Vice aparent ou vice caché,a til le droit d'anulé la vente ?

[RIZLY]

Bonjour, une personne c'est présenté aprés mon annonce pour acheter ma voiture. Lors de la vente je lui est remis le carnet d'entretient le controle technique vonlontaire car elle a moins de 2 ans puis a la suite il a fait le tour du véhicule je lui est spécifié qu'elle avait eu auparavant un accident en Belgique c'est pour cela qu'il a constaté les défauts aparent de la carroserie comme : encadrement supérieur de la porte AVG défrmé et un peu mal soudé, aile ARG déformé laissant apparaitre des traces de mastic. Je lui est bien spécifié devant plusieur témoins mais pas sur la carte grise que le véhicule a était accidenté aûparavant c'est pour cette raison que je la vendé 3000euros moins cher que l'argus. Et maintenant il me réclame l'annulation de vente au bout de 4 semaines pour vice caché et me demande de me présenté a la contre expertise.

Cette voiture présenté que des problèmes de carroseries donc problème aparent et non caché et le controle technique na rien spécifié.

A til le droit d'annulé la vente et quelle conséquences il peut y avoir et quel conseil me donné ?
Merci d'avance/

[986-993-996]

ce n'est que mon avis mais dans un premier temps, vous avez fait l'erreur de ne pas lui faire signer un document indiquant que le prix payé tenait compte des constats effectués lors de la vente...

lorsque vous vous presenterez a l'expertise, celle ci aura pour but de determiner ou non la presence de vices cachés

si c'est le cas il ne vous restera plus qu'a accepter ou refuser un arrangement a l'amiable si le vendeur le souhaite...

sinon c'est la justice qui tranchera et seul un avocat pourra vous dire si la description des dommages devant témoins peut etre prise en compte....

[RIZLY]

Merci pour votre reponse.
J'ai rendez vous a l'expertise de son assurance pour faire la contre expertise des soucis de carrosserie, cela n'est pas des vice cachées car ce sont seulement des problèmes de carrosserie. es ce que je suis obligé d'y aller et connaissais vous les coordonnées d'un avocats pour me diriger car je suis surpris et perdu, l'acheteur veut tout simplement changé d'avis il ne veut plus gardé la voiture et il se sert des défauts de carrosserie.
merci d'avance pour vos reponse.

[986-993-996]

si vous etes convoqué, c'est que l'expert de la partie adverse considere cela comme vice caché et la convocation a pour but de vous permettre de remettre cela en cause...

dans ce cas il me semble que vous ne constetez pas le fait que le vehicule a des problemes mais plutot que votre acheteur a acheté en l'etat et que le prix payé tient compte de cela....

meme si vous ne souhaitez pas vous faire representer par un expert assistez tout de meme a cette expertise...

je ne suis pas avocat et incapable de vous donner plus de conseil au cas ou l'affaire va plus loin mais l'ideal serait d'avoir un avis précis pour savoir si vous risquez de gagner car dans le cas contraire un arrangement a l'amiable serait plus interessant pour vous....

[keewooh]

Bonjour, un des arguements à mettre en avant selon moi lors de l'expertise c'est que le défaut est surement visible à l'oeil nu. Dans ce cas pas besoin d'être un pro pour le savoir, l'acheteur est donc censé l'avoir vu.
S'il n'était pas informé de ce défaut, le prix qui serait inférieur au marche aurait du lui mettre le doute.
En revanche ne pas lui avoir fait signer un papier daté, et avec une copie pour vous peut vous être préjudiciable, car vous deviez informer l'acheteur qu'une réparation importante a été effectuée sur un véhicule, et on pourrait vous demander d'en apporter la preuve.

[986-993-996]

le prix qui serait inférieur au marche aurait du lui mettre le doute

Seulement pris en compte que si ce prix est justifié par une preuve que l'acheteur est informé de maniere tres precise des dommages du vehicule

Un des arguments à mettre en avant lors de l'expertise c'est que le défaut est surement visible à l'oeil nu. Dans ce cas pas besoin d'être un pro pour le savoir, l'acheteur est donc censé l'avoir vu...

Dans la plupart des cas le tord est donné au vendeur l'acheteur particulier n'ayant pas les competences nécessaires pour etablir de maniere precise les dommages liés au constat....

J'ai lu sur ce forum qu'un vendeur avait ete condamné suite a la vente d'un vehicule présentant des points importants de corrosion bien que ce point avait été précisé sur le ct....considerant que le vendeur devait informer l'acheteur de l'ampleur de ce degat ce qui n'avait pas ete fait....et etait donc considere comme vice caché....

Enfin dans ce cas précis, si effectivement il ne s'agit que de probleme de carrosserie exterieure, l'effort de 3000 euros me semble démesuré...

[I FEEL GOOD]

Enfin dans ce cas précis, si effectivement il ne s'agit que de probleme de carrosserie exterieure, l'effort de 3000 euros me semble démesuré...

C'est effectivement la bonne question, à priori il ne s'agit pas de tolerie simple mais d'éléments soudés donc de la superstructure. Une partie avant de coté de caisse mal soudée, peut avoir des conséquences sur la rigidité de la caisse et de sa résistance au choc, idem pour l'aile arrière, si mastiquée elle demeure déformée derrière.
Il aurait fallut donner toutes ses informations à l'acquéreur, en plus rien n'indique que des dommages plus importants derrière ces pièces n'existent pas. C'est peut être cel que l'on vous reprochera.