Bonjour à tous, je me tourne vers vous afin d'avoir des conseils dans mon affaire.
Donc je vais essayer de vous relater chronologiquement les faits :
Le 15 avril 2007 j'échange avec un particulier Mr X mon véhicule renault velsatis 3 litres dci bva toutes options 2002 153000kms avec une mercedes e270cdi d'un kilométrage légèrement supérieur au mien, la côte argus est en ma faveur de quelques centaines d'euros. Le jour de l'échange tout ce passe bien les deux véhicules sont essayés par les futurs propriétaires respectifs et l'échange est conclut. Ce jour là c'est même moi qui ai un doute car Mr X barre la carte grise de sa voiture en mettant la mention vendu en l'état, moi de mon côté j'indique sur la cession kms non garantis.
Et depuis Mr X très procédurier me reproche par l'intermédiaire de sa protection juridique de la maaf (j'y suis également) un vice caché sur la boite de vitesse. A savoir que entre le moment ou les symptômes sont apparus et la vente il y a 19 jours et 3000kms
Précision la velsatis a eu droit un passage chez renault en janvier 2008 pour la distribution et l'entretien courant. Elle y est retourné en mars 2008 suite à un problème d'une bougie de préchauffage, à aucun moment les mécanos n'ont descellé un dysfonctionnement quelconque de toute manière ils ne l'auraient dit et j'aurai payé la note.
Début juin 2008, je reçoit un courrier me convoquant à une expertise pour le 27 juin 2008, en cette période pré estival je ne trouve pas d'expert pour me représenter, j'y vais donc seul, là bas je rencontre l'expert mandaté par la protection juridique de la maaf, l'épouse de Mr X un autre membre de leur famille. Dès mon arrivée je leur fais part de mon étonnement et de ma compréhension, j'indique mon choix de vouloir être représenté par un expert à l'expert ''adverse'' et ce dernier nous indique de que dans ce cas de figure il n'y aurait pas d'expertise ce jour là mais uniquement qu'un essai routier réalisé entre nous, aucun démontage ni diag. Nous effectuons l'essai routier et là il vrai que le véhicule n'avance pas, il y a une sensation de patinage dans la boite de vitesse qui n'accroche pas. Il est convenu d'un autre rdv avec mon expert.
En septembre 2008, un nouveau rdv avec les experts à lieu, j'en ai mandaté un et moi je ne suis pas présent beaucoup de tafs, le soir même je reçoit un appel de mon expert me disant que cela n'a rien donné aucun dialogue n'a pu être fait entre la voiture et la valise dialogys, voilà çà en reste là, je n'ai étédestinataire d'aucun rapport d'expertise à ce jour.
En novembre 2008 je reçoit un courrier de la protection juridique de Mr X qui me demande de restituer la voiture mercedes, je leur répond que je ne désire pas rendre le véhicule compte tenu de mon désaccord sur ma part de responsabilité et qu'elle a été vendue.
En janvier de cette année j'ai un coup de fil de la gendarmerie, qui m'indique que le véhicule velsatis a subit une magouille de kms et qu'elle a 100000kms de plus que ce que le compteur indique, et que celui qui m'a vendu ce véhicule Mr Z était au courant car il en a était personnellement informé par la gendarmerie et qu'il a déposé plainte contre la personne Mr Y qui l'avait avant pour escroquerie. Il s'avère que Mr Z est l'auteur de cette fraude
Aujourd'hui un nouveau courrier de la protection juridique de la maaf de Mr X qui me demande 14000€, 12500€ pour la valeur de la velsatis et 1500€ pour l'achat d'un véhicule de remplacement pour l'autre partie
Ma position au départ et que je n'étais pas contre de verser une petite somme à Mr X du genre le prix d'une boite d'occasion sans la pose, mais vu la tournure que cela prends je n'ai plus du tout envie de faire le moindre effort.
Donc mes question que faire :
1/déposer plainte pour escroquerie contre Mr Z la personne qui m'a vendu la velastis : c'est en cours.
2/ ??? rester ferme sur le vice caché, lorsque j'ai vendu la voiture elle marchait très bien, un essai à même était réalisé par l'acheteur, le problème est intervenu 3000kms après la vente, et compte tenu du km réel de la voiture cela n'est pas forcément une surprise.
Voilà merci d'avoir pris le temps de me lire et toutes les suggestions sont bonnes pour moi
Problème vice caché
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
en attendant l'avis de notre expert habituel vous etes en qualité de vendeur responsable pour la boite de vitesses si l'on se base sur la definition des vices cachés qui dit qu'un vendeur est responsable d'un dommage existant ou pret a se declarer hors 3000 km apres la vente c'est tres peu et cela rentre dans ce cadre...
et comment une personne accusée d'escroquerie a t elle pu vous vendre un vehicule trafiqué et accuser son vendeur alors qu'il a trafiqué le kilometrage lui meme c'est tout de meme pas banal....
et comment une personne accusée d'escroquerie a t elle pu vous vendre un vehicule trafiqué et accuser son vendeur alors qu'il a trafiqué le kilometrage lui meme c'est tout de meme pas banal....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Le problème de boîte va vite devenir secondaire puisqu'il y a un problème antérieur de Kms trafiqués...
Que cela soit la boîte ou les Kms, vous êtes responsable de la chose vendue ! Le propriétaire actuel est donc en droit de se retourner contre son vendeur (vous); ensuite, à vous de vous retournez contre votre propre vendeur,.....
Les ventes succesives doivent être annulées et celui qui a bidouiller les Kms reprend sa voiture. En théorie !!!
Je vous conseille de prendre une consultation d'avocat spécialisé en auto pour votre dossier car celui ci ne sent pas bon du tout...
Que cela soit la boîte ou les Kms, vous êtes responsable de la chose vendue ! Le propriétaire actuel est donc en droit de se retourner contre son vendeur (vous); ensuite, à vous de vous retournez contre votre propre vendeur,.....
Les ventes succesives doivent être annulées et celui qui a bidouiller les Kms reprend sa voiture. En théorie !!!
Je vous conseille de prendre une consultation d'avocat spécialisé en auto pour votre dossier car celui ci ne sent pas bon du tout...