bonjour a tous et merci d'avance pour vos réponses.
Je voudrais exposer une situation et que vous me donniez vos avis.
j'ais un peugeot 307 XS HDI 110 cv, de 2002 , je souhaite la vendre 10000 euros, malheuresement le jour avant la vente j'ai un petit accrochage en stationnement ( non pris en charge par mon assureur),
rien de méchant : trois rayures sur le pare choc arriere, un petite bosse sur l'aile et la vitre du feu arriere gauche cassé. Pour ce qui est visible.
Mon garagiste m'éstime( a l'oral) des réparations pour moins de 800 euros, je la vends donc en faisant une remise de 1400 euros.
Ensuite l'acheteur, me contact en me disant que la voiture a été accidenté: elle a le passage de roue arriere gauche déformé( deformation importante), un trou et une deformation importante du plancher ainsi que le train arriere dyssimétrique.
Peut il se retourner contre moi ?
Il invoque la non conformité du bien, la mise en danger d'autrui..... et des vices cachés.
Merci de vos réponses
Vendre un véhicule "accidenté" , accroché avec un
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour "Vendeur VRP",
"Ensuite" quand ?
Si c'est 6 mois ou un an plus tard et que la voiture a parcouru 20 000 kms, il faudra que l'acheteur prouve que le défaut était antérieur à la vente et que ce n'est pas l'acheteur lui-même qui s'est balancé dans un fossé.
Si c'est 15 jours plus tard et 200 kms, un expert devrait avoir moins de mal à déterminer si le défaut est très récent, récent ou pas récent.
Votre acheteur a-t-il fait expertiser le véhicule et que dit l'expert quand à l'ancienneté des défauts ?
Les défauts décrits ne sont pas décelables par un acheteur "lambda".
Ils ne le sont peut-être pas non plus par un garagiste qui fait un simple examen visuel.
N'empêche, un passage de roue déformé et un trou dans le plancher n'auraient pas dû échapper à l'examen d'un garagiste consciencieux qui sait pertinemment qu'avec les véhicules d'aujourd'hui, un choc apparemment bénin peut cacher des déformations internes plus graves. Qu'en pense votre garagiste ?
Il est certain que, si les défauts invoqués se confirment et qu'il est démontré qu'ils étaient antérieurs à la vente, votre responsabilité civile serait engagée puisque vous avez vendu comme utilisable normalement un bien qui ne l'était pas (ou plus).
"Ensuite" quand ?
Si c'est 6 mois ou un an plus tard et que la voiture a parcouru 20 000 kms, il faudra que l'acheteur prouve que le défaut était antérieur à la vente et que ce n'est pas l'acheteur lui-même qui s'est balancé dans un fossé.
Si c'est 15 jours plus tard et 200 kms, un expert devrait avoir moins de mal à déterminer si le défaut est très récent, récent ou pas récent.
Votre acheteur a-t-il fait expertiser le véhicule et que dit l'expert quand à l'ancienneté des défauts ?
Les défauts décrits ne sont pas décelables par un acheteur "lambda".
Ils ne le sont peut-être pas non plus par un garagiste qui fait un simple examen visuel.
N'empêche, un passage de roue déformé et un trou dans le plancher n'auraient pas dû échapper à l'examen d'un garagiste consciencieux qui sait pertinemment qu'avec les véhicules d'aujourd'hui, un choc apparemment bénin peut cacher des déformations internes plus graves. Qu'en pense votre garagiste ?
Il est certain que, si les défauts invoqués se confirment et qu'il est démontré qu'ils étaient antérieurs à la vente, votre responsabilité civile serait engagée puisque vous avez vendu comme utilisable normalement un bien qui ne l'était pas (ou plus).
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vrp
bonjour Camille
Quelques points, j ai passé le CT en mars 2006 et ai vendu le véhicule en aout 2006, donc encore dans les 6 mois.
Mon garagiste habituel ayant examiner le vehicule ( passage de roue, et les alentours de l'accrochage( une voiture qui fait une marche arriere sur la mienne) et me dis qu'il n ' y a rien de grave : un feu a remplacer, un redressage leger de tole et eventuellement une peinture sur le pare choc arriere( pour trois rayures) .
Je précise ( je ne le savais pas) que la ou il y a les dégats internes ( la caisse) , le pare choc ne présente aucun enfoncement, ni bosse.... que des rayures de pas plus de 4 cm.
Croyez vous que ce soit l'acheteur qui essaie de me faire payer un accident qui lui meme aurait fait entre temps :
véhicule vendue le 10 aout 2006 avec 80 000 kms
il a fait 700 kms pour rentrer chez lui et a roulé depuis 1500 kms a ce jour
il dit qu'il y a un probleme( carossier rencontré 6 jours après la vente avec 750 kms depuis la vente) et qu'il va rencontrer Peugeot et puis un expert.
Peugeot voit le véhicule le 22 aout avec maintenant 800 kms de plus depuis la vente.
L'expert voit le vehicule le 1 er septembre avec 850 kms depuis l'achat( le vendeur dit ne plus utiliser l'auto sauf cas extreme).
Depuis l'expertise, il n'a plus utiliser l'auto .
Pensez vous vraiment que ma responsabilité peut etre engagé pour vices cachés et/ou non délivrancve d'un bien conforme. Je vous rappel que j'ai informer l'acheteur du choc avant la vente, il était au courrant.
Moi je ne savais pas que les dégats étaient telles, de plus je n'ais pas fait expertiser l'auto suite a cet accrochage qui m'a parut mineur.
Si je lui fais une proposition de prendre en charge les réparations( je pense au moins 5000 euros) pourrais je etre proteger au cas ou l'acheteur veut insister pour une annulation de la vente?
Est ce que ma situation peut relever de la tromperie ? vu que le CT aurait du etre repasser très prochainement ( mons de 20 jours)si l'auto n'avait pas été vendue : elle n'aurait pas passer le CT avec ces dégats. Mon annonce précisait certes vente urgente mais c'était car j'avais besoin rapidement d'argent car étant sans emploi, je voulais absolument acheter une autre voiture : une renault laguna 2 essence 3 litres V6.
De plus j ai notifier sur le CT que le choc arriere a été constater par l'acheteur, ce dernier ne l'a pas signé et je le lui ais demander de le signer le jour meme ou il m'a annoncé qu'il ferait expertiser l'auto, je ne lui pas dit explicitement mais c'est surtout pour me couvrir au cas ou.....
résultat l'acheteur pense que je lui ais cacher quelque chose, et que j ais quelque chose a me reprocher suite a cette demande.
Quelques points, j ai passé le CT en mars 2006 et ai vendu le véhicule en aout 2006, donc encore dans les 6 mois.
Mon garagiste habituel ayant examiner le vehicule ( passage de roue, et les alentours de l'accrochage( une voiture qui fait une marche arriere sur la mienne) et me dis qu'il n ' y a rien de grave : un feu a remplacer, un redressage leger de tole et eventuellement une peinture sur le pare choc arriere( pour trois rayures) .
Je précise ( je ne le savais pas) que la ou il y a les dégats internes ( la caisse) , le pare choc ne présente aucun enfoncement, ni bosse.... que des rayures de pas plus de 4 cm.
Croyez vous que ce soit l'acheteur qui essaie de me faire payer un accident qui lui meme aurait fait entre temps :
véhicule vendue le 10 aout 2006 avec 80 000 kms
il a fait 700 kms pour rentrer chez lui et a roulé depuis 1500 kms a ce jour
il dit qu'il y a un probleme( carossier rencontré 6 jours après la vente avec 750 kms depuis la vente) et qu'il va rencontrer Peugeot et puis un expert.
Peugeot voit le véhicule le 22 aout avec maintenant 800 kms de plus depuis la vente.
L'expert voit le vehicule le 1 er septembre avec 850 kms depuis l'achat( le vendeur dit ne plus utiliser l'auto sauf cas extreme).
Depuis l'expertise, il n'a plus utiliser l'auto .
Pensez vous vraiment que ma responsabilité peut etre engagé pour vices cachés et/ou non délivrancve d'un bien conforme. Je vous rappel que j'ai informer l'acheteur du choc avant la vente, il était au courrant.
Moi je ne savais pas que les dégats étaient telles, de plus je n'ais pas fait expertiser l'auto suite a cet accrochage qui m'a parut mineur.
Si je lui fais une proposition de prendre en charge les réparations( je pense au moins 5000 euros) pourrais je etre proteger au cas ou l'acheteur veut insister pour une annulation de la vente?
Est ce que ma situation peut relever de la tromperie ? vu que le CT aurait du etre repasser très prochainement ( mons de 20 jours)si l'auto n'avait pas été vendue : elle n'aurait pas passer le CT avec ces dégats. Mon annonce précisait certes vente urgente mais c'était car j'avais besoin rapidement d'argent car étant sans emploi, je voulais absolument acheter une autre voiture : une renault laguna 2 essence 3 litres V6.
De plus j ai notifier sur le CT que le choc arriere a été constater par l'acheteur, ce dernier ne l'a pas signé et je le lui ais demander de le signer le jour meme ou il m'a annoncé qu'il ferait expertiser l'auto, je ne lui pas dit explicitement mais c'est surtout pour me couvrir au cas ou.....
résultat l'acheteur pense que je lui ais cacher quelque chose, et que j ais quelque chose a me reprocher suite a cette demande.
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Le benet
Re: Vendre un véhicule "accidenté" , accroché avec
Bonjourvrp a écrit :bonjour a tous et merci d'avance pour vos réponses.
Je voudrais exposer une situation et que vous me donniez vos avis.
malheuresement le jour avant la vente j'ai un petit accrochage en stationnement ( non pris en charge par mon assureur),
Pourquoi "non pris en charge par votre assureur" alors que vous précisez (une voiture qui fait une marche arriere sur la mienne). Il suffisait de faire un constat amiable.
De plus il me semble avoir lu quelque part un problème similaire au votre......mais visiblement de la partie adverse
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Le benet
je vais ouvrir un autre sujet en me placant a la place d'un vendeur, je vais expliquer la situation , pour avoir quelques avis supplémentaires.
Cela peut etre interessant en se placant dans une autre position, je vous mettrais le lien vers l'autre sujet au plus vite....
raison pour laquelle il y 2 sujets...il faut suivre
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vrp
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Le benet
Ah ok.......je ne comprenais plus rien........vrp a écrit :en effet , Le benet c'est bien moi qui est posté l'autre sujet, et comme Mifranc le rappel, je me suis en position inverse, histoire d'avoir vos avis,
sinon question du constat, impossible car l'auto a pris la fuite sans que je n'ai pu prendre sa plaque d'immatriculation.