'est pas saisi si il ne m'appartient pas, si je barre ma carte grise (au crayon a papier en jouant l'ignorance) en marquant vendu et que je me trimballe avec un certificat de cession "en regle" au nom d'un ami et que je prétexte avoir vendu le vehicule et que mon ami me l a prété pour étancher ma nostalgie, ma voiture sera t elle saisi ?
Évidemment on part du principe ou je refais l'entourloupette tous les mois en modifiant les dates ?
Je sais, elle est pas évidente celle là !!

Merci par avance pour vos lumières

[Aléa]

bonsoir,

Ce qu'il y a de bien chez vous, à rouler à plus de 50 km/h, c 'est que vous en connaissez parfaitement les risques.

Les juges ont la facheuse tendance à confisquer de plus en plus.

Si, au moment de l'infraction, il s'avérait que la voiture était toujours votre "propriété" vous prenez quelques risques avec la manoeuvre que vous avez imaginée.

[Frederic34]

Merci à vous pour votre réponse,
Je sais que rouler à plus de 50 kmh au dessus de la vitesse est un délit, je suis prêt à y laisser mon permis et une forte amende, cependant de la à me confisquer mon auto c'st un peu disproportionné je trouve ...
L'apostrophe étant faite lors d'une vente il me semble que 'lon dispose d'1 mois pour refaire sa carte grise , ainsi ma question reste la même, puis je éviter une confiscation si au moment du délit je fournis une carte grise barrée, datée, et un certificat de cession ?

[sarah_77]

Ca sent la magouille cette question. N etes vous pas un escroc qui tenter d'escroquer un vendeur dans la vente de son vehicule ????

[freddy]

Merci à vous pour votre réponse,
Je sais que rouler à plus de 50 kmh au dessus de la vitesse est un délit, je suis prêt à y laisser mon permis et une forte amende, cependant de la à me confisquer mon auto c'st un peu disproportionné je trouve ...
L'apostrophe étant faite lors d'une vente il me semble que 'lon dispose d'1 mois pour refaire sa carte grise , ainsi ma question reste la même, puis je éviter une confiscation si au moment du délit je fournis une carte grise barrée, datée, et un certificat de cession ?

A quel nom sera le certificat d'assurance ?

[freddy]

Ca sent la magouille cette question. N etes vous pas un escroc qui tenter d'escroquer un vendeur dans la vente de son vehicule ????

Bien sûr que c'est de la magouille !
Déjà c'est une magouille qui cherche à passer au travers des filets de la sécurité routière (+ 50 km/h ...). Sil lui arrive un accident mortel, qui part en taule , le conducteur ou bien le prête nom ?
Tout le monde a le droit de se renseigner, nul n'est obligé de répondre ...

[momoto]

quoiqu'il arrive c'est le conducteur ou le titulaire de la carte grise qui est responsable de l'infraction...maintenant il ne faut pas prendre les fo pour des abrutis car dans un premier temps ils pourraient s'apercevoir que la carte grise n'a pas ete barree et signée au stylo et d'autre part rien ne les empeche de convoquer l'acheteur pour savoir si cette vente est bien reelle et la sanction encore bien plus elevée si ils s'apercoivent de la supercherie...

[Frederic34]

Merci a tous de votre intérêt et de vos réactions, parfois vives
Le but de ma question est seulement d'échapper à un sanction que je juge disproportionné, c'est mon choix, libre à chacun de, ou de ne pas me répondre.
Après il est vrai que le certificat d'assurance resterait à mon nom ... (une faille de plus)

Évidemment l'ami serait dans la confidence est ce dernier justifierai de son achat, après tout un pote qui achete une voiture et qui traine pour faire la carte grise peut arriver, et qu'il me la reprete par la suite c'est un concours de circonstance, d'accord, mais cela reste du palusible ...
Après il est vrai que c'est alambiqué, mais bon c'est tout de même mieux que de se voir confisquer son véhicule ...

Donc selon vous, un gendarme peut il procéder à la confiscation d'un véhicule alors que des pieces attestent que le conducteur n'en est pas le propriétaire ?

[freddy]

Bonsoir,

je vous soumets une idée : allez sur les autoroutes allemandes ! Sur certaines portions, la vitesse et libre, quoique conseillée à 130 KM/H. Et là, pas besoin de chercher à concevoir une ruse que les gendarmes vont voir comme le nez rouge au milieu du visage d'un clown.

[Frederic34]

Bonsoir,
Merci de votre intérêt (même pour les plus moralisateurs et hors sujets) cependant malgré tout ma question reste sans réponse :
un gendarme peut il procéder à la confiscation d'un véhicule alors que des pièces attestent que le conducteur n'en est pas le propriétaire ?

Après qu'un gendarme s'en rende compte ou pas la n''est pas la question, la question est : la confiscation serait elle légale et possible au vu de pièces que je présenterais.

Afin d'apaiser les esprits je me permets d'ajouter que je ne fais pas l'apologie de la vitesse, de la désobéissance, ou de la violence routière, je pose juste une question de droit sur un forum public qui offre à chacun de demander entraide (c'est d'ailleurs le nom du forum).

Merci à vous par avance pour votre aide