PROBLEME POST VENTE VEHICULE CIRCUIT

[AurelGreg]

Bonjour à tous,
Je vous remercie déja dans un premier temps de prendre le temps de lire mon sujet, les explications sont un peu longues mais nécessaires, et j'en profite pour vous souhaiter une bonne année à tous.

Il y a quelques mois, nous avons revendu à un particulier, un véhicule préparé pour le circuit ou des éventuelles montées historiques (donc routes fermées).
Sur l'annonce de la vente, nous avions bien stipulé que ce véhicule était modifié (siège baquet, arceau, intérieur vidé, absence de ceintures de sécurité, pneus non conforme dimensions constructeurs,etc..).

L'acheteur est venu la voir une première fois, à plusieurs reprises nous lui avions bien stipulé que ce véhicule ne pouvait pas rouler sur route ouverte, et qu'il fallait qu'il prévoit une remorque pour le rapatrier chez lui.
Quelques jours, après il est venu donc acheter ce véhicule mais sans remorque. Nous lui avons redit qu'il ne pouvait pas prendre la route ainsi, mais aucuns problèmes pour lui (Jeune premier qui a tout vu tout fait) ça ne le dérangeait pas. Une grosse précision lui a été faite concernant le contrôle technique, qu'il serait impossible à passer dans cette configuration, il nous a répondu fièrement qu'avec une bouteille de whisky tout s'arrangeait.

Pour éviter les problèmes, nous lui avons fait signer une décharge ou nous avions inscrit que le véhicule était modifié (en rappelant, tout les points que je vous décris ci dessus). Et nous avons stipulé sur la carte grise, que ce véhicule était vendu non roulant.

Ce dernier est quand même allé passer un contrôle technique...
A l'heure d'aujourd'hui, nous sommes convoqués au tribunal, car l'acheteur a porté plainte.
Lors du contrôle technique qu'il a fait passer, ils se sont rendus compte que la caisse du véhicule avait été changé par le propriétaire nous précédant et les numéros de chassis ne correspondaient plus à la carte grise. (Je précise bien que nous étions pas au courant de cette modification, néanmoins pour l'utilisation que nous en avions eu sur circuits et routes fermées lors de compétitions historiques, ça ne nous auraient posés aucuns problèmes.)

Nous ne savons pas à quoi nous attendre maintenant du tribunal,... Un remboursement de notre part ?? Une amende ??
Pouvons nous, également nous retourner contre le garage qui nous l'a vendu pour cette histoire de numéro de chassis. Sachant qu'il y a déjà eu une procédure contre ce garage de notre part car nous avons mis plus de 6 mois à recevoir la nouvelle carte grise. Et pour la petite parenthèse, il aurait passé le contrôle technique de ce véhicule à une certaine date, alors que le véhicule était déjà en notre possesion..

Merci d'avoir pris le temps de me lire, Merci de vos éclaircissements, et votre aide. Nous avons un peu peur de cette convocation au tribunal, cette vente était pour nous permettre d'investir dans un véhicule Groupe N pour démarrer la compétition officielle, cette saison. Suivant ça, notre rêve pourrait s'éteindre à quelques semaines du début de la saison.

Aurélien,

[freddy]

Bonjour,
vous êtes devant quel tribunal ?
Sinon, oui, bien sûr, faudra vous retourner contre votre vendeur.
Attendre d'autres avis.

[major]

Bjr Aurelien

Le seul conseil est de reprendre ce véhicule avant de te retrouver devant le Juge.
Rembourses cet acheteur et basta...

Je sais c'est rageant ce genre de mésaventure il vaut mieux un mauvais arrangement qu'un bon procès (ce n'est pas la citation exacte mais s'adapte à ton cas).
Véhicule vendu sans CT du pain béni pour votre acheteur annulation automatique par les Juge...plus les frais...

Utilisez ce véhicule à présent dans l'enceinte d'un circuit
Faites des offres aux responsables de ces structures vous permettront de ne plus être importuné...

A+

[Jeanmi]

Le problème actuel n'est pas la vente sans CT puisque l'acheteur en avait été informé...; le vrai problème est que le véhicule vendu par vos soins ne correspond pas à la carte grise !!!
Donc, oui il faut annuler cette vente au plus vite pour vous éviter des frais supplémentaires, (avocat, expert de justice,...) qui ne feront qu'alourdir la note...
Une fois cette voiture entre vos mains, vous avez deux solutions :
1/ soit faire refrapper le numéro de la carte grise sur la caisse pour que les deux correspondent une bonne fois pour toutes.
2/ vendre cette voiture sans carte grise.