délais rétractation après achat d'un véhicule d'occasion

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krokro7

délais rétractation après achat d'un véhicule d'occasion

Message par krokro7 »

Bonjour,je vous écris pour avoir j'éspère une réponse rapidement. J'ai acheté une voiture d'occasion à un particulier vendredi 10 nov. 2006, la personne ma dit kel avait fais d frais, qu'il a les factures mais fallait qu'il les retrouve et il devait me les envoyer cette semaine, de plus lors de la vente il ma remi la contre visite du CT et les factures du CT (CT + contre visite) mais il ne ma pas remi le CT. en partant avec la voiture au bout de 2-3 KM je m'apperçois ke le compteur de vitesse ne fonctionne pas, ke la porte avant passagé ne souvre pas avec la clé et en mettant la ventilation, il y a eu de la fumé ki sortait du haut du capot et dans les aérations de la voiture!!!Bon super jusque là, il ne m'avait rien dit.je décide donc aujourd'hui de faire un devis chez feu vert, en la garant sur le parking, tout le liquide de refroidissement à coulé d'un coup!!! Bilan du devis j'ai une bonne liste avec au moins 10 points de défaillance dessus (cable de frein à main, fléxible de frein, mauvaise fixation amortisseur avant, radiateur moteur +fuite liquide de refroidisemnet,ect j'en passe....) bref ils m'ont dit k'il y'en aurait pour environ 1000€ de réparation ! j'ai acheté la voiture 1000€ c'est le budget maxi que j'avais (crédit oblige) et je viens d'avoir mon permis donc première voiture!!! je suis aussi passer voir le centre ou le ct a été fait et effectivement on retrouve les meme chose que sur le devis de feu vert! demina mercredi 15 nov j'ai rendez vous avec le vendeur pour lui faire signer d'abord un papier disant ke je l'ai payé la moitié en chèque et l'autre en liquide car j'ai complétement oublié de le faire vendredi 10 et ensuite je compte casser la vente vu la déception ke j'ai eu et au nombreux vis caché du vendeur ki ne m'a jamais prévenu, pour lui elle marche impécable! je voulais donc savoir quel est le délais de rétractation (7 ou 8 jours?) a partir de quand je compte le nombre de jour et y'a t-il des papiers a faire signer?et qu'est ce k'il est possible de faire si le venderu conteste ou refuse de reprendre la voiture, car je suis dans mon droit.
Merci d'avance pour vos réponses, rapide je l'éspère car j'ai rendez vous avec le vendeur demain à 11H30

Vattimo

Message par Vattimo »

Bonsoir,

Il n'existe aucun délai de rétractation ;

La vente est parfaite dès l'accord des parties et quoique le bien n'ait pas encore été livrée ni le prix payé (art. 1583 du Code civil) ;

Le délai de rétractation prévu au Code de la consommation n'est pas applicable entre particuliers et même si l'acheteur fait un crédit bancaire pour son achat (loi Scrivener) ;

Euh... petite question... vous dites " en partant au bout de 2-3 km " vous découvrez plein de défauts ;

Mais en principe, avant l'achat on fait le tour du véhicule, on souleve le capot même si on ne connait rien histoire de voir au moins le moteur et si à 1ère vue, tout est là, non bricolé ou brulé ou autre non ?

Et on l'essaie...

Il me semble qu'à partir de l'essai, vous étiez susceptible de vous rendre compte des dégats non ?

D'ailleurs la jurisprudence retient que l'acheteur est tenu à un examen aussi méticuleux que ses connaissances le lui permettent ;

Reste pour vous que le vendeur ne vous a pas remis le PV du CT où apparaît bien tous les points déjà spécifiés ;

Que tout vendeur d'un véhicule (plus de 4 ans) est tenu de remettre à l'acheteur, préalablement à la vente, un rapport de contrôle technique datant de moins de 6 mois (art. 5bis - décret 4 oct. 1978) ;

En l'absence de ce rapport, comme dans votre cas, l'acheteur peut demander et obtenir facilement la résolution pure et simple de la vente ;

A vous de bien négocier toutes les réparations demain ou rendre le véhicule contre votre argent !

Bonne nuit.

krokro7

j'ai vu le vendeur

Message par krokro7 »

Bonjour, merci de votre réponse, bon déjà je suis une fille donc nivo mécanik je suis pas une pro, ensuite j'ai bien regardé kan meme le moteur, j'ai bien fait le tour du véhicule, la carosserie est en bonne état pour l'age de la voiture (1985) mais déja j'ai pu l'essayé ke sur le parking car le proprio avait arrété l'assurance et avait peur kil yé un accrochage! Bref faut pas croire ke je l'ai acheté en 5min sur un coup de tête! seulement les vis caché, et bien comme sa le dit ils sont cachés!! Donc j'ai vu le vendeur se matin, je lui est expliké, je lui est montré le devis que j'ai fait faire hier et moi je lui ai dit que c'est mon premier véhicule que j'achète, je roule pas sur l'or et je n'ai pas les moyens de faire faire des réparations dans l'immédiat! donc je lui ai proposé de lui rendre la voiture, et qu'il me rende l'argent, sans négocier il a accepté, donc jusque la tout va bien, on se donne rendez vous demain matin pour que je ramène la voiture. Seulement 1/4 d'heure après, il me rappel et me propose de faire les réparations, mais moi cela ne m'interesse pas, si c'est pour que sa déconne dans 15jours, c'est se que je lui ai dit, et lui m'a affirmé qu'après je n'aurais plus de problème (qu'estce qu'il en sait??!!!) , donc je refus et reste sur l'accord que l'on a passé avant, et la il me passe sa femme et elle me dit qu'il n'ont plus l'argent, que il veule bien récupérer la voiture mais qu'il me rendront l'argent quand il auront revendu la voiture!!! Ca va ils sont pas culottés, elle veux meme pas me laisser un chèque!! donc demain je vais les revoir, et on verra, j'espère pour eux qu'ils vont me rendre l'argent étant donné que je leur rend le véhicule, moi quand je l'ai acheté je leur ai bien donné aussitot l'argent!
Donc voila, à éspérer qu'ils réfléchisse se soir et qu'ils soient résonnable car cela serait dommage de devoir passer par le tribunal.
n'hésitez pas à me donner des conseils si vous en avez, car j'ai vraiment l'impression de mettre fait plumé!
:evil:

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