Problème km sur moto

[gman2]

non il y a tromperie mais il y deux notions derriere, la "bonne foi" et la "mauvaise foi" comme dans les vice cachés. en l'occurence on pourrait ici parler de "bonne foi" c'est a dire que la tromperie n'a pas été commise sciemment.

c'est bien les deux element à eclaircir...

[XLV600]

bonjour Julien 13,
je n'y connais pas grand chose mais je me permet d'intervenir pour peut etre faire avançer le shmilblick :
on peut penser que c'est sa femme l'héritière ( à verifier ) donc dans ce cas là, c' est elle qui aurait dû faire la vente, donc de ce fait, peut etre que la vente n'est pas valable.
Pour moi il serait logique que seuls les héritiers directs peuvent vendre le véhicule d'un défunt
peut etre qu'il faut chercher dans ce sens là pour faire annuler la vente, tapez "vendre le véhicule d'un défunt" sur google et vous trouverez peut etre des renseignements intéressants
bon courage

[Julien13]

Sur le certificat de vente il y a marquer 4900 km
On a pas cocher la case et il n'a pas écris km non garantie.
À l'amiable le gars viens de me proposer 200 euro je trouve cela vraiment trop peu car si j'avais du des le début le km âge je n'aurai jamais fait 900 km pour aller la chercher
Il es vrai que je n'es pas fait attention au carnet mais étant donner que sur l'annonce il y avais marquer 4900 km et que sur la moto 4900 je ne pouvais pas le deviner c une fois rentrer après 12 h de moto que je m'en suis aperçu
Après 10 h de route pour aller la chercher j'avais qu'une envie cete de retourner chez moi .

[Julien13]

Après les héritier il aurais pu vérifier le carnet eux avant de mètre l'annonce non. ????

[gman2]

sur le principe on est entierement d'accord.

dans les faits vous auriez aussi pu le faire. le fait d'etre pressé n'est pas un motif valable.
en cas de proces (si ca devait arriver jusque là) la partie adverse argumentera que lorsque vous avez pris les papier, les infos etaient indiquées et que cela ne vous a pas été caché...
le probleme c'est que dans ce cas le probleme n'est plus entierement en votre faveur

[Julien13]

Sûrement mais j'ai quand même fait 900 km avant de savoir quoi que ce soit non

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Sûrement mais j'ai quand même fait 900 km avant de savoir quoi que ce soit non

Ca c'est votre choix, que vous en fassiez 15 ou 900, ça n'est pas le problème du vendeur.

Je reste sur mon analyse, le propriétaire du véhicule, héritier ou non, a fait passer une annonce avec un kilométrage, il a signé un acte de vente garantissant un kilométrage et il s'avère que le kilométrage est faux.
Certes c'était facilement vérifiable dans le carnet d'entretien par l'acheteur, mais tout autant par le vendeur. Donc sur ce point je dirai "1 partout balle au centre".

Cordialement.

[gman2]

entierement d'accord avec ca

la distance est votre choix

c'est le probleme ici c'est que ca ne joue ni en votre faveur ni en votre defaveur

[momoto]

Quand vous heritez d'un vehicule et qu'il s'agit du deces d'un proche il y a des choses qui passent au second plan surtout si il s'agit d'un deces accidentel vous avez d'autres preoccupations que celle de verifier si le km d'un compteur de moto est le kilometrage reel ce n'est pas une excuse mais ca peut expliquer certaines choses...

[gman2]

idem les circonstances ne sont pas a prendre en compte, cela ne diminue pas la responsabilité.

par contre cela peut jouer sur la notion de bonne ou mauvaise foi dans l'histoire.