ai je un recours pour vice caché ou dol

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

je ne sais pour quelle raison ce verni s'est décollé et l'acheteur dans le mail ou il me demande la participation a la peinture semble supposer que le verni risque de se décoller sur l'ensemble de la carrosserie

et vous lui avez repondu????

[ongui]

non car l'attend des nouvelles "officielles" qui ne sont toujours pas arrivé pour le moment et qui n'arriverons peut être jamais.
j'attend pour le moment et je me renseigne.
mais apparemment comme vous me le dites je ne risque pas grand chose.
j'ai aussi consulté par tel 2 juristes spécialises auto qui me disent la meme chose que vous et mr jeanmi

[Jeanmi]

Déjà, est ce que ce décollement était présent à l'achat ? Si oui, le vendeur l'a donc vu et il était forcément au courant...
Si non, il s'est donc passé quelque chose depuis l'achat du véhicule; si il s'agit d'un décollement de vernis sur quelques cm2, il doit s'agir d'un excrèment d'oiseau...
Je ne sais pas exactement ce que mangent ces bestioles, mais c'est radical sur le vernis d'une voiture si la tâche n'est pas nettoyée rapidement...
Quoiqu'il en soit, puisque c'est postérieur à la vente, on ne peut pas venir vous chercher pour ce problème...
Moi, à votre place, je n'attendrais pas de nouvelles; je ferais un courrier recommandé à l'acheteur pour lui donner de suite votre position dans ce litige (en fonction de ce qui a été dit précédemment dans ce mail...avant ou après la vente).

[ongui]

merci du conseil mr jeanmi
le vernis décollé est assez ancien. au moins 3 ans et l'acheteur l'a vu lors de son achat et je lui ai deja dit par mail.
par contre j'attend des nouvelles officielles par lrar pour répondre.
pour le moment je n'ai toujours recu que 2 mail de sa part et donc je préfère attendre.

[ongui]

mr
c'est fou ce qu'on peut laisser comme energie pour ce genre d'affaires
et c'est a vous dégouter de vendre de particulier a particulier.
j'ai la voiture de mon épouse a vendre une opel corsa moteur ecotec
de 3 cylindre 1l 12v de 1998. et j'hésite car une voiture de 10 ans et 93000
km il peut y avoir un prblème.
a ce propos certaines de ces autos ont une chaine de distribution et d'autres une courroie.
je vous transmet les références de la carte grise et peut être ètes vous succeptible de me donner votre avis courroie ou chaine..
d-1 opel
d21 mpl1041f6638
d3 corsa
e w0l0sbf08x4151413
f2 1390
f3 2040
g1 865
p.3 ES
p6 4
s1 5
u1 78

immatriculation 18-12-1998

si vous pouvez merci
si non je vais essayer de me renseigner

[M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E]

et c'est a vous dégouter de vendre de particulier a particulier

ca apprend surtout a connaitre ses droits et devoirs et a effectuer une transaction de la maniere la plus claire possible afin de n'avoir aucun souci ensuite....

cela dit pour vendre il faut souvent faire preuve d'un peu de savoir faire comme par exemple faire signer un papier confirmant les petits defauts que l'on aura annoncer lors de l'essai juste avant la signature de l'acte de vente si l'acheteur signe vous etes tranquille et sinon vous pouvez aussi vous dire que si la vente est ratee c'est pas plus mal car c'est probablement un client qui risque de poser des problemes ulterieurement et ca evite les soucis...

[dochouse]

bonjour
je remonte un peu se sujet pour expliquer un cas

mon acheteur m'envoi un courrier pour annuler la vente car je ne lui aurai pas preciser que le vehicule a subit un choc et que les longerons sont touchées.

seulement voila tout cela a ete mentionner lors des essais avant la vente et ecrit sur un contrat de vente lors de l'achat ( contrat precise que le l'acheteur reconnais les antécédents , chocs et repartions inhérente ... ) le controle technique evoque aussi ce defaut

l'acheteur invoque le Dol , et demande le remboursement du vehicule...

quel difference en le Dol et le vice cache ? ( qui n'est pas cache dans cet affaire )

merci

[Jeanmi]

Un vice caché doit être existant ou sur le point d'apparaître au moment de la vente, ne pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur et rendre impropre le véhicule à l'usage auquel il est destiné...
Le dol consiste pour le vendeur d'un véhicule présentant un ou des problèmes à cacher volontairement les vices; c'est un facteur aggravant...
Dans votre cas, il semble que la voiture vendue par vos soins a été accidenté et présente des séquelles visibles et signalées sur le contrôle technique ayant été fourni à la vente; en plus, vous avez pris la précaution de notifier tout cela par écrit sur un contrat de vente que le vendeur a signé !
Bien, votre cas est limpide et très simple; l'acheteur ne peut pas faire grand chose contre vous puisqu'il a été informé.
A partir du moment où il prend connaissance du contrôle technique, qu'il reconnait par écrit sur le contrat de vente avoir été informé pour vous des problèmes existants sur le véhicule, il ne peut se prévaloir d'un vice caché puiqu'il était justement au courant.
S'il n'a pas été méfiant au curieux, c'est son problème, mais à partir du moment où il a été informé AVANT le vente, il ne peut rien faire !
En plus, cela ne rend pas le véhicule impropre à l'usage, sous réserve que la caisse ne soit pas déformée, ce qui peut rendre le véhicule dangereux.
Vous lui faites donc un petit courrier RAR en lui rappellant qu'il a été informé des problèmes existants sur le véhicule, via le contrôle technique fourni à la vente et le contrat de vente précisant les problèmes, et qu'il ne s'agit donc pas de vices "cachés" rendant le véhicule impropre à l'usage.

[dochouse]

merci jeanmi

c'est ce que je vais faire
du moins ma PJ que j'ai informer et qui prend le relais a ma place
au vu des pieces: CT et contrat de vente precis sur les faits : rien ne m'est opposable je pense

[Jeanmi]

Oui, en principe, mais il va sûrement tenter quand même...Donc, attendez vous à une suite !!!