bonjour
une simple question d'ordre general:
que mentionne un relevé d'assurance hormis le coefficient de bonus malus mentionne t il le nombre de sinistre et si c'est le cas lorsque le vehicule est assurée par monsieur et madame la preicision du conducteur ayant eu le sinistre est elle apportée?
En effet il est souvent demandé un relevé d'assurance pour souscrire un contrat dans une autre compagnie ainsi que la precision d'accident responsable ou pas au cours des 24 derniers mois on peut donc se retrouver avec un relevé indiquant l'existence d'accident resposable et n'en avoir jamais eu a titre privé si c'est madame qui en est responsable ....
releve situation assurance
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
releve situation assurance
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Bonjour,
Sauf erreur de ma part , le relevé d'information précise l'ensemble des éléments que vous avez cité : Coefficient , date des sinistres et responsablilité ,conducteur lors du sinistre , échéance ..
De toute facon il semblerait que le coefficient et la sinistralité se comptabilise par véhicule et non par conducteur . Ainsi vous pouvez être en bonus sur un véhicule et en malus sur un autre même si madame est responsable et cela dans le cas ou vous en possedez plusieurs assurés en même temps .
Sauf erreur de ma part , le relevé d'information précise l'ensemble des éléments que vous avez cité : Coefficient , date des sinistres et responsablilité ,conducteur lors du sinistre , échéance ..
De toute facon il semblerait que le coefficient et la sinistralité se comptabilise par véhicule et non par conducteur . Ainsi vous pouvez être en bonus sur un véhicule et en malus sur un autre même si madame est responsable et cela dans le cas ou vous en possedez plusieurs assurés en même temps .
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
- Messages : 2147
- Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am
je repond a ma question puisque j'ai ces releves en ma possession...et bien mon amie qui est designée comme conjointe sur les contrats et qui a eu 2 accidents non reponsable n'existe pas sur les releves c'est le titulaire du contrat qui est uniquement cité...
je resume: je peux donc ne declarer aucun sinitre et fournir un relevé ou en figurent plusieurs et je peux egalement fournir des releves sans accident en omettant de fournir le releve ou figure mon sinistre responsable puisque les compagnies fournissent un releve par vehicule assure et que j'en ai un certain nombre....
j'ai d'ailleurs expliqué ce cas a l'employée d'une mutuelle qui m'a precise que l'organisme ne signalait que les resiliations faites pas les compagnies
je resume: je peux donc ne declarer aucun sinitre et fournir un relevé ou en figurent plusieurs et je peux egalement fournir des releves sans accident en omettant de fournir le releve ou figure mon sinistre responsable puisque les compagnies fournissent un releve par vehicule assure et que j'en ai un certain nombre....
j'ai d'ailleurs expliqué ce cas a l'employée d'une mutuelle qui m'a precise que l'organisme ne signalait que les resiliations faites pas les compagnies
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"