J'ai vendu un véhicule il y a deux ans, un véhicule qui je le précise marchait très bien. Pourtant l'acheteur s'est manifesté au bout de 4 mois pour me dire qu'il y avait des fuites et qu'il y avait des travaux à effectuer. Enfin bon je simplifie, ne me sentant pas en tort puisque mon CT était OK, je n'ai pas accepté de payer et j'ai été assigné en justice. J'ai perdu le procèes bien qu'il ait été reconnu que je n'étais pas au courant du vice caché du véhicule, j'ai été condamné à rembourser le véhicule, ce qui a été fait.
La personne à qui je l'ai vendue est quelqu'un de procédurier et refuse de me rendre le véhicule si je ne me rends pas moi même à son domicile. Pourtant j'ai l'autorisation de sona vocat pour la restituer à un tiers, mais malgré ça il a refusé de la rendre. De plus j'ai vendu un véhicule en bon état de focntionnement et là il m'a annoncé que la voiture ne pouvait plus rouler et qu'il fallait un plateau pour aller la chercher. Il menace de porter plainte parce que je ne viens pas chercher la voiture en personne. Ma question rejoint la votre car je ne sais pas si je suis de nouveau propriétaire vu que la vente a été annulée. Vu que le véhicule est immatriculé à son nom, je ne sais pas si le simple fait que le jugement annule la vente a aussi annulé sa carte grise. Doit-on refaire des papiers comme lors d'une vente ? en sachant qu'il n'y a plus de CT valide.
Si vous avez une idée de la marche à suivre pour la carte grise, merci de me faire part de vos idées. En vous remerciant tous par avance.
RESOLUTION DE LA VENTE ET CARTE GRISE
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