je sollicite vos conseil pour une contestation d'expertise suite a un sinistre survenu le 08/06/2014 100% non responsable,avec un finlandais,
ayant engendre 2 blessés léger sans ITT, mais en observation médical, je me trouver passager a l'avant,
ma femme conduisait, et notre fille de bientôt 14 ans passagère arrière droite. la partie corporel ne pose actuellement pas de problème.
ma femme a éviter un face a face en faisant d'au moins la largeur de notre véhicule, opel vectra 1.8L 16V cd 100 de 06/1999,
que nous avons acheté fin novembre 2013 ( immatriculé au 02/12/2013) et qui totalise au moment de l'accident 263 474 Km.
pour info nous avons une mazda 323F de 10/1996 qui totalise 334 000 Km et qui roule tout les jours, avec son entretien.
Et pour vous situer,
*Je suis diplômé de l'automobile, mécanicien auto, je n'est pas la prétention d'être un expert automobile,
mais j'ai pas mal travailler avec eux, notamment sur un élément qui est les boites de vitesse, j'ai de ce coté du montrer mes connaissances et compétences en la matière à de nombreuse reprises.
*Je suis également diplôme de l’aéronautique, mécanicien avion (avion de combat gros porteur, et transport de fret et de troupes)
*actuellement je suis informaticien, a mon compte, pas auto-entrepreneur, non non,
une vrai société avec les diplômes et qualification qui vont avec.
profession avec laquelle je pense, dans un jour pas très lointaine tenter ma chance en tant qu’expert judiciaire sur la partie software et l'investigation inforensique.
Les points communs de ces trois domaines professionnels tiennent en peu de chose:
-Logique
-rigueur
-conscience professionnel
-déontologie (moral) pour l'auto et l'informatique
-respect des procédures
-et dans mon cas je me suis toujours astreint a une obligation de résultat, quand bien même je n'ai qu'une obligation de moyen,
cela permet d'obtenir la satisfaction de ma clientèle.
Déjà pour l’assureur, le fait que le tiers responsable soit un finlandais doit poser problème, mais cela ne nous concerne pas.
Je tiens à preciser que pour l'expertise, il a été fourni des facture d'entretien conséquente:
- un embrayage le 24/01/2014 pour 992.75€ TTC (garagiste indépendant)
- une vidange ( entretien courant) le 12/04/2014 pour 149.54€ TTC(garagiste indépendant)
- un contacteur airbarg le 23/04/2014 pour 178.34€ TTC( garage opel)
- un kit distri pompe a eau plus rampe d'allumage le 07/06/2014 ( la veille de l'accident,garagiste indépendant) pour 734,96€ TTC
également à l’arrière 2 pneu neuf, tellement neuf, que dans la frénésie administrative qui cours,
nous n'avons pas fourni la facture, mais pas d'erreur possible, les pneus sont du mois avril (fin avril de mémoire).
nous avons reçu le bilan technique, et le courrier de l'expert, (bien que si j'ai bien compris nous n'avons pas tous les éléments)
mais suffisamment pour voir qu'il y a un problème.
sur le bilan technique en pièce jointe a ce post)
il nous met une usure des pneu arrière a 40% ( il sont neuf environ 2000 à 2500Km)
déjà cela me pose un problème quand au fait qu'il est bien regarder le véhicule.
il ne relève rien dans les 4 lignes
- carrosserie
- chocs antérieurs
- sellerie et garniture
- rénovation éventuelle de la garniture
il prend en compte (après réclamation par téléphone en nous disant que le véhicule était propre et entretenu pour l'age)
l'embrayage à auteur de 200€ HT le kit distri à auteur de 200€ HT et le contacteur airbag à auteur de 100€ HT.
déjà les somme en contradiction ne sont pas de l'ordre de la centaine d'euros.
il nous a proposer une dizaine d'annonces, toutes proviennent du site le bon coin,
mais dans une zone géographique hors de porter, il n'y a aucune annonce possible, et raisonnable en gironde (lieu de résidence)
ni en aquitaine (département limitrophe), soit pas de contrôle technique, soit pas le même modèle, quant à l’étendu sur le territoire entier, il doit y en avoir 2 voir 3 maxi que nous lui avons transmise.
8 ou 9 sur les 10 qu'il nous propose ne présente pas les même garanties mécanique que la nôtre et non pas de contrôle technique mentionné, ou vendu sans contrôle technique,
une annonce ( datant du 14/06/2014)est même mentionné avec un contrôle valable jusqu'au 11/02/2016
même ramener a 2014 ce véhicule ne présente pas les condition administratif légal requise.
( je lui ai fait valoir dans le courrier AR, que nous n'étions pas voyageur spatio-temporel)
Nous lui avons adressé un courrier AR avec tout ce que nous lui reprochions, tant sur la déontologie, que sur la technique, ainsi qu'il était
totalement inadmissible au regard de sa profession et qualité d'expert, de proposer des véhicule en référence sans contrôle technique, ou alors des annonces de véhicule qui serait soumis a contre visite (pour des silentbloc par exemple que lui juge mineure a mon sens, de mémoire si une barre stab est sur un véhicule, ce n'est pas pour faire jolie)
Je tiens a votre dispo ce courrier AR si nécessaire, mais il fait 6 pages, dans lequel nous lui rappelons les texte de loi, la jurisprudence, ainsi que les arguments retenue.
et lui avons fourni deux annonces, du même site, qui peuvent correspondre à l'état de notre véhicule avant sinistre,
mais dont un ne fais pas mention du contrôle technique.
nous l'avons mis en demeure de faire le nécessaire dans les règle de l'art sous huitaine, faute de quoi nous serions dans l'obligation,
d’informer la CNEA (Commission Nationale des Experts en Automobile),
ainsi que ainsi que l'ANEA (Association Nationale des Experts en Automobile),
ainsi qu'au ministère des transports (son autorité de tutelle), de ses agissements en matière d'expertise.
quel suite à donner, ou avons nous bien fait dans un premier temps, sachant que ce même courrier de contestation est transmis également a l'assurance avec un courrier de rappel a la loi,
avec les jurisprudence et cassation disponible dont une pas des moindre.
cour de cassation chambre criminelle 22 septembre 2009
qui rappel que, si je comprend bien le langage juridique,
Merci a vous de vos réponses et aide precieuse...énonce que la victime est en droit d'obtenir, au titre de la réparation intégrale du préjudice, la remise en état de sa voiture, même si son coût excède la valeur vénale ...
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