bonsoir
donc du coup je n'ai toujours pas de réponse clair sur le sujet.y a t-il quelqu'un qui pourrait être plus clair
merci
vices cachés sur triumph
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- Messages : 774
- Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
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Re: vices cachés sur triumph
Bonjour,
Comme vous l'a indiqué JeanMi
S'il veut aller plus loin il devra vous convoquer à une expertise amiable.
Cordialement.
Comme vous l'a indiqué JeanMi
Donc s'il vous relance, vous pouvez lui répondre par courrier RAR qu'à ce jour vous ne pouvez accéder favorablement à sa demande car vous n'avez aucune preuve de ce qu'il avance et de votre implication dans ces doléances, que par conséquent vous lui demandez de cesser de vous importuner et vous lui rappelez les termes de la vente, que la voiture était à finir de restaurer, que vous avez déjà été complaisant avec lui en participant au hauteur de X €uros pour les pièces Y, Z, etc... alors que rien ne vous y obligeait.Bref, à ce jour, c'est à lui d'apporter la preuve du vice, normalement dans le cadre d'une expertise contradictoire à laquelle vous devez être convoqué par lettre RAR envoyée par un expert missionné par votre acheteur.
Vous pouvez aussi trouver un terrain d'entente à l'amiable, sans expertise, de suite, mais à condition de rédiger un protocole d'accord reprenant l'historique des faits, exposant le problème actuel, l'accord intervenu entre les parties (détail des pièces prises en compte,...) et surtout, que tout recours ultérieur est impossible suivant les articles.... du code civil (modèle à trouver sur internet).
En effet, il ne faut rien payer sans avoir signé ce protocole qui lui interdira tout autre contestation par la suite car avec ce genre d'amateur non éclairé, il va revenir à la charge à chaque problème découvert au fur et à mesure des travaux...
S'il veut aller plus loin il devra vous convoquer à une expertise amiable.
Cordialement.