vente et vice caché

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petit jean
Messages : 12
Inscription : sam. déc. 05, 2015 10:21 am

vente et vice caché

Message par petit jean »

bonjour
je souhaiterai avoir des renseignements sur les vices cachés et sa definition pour savoir si mon cas rentre dans cette cituation
j ai vendu un quad , l acheteur m a fais baisser le prix de 500€ pour la remise en etat de ce quad parce qu il n a pas roulé depuis un ans et demi voir deux ans
il voulait changer le chaine courroie etec
il a detecté avant la vente un bruit suspect au moteur , donc il a demandé a un ami par telephone qui lui a dis que c etait pas grave ( peut etre l huile a changée)
donc il l a acheté en me disant qu il avait pas mal de travail dessus
et voila il m a rappelé et m a dis que le moteur a cassé
ne sachant pas ce qu il a fait dessus je ne peux pas lui reprendre et il a decidé de lancé une procedure de vice caché avec expertise
donc y a t il vice caché si le quad a eut un manque d entretien de ma part alors qu il l'a prit en voyant et en attendant qu il avait du travail dessus
pour l instant il met en avant que si le fait que le reglage soupapes et la distribution n a pas été faite je suis dans mon tord

si vous pouvez me renseigner en vous remerciant

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: vente et vice caché

Message par Jeanmi »

Normalement non !
Laissez le faire, mais le jour de l'expertise, il faudra, lors du rappel des faits, bien lui faire dire devant tout le monde qu'il a bien détecté un bruit AVANT d'acheter, ce qui implique que le moteur tournait avant la vente, qu'il a appelé son copain AVANT d'acheter et qu'il a négocié le prix à la baisse compte tenu de ce problème...
Ayant été informé AVANT la vente, il ne peut donc faire valoir un vice caché qui doit être existant ou sur le point d’apparaître à la vente, ne pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur ET rendre impropre le véhicule à l'usage...
Dans votre cas, le véhicule est bien impropre à l'usage, le problème était sûrement existant à la vente (bruit suspect), mais l'ayant lui même détecté AVANT la vente et ayant fait baissé le prix d'achat, il a donc accepté de prendre le risque de l'acheter en toute connaissance de cause, donc ce n'est pas à considérer comme un vice "caché" !
Attendez la convocation à expertise, allez y seul ou accompagné d'un expert (c'est mieux), faites le parler sans vous énerver, en restant aimable et courtois et quand les choses auront été dites et surtout écrites sur le procès verbal d'expertise, vous pourrez alors dire ce que vous voulez faire ou pas...
En tant qu'expert, on doit donner un avis technique sur ce qu'il s'est passé, mais dans votre cas, les chose semblent claires, le moteur avait un problème, il a été détecté et au lieu de démonter pour voir, il a changé l'huile sans chercher plus loin et a démarré pour faire un tour en allant péter le moteur pas très loin.
Il est possible de tomber sur un expert qui va dire que c'est bien un vice caché (ce qu'il ne doit pas mettre dans son rapport (c'est juridique, pas technique).
Juridiquement, l'acheteur a eu connaissance du problème, a négocié le prix à la baisse, donc ce n'est pas un vice caché puisqu'il était au courant d'un problème et qu'il a fait baisser le prix en conséquence...
Tenez nous au courant de la suite

petit jean
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Inscription : sam. déc. 05, 2015 10:21 am

Re: vente et vice caché

Message par petit jean »

je vous remercie pour une reponse si rapide

Rhinoxerox
Messages : 774
Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
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Re: vente et vice caché

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

J'ajouterai en complément de Jeanmi : Comment l'avez-vous vendu ? Petite annonce sur internet ? Si oui que disait-elle ? (travaux à prévoir, à remettre en route, etc...)
Quel prix de vente ? Le quad est homologué avec carte grise au moins ?
Se lancer dans une procédure judiciare pour 1000€ c'est une inneptie, s'il a une PJ avec son assurance il fera une expertise amiable car ça ne lui coutera rien, mais la suite c'est autre chose.

Cordialement.

petit jean
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Inscription : sam. déc. 05, 2015 10:21 am

Re: vente et vice caché

Message par petit jean »

ne connaissant pas la longueur de la procedure j ai mis tous les evenements par ecrit pour ne rien oublier en esperant qu il sera honnête sur ce qu il s est passé a savoir si ca peut changé quelque chose que toutes les visites et negociations ce sont fait en presence de son camarade qui apparemment fait partie des forces de l ordre , pas la gendarmerie , peut etre la police je ne sais pas
et j ai enregistré a son insu notre derniere communication telephonique où je dis bien clairement qu il a detecté des bruits moteur inquietant et qu il a trop "tapé dedans" apres une tres longue inactivitée du quad sans qu il est fait le necessaire
il ne m a pas contredit et m a repondu que nos prochains contacts ce feront par intermédiaire des experts
donc je souhaiterai savoir ce que vous en pensez de cette derniere demarche

en vous remerciant encore

petit jean
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Inscription : sam. déc. 05, 2015 10:21 am

Re: vente et vice caché

Message par petit jean »

sinon je l ai vendu par le site le bon coin qui disait surtout ce que j ai changé
dinli 450 + 3 filtres a huile
4 pneus neufs 0kms
et batterie neuve
j avais meme fais une video pour ceux qu ils le voulaient pour entendre le moteur
quad avec carte grise homologué et payé en liquide a 1700€ apres negociation de 500€ sans recu

Jeanmi
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Localisation : Nord bourgogne

Re: vente et vice caché

Message par Jeanmi »

Attendez l'expertise et vous pourrez alors le faire parler pour qu'il dise comment s'est passé la vente...

petit jean
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Inscription : sam. déc. 05, 2015 10:21 am

Re: vente et vice caché

Message par petit jean »

oui sms apparement il me demande de lui envoyé la facture du reglage soupapes si je l ai retrouvé
en me précisant que je suis dans l ogligation de lui fournir et que ce reglage soupapes est obligatoire
et si c est bon pour cela il n expertise pas le quad et apparement on en reste là
donc je pense bien que c est deux points ne sont pas obligatoire , mais ayant retrouvé
j espere que l histoire va ce terminer là
je trouve ca dommage parce qu il a voulu ce faire plaisir et n a surement tout ce qu il fallait
et j espere sincerement que ce n est pas aussi grave qu il en a laissé paraitre et que ca bien s arranger de son coté

et bien entendu je vous remercie encore

Jeanmi
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Localisation : Nord bourgogne

Re: vente et vice caché

Message par Jeanmi »

C'est peut-être préconisé par le constructeur et s'il vous la demande, cela sentait le piège dans le cas où vous ne l'aviez pas fait...
Là, il avait alors peut-être un moyen de vous coincer pour un non respect de l'entretien,...
Pas de bol pour lui, l'intervention a bien été faite; rien ne lui interdit de faire l'expertise quand même, vous retrouverez alors celui qui a fait le réglage car sa responsabilité pourrait être également recherchée...
Franchement, je doute qu'il en reste là, l'avenir nous le dira !

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