Bonjour,
J'ai vendu ma voiture il y a un mois. L'acheteur nous accuse de vice caché car la courroie de distribution a laché. J'ai vu que la courroie n'est pas un vice caché car il s'agit de l'usure d'une pièce. Est-ce vrai?
vice caché courroie
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Re: vice caché courroie
Ce n'est pas si simple...deborah a écrit :J'ai vu que la courroie n'est pas un vice caché car il s'agit de l'usure d'une pièce. Est-ce vrai?
Quand a été réalisé le dernier remplacement de cette courroie ? (Année / kilométrage du véhicule)
Quel est le kilométrage actuel du véhicule ?
Quelle est l'origine de cette rupture ?
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M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
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Re: vice caché courroie
posez vous la question de savoir si vous auriez fait changer cette courroie si vous n'aviez pas vendu votre voiture
en effet soit elle etait a changer mais si vous n'avez pas un papier ecrit noir sur blanc et signé par l'acheteur que vous l'avez informé vous risquez d'etre mis en cause soit elle a ete changé selon les preconisations avec facture et la il faut determiner les causes de cette casse imprevue pour mettre en cause celui qui a fait le travail...ceci dit la responsabilite de l'acheteur qui ne s'est pas renseigne sur le besoin d'effectuer ce changement peut etre mise en cause...
il faut etre tres clair lors d'une vente ... l'acheteur doit s'informer de l'entretien du vehicule et le vendeur lui preciser si il oublie de le demander
en effet soit elle etait a changer mais si vous n'avez pas un papier ecrit noir sur blanc et signé par l'acheteur que vous l'avez informé vous risquez d'etre mis en cause soit elle a ete changé selon les preconisations avec facture et la il faut determiner les causes de cette casse imprevue pour mettre en cause celui qui a fait le travail...ceci dit la responsabilite de l'acheteur qui ne s'est pas renseigne sur le besoin d'effectuer ce changement peut etre mise en cause...
il faut etre tres clair lors d'une vente ... l'acheteur doit s'informer de l'entretien du vehicule et le vendeur lui preciser si il oublie de le demander
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Re: vice caché courroie
Autre chose, combien de temps avez vous possédé le véhicule? car si vous l'avez eu pendant une longue période, vous avez forcément fait réaliser des entretiens, donc vous auriez du être tenue informée des opérations d'entretien à prévoir...
Une courroie de distribution se change en général tous les 5 ans ou tous les 120000 km (parfois moins selon les préconisations constructeurs) au premier des 2 termes atteint... forcement inscrit sur le carnet d'entretien, et en cas de véhicule a été acquis d'occasion, sans carnet d'entretien, il vous appartenait de vous enquérir des opérations d'entretien à effectuer.
Il est clair que votre acheteur aurait du avoir la même démarche... souvent l'entretien tient à peu de chose...
Une courroie de distribution se change en général tous les 5 ans ou tous les 120000 km (parfois moins selon les préconisations constructeurs) au premier des 2 termes atteint... forcement inscrit sur le carnet d'entretien, et en cas de véhicule a été acquis d'occasion, sans carnet d'entretien, il vous appartenait de vous enquérir des opérations d'entretien à effectuer.
Il est clair que votre acheteur aurait du avoir la même démarche... souvent l'entretien tient à peu de chose...
Kentoc'h mervel eget bezañ saotret.
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Rhinoxerox
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Re: vice caché courroie
Bonjour,deborah a écrit :Bonjour,
J'ai vendu ma voiture il y a un mois. L'acheteur nous accuse de vice caché car la courroie de distribution a laché. J'ai vu que la courroie n'est pas un vice caché car il s'agit de l'usure d'une pièce. Est-ce vrai?
Effectivement il nous faudrait plus de détails sur le véhicule et surtout sur votre annonce de vente pour pouvoir se prononcer plus précisément.
Quel véhicule exactement ? Quels sont les derniers entretiens réalisés ? A quel kilométrage l'avez-vous vendu et combien a-t-il aujourd'hui ?
Toute fois c'est à l'acheteur de prouver que le vice était présent lors de l'achat, ça lui sera très difficile.
Vous pouvez être ennuyée si votre annonce stipulait que l'entretien était à jour ou que la courroie avait été changée récemment, si c'est le cas soit vous avez une facture et il faudra mettre en couse le garage qui vous l'a fait, soit vous l'avez fait faire par une connaissance et la responsabilité vous incombe suivant le kilométrage effectué par votre acheteur.
Cordialement.
Re: vice caché courroie
Autre détail pouvant avoir son importance, enfin je dis détail, quelle est l'origine de la rupture de la courroie de distribution? cela peut paraitre anachronique, mais il y a plus d'une cause à cette avarie dont notamment un problème d'utilisation du véhicule...
Dans tous les cas, pas de panique, la procédure est bien rodée, si il vous a téléphoné pour vous le dire attendez d'avoir de ses nouvelles par courrier, quand sa réclamation sera actée par écrit, faites lui savoir que vous serez à sa disposition pour une expertise contradictoire afin de connaître l'origine exacte du dysfonctionnement, et savoir si il peut vous être directement imputable en qualité de vendeur de la chose et faites vous assister pour cette expertise par un expert de votre choix, (voir le SIE via problemauto.com) ou renseignez-vous pour savoir si vous possédez une assistance juridique liée à votre assurance auto qui vous en fournira un.
Dans tous les cas, pas de panique, la procédure est bien rodée, si il vous a téléphoné pour vous le dire attendez d'avoir de ses nouvelles par courrier, quand sa réclamation sera actée par écrit, faites lui savoir que vous serez à sa disposition pour une expertise contradictoire afin de connaître l'origine exacte du dysfonctionnement, et savoir si il peut vous être directement imputable en qualité de vendeur de la chose et faites vous assister pour cette expertise par un expert de votre choix, (voir le SIE via problemauto.com) ou renseignez-vous pour savoir si vous possédez une assistance juridique liée à votre assurance auto qui vous en fournira un.
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