Vice caché moto - marche à suivre?

[Cyclone29]

Bonjour à tous,

J'ai vendu ma moto à une particulière en novembre dernier. Le véhicule était en bon état, à jour de révision et d'entretien, et a été essayé à deux reprises avant la vente.

La demoiselle en question me contacte hier soir pour m'annoncer que suite à un comportement routier qu'elle estime douteux, elle a fait contrôler la moto auprès de son garage qui lui prétend que l'amortisseur arrière est HS. L'estimation de réparation est chiffrée à environ 400-500 euros.

Peu ou prou, l'acheteuse me pose l'ultimatum suivant: soit je règle les réparations, soit elle intente une procédure pour vice caché et demande l'annulation de la vente.

J'entends faire la part des choses et lui proposer de faire constater le vice caché par un expert, ce après quoi il sera temps d'aviser.

Je dois vous avouer que pour un néophyte tel que moi, les textes de lois concernant les vices cachés me semblent plus qu'évasifs. Ainsi, quel est la marche à suivre? Pensez-vous qu'elle soit dans son bon droit et que sa démarche ait des chances d'aboutir?

J'ai conscience de sa déception et qu'il ne fait jamais bon recevoir des factures, mais je tombe un peu des nues; bien que je ne sois pas expert, un amortisseur demeure une pièce d'usure, je n'avais pas connaissance de ce potentiel problème et je n'ai pas vendu une "poubelle", en témoigne les nombreuses pièces changées avant la vente.

[momoto]

Vous avez tout a fait raison concernant le comportement a avoir et la conclusion a en tirer...vous etes encore tombé sur une cliente qui pense qu'il est anormal d'avoir des frais a engager sur un vehicule acquis recemment...c'est tres classique

[gman2]

cela dit sa demande est peut etre justifiée...

la demarche est la bonne.
toutefois c'est a elle de lancer la procedure (pas à vous) car c'est a elle d'apporter la preuve qu'un vice caché existe.

pour rappel un vice caché est composé des elements suivants :

- ne pas etre visbile opu porter à la connaissance lors de l'achat

- exister au moment de l'achat

- doit rendre l'objet imporpre a l'utilisation pour lequel il est destiné

- etre prouvé

si il y a un element qui n'est pas remplit alors le vice ne peut exister.

par contre un expert coute environ 450/500 €...
vu le prix de la reparation ca vaut pas le coup.
car si elle n'a pas de protection juridique, c'est sur ses deniers perso.
ce qui fait que si il dit oui vice caché et que vous dites je paye les frais de reparation, rien ne vous oblige a prendre en charge les frais de procedure...

il faudra pour ca aller au proces...
donc tout ce qui est fait devant expert est consigné mais n'a pas force de decision de justice.
ca reste donc de l'arrangement amiable.

autre solution si vous comptez prendre un expert, autant lui propsoer de faire moitié moitié...

[Cyclone29]

Merci pour vos réponses et conseils.

Ce qui me chiffonne dans cette histoire c'est que:

- Un amortisseur est un consommable, de la même manière que des plaquettes de freins, une batterie,etc...certes ce n'est pas donné mais consommable tout de même.
- Cette pièce est visible à l'oeil nu sans qu'il soit nécessaire de démonter quoi que ce soit.
- Le véhicule a été essayé à deux reprises avant la vente.

Je me refuse à un règlement à l'amiable car à ce compte là pourquoi ne pas m'envoyer la facture des pneus dans deux semaines, du plein d'huile dans 1 mois, etc...

Cette expérience, reste à savoir comment elle débouchera, me donne envie de changer mes habitudes: c'est à dire d'acheter non plus neuf mais d'occasion, même récent, foncer chez le garagiste lui faire démonter tout ce qui ne se voit pas à l'oeil nu et faire faire une remise à neuf au bon samaritain de vendeur.

La garantie vice caché, c'est un peu la garantie 2 ans pièces et main d' oeuvre entre particulier.

Cordialement,

[gman2]

oui et non...
il est visible mais l'etat de connaissance du particulier ne lui permet pas de juger...

maintenant je ne dis pas qu'il ou elle a raison dans sa demarche.
je vous explique les options qui s'offrent à vous.

vu le montant en jeu, ca vaut le coup d'y reflechir...
toutefois vous pouvez aussi attendre une convocation (rien ne dit qu'elle le fera)

[momoto]

Pour une fois je suis tout a fait d'accord avec le fait qu'un amortisseur est une piece d'usure dont l'etat peut en plus etre evalué lors d'un essai il est donc impossible que cela constitue un vice caché...

il faut quand meme rajouter qu'un vice est cache si un examen minutieux ne peut reveler son existence...d'autant que si la moto a un certain age et un certain nombre de km meme les pros ne risquent pas grand chose...

[Rhinoxerox]

Bonjour Cyclone29,

Sans connaitre le nombre de kms, l'année et le modèle de moto ça sera difficile d'être objectif...
Vous pouvez être inquiété si l'amortisseur est en fin de vie mais travail toujours, donc un essai de la part d'un particulier ne peut déceler le problème, mais ça reste très borderline à mon avis et la qualification de vice caché ne tiendra pas devant un tribunal à mon sens.
En revanche si vous avez passer une annonce stipulant "aucun frais à prévoir", votre acheteur peut vous accuser de tromperie.

Comme souligné ici, une expertise amiable va lui couter 400 à 500€ s'il n'a pas de PJ donc ça ne vaut pas vraiment le coup, par contre s'il a une PJ ça ne lui coutera rien, il ne va donc pas s'en priver...

Ne perdez pas de vue non plus que vous avez vendu une moto d'occasion donc pourquoi payer des pièces neuves ?
Si vous voulez la paix, proposez-lui 200€ pour en finir, que vous règlerez au garagiste une fois l'OR signé par l'acheteur...

Cordialement.

[momoto]

Vous pouvez être inquiété si l'amortisseur est en fin de vie mais travail toujours, donc un essai de la part d'un particulier ne peut déceler le problème

celui qui roule en moto sait deceler une fatigue d'un amortisseur lors d'un essai bien plus facilement que sur une voiture...

[Rhinoxerox]

Il y a un tas de circonstances qui feront qu'un particulier ne peut pas être considéré comme un professionnel, c'est sa première moto, sa première sportive ou trail, etc... ça fait plusieurs années qu'il avait arrêté la moto, etc...
C'est dans ces situations précises que le recours à la justice pour trancher est nécessaire et qu'un bon avocat fera la différence.

Cordialement.

[gman2]

je suis d'accord avec rhino.
certes c'est plus facile, mais l'acheteur est quand meme considéré en position de "faiblesse" par rapport au vendeur.
donc sans preuve de qualité professionnelles lui permettant de deceler, il est aura un avantage sur ce terrain.

mais la question reste en suspend.
quelle age à la moto ? quel kilometrage et de quand date le denrier changement d'amortisseur si il y en a eu ?