Voilà des très bonnes nouvelles pour votre dossier !
Si l'acheteur écrit noir sur blanc qu'il a été informé par vos soins, même eux minutes avant l'achat, il était donc au courant, point final !
Il a quand même acheté le véhicule en ayant eu connaissance de la fuite, dont l'origine exacte n'était pas déterminée (peu importe que cela soit une durit ou le radiateur, cela ne change rien).
Et en plus, il continue de rouler avec cette fuite en rajoutant 25 litres pour rentrer chez lui, donc aggravation de dommages par manque de mesure conservatoire ! C'EST TOUT BON POUR VOUS
En effet, il ne peut y avoir de vice caché puisque l'acheteur était informé. A la rigueur, vous devez payer la durit ou le radiateur de chauffage en cause puisqu'il y avait un problème au moment de la vente, mais c'est tout !
Pour les vitesses, il a essayé la voiture en première et en seconde ??? C'est vrai ou pas ? Et quand bien même encore...La voiture a quand même fait 20000 Kms depuis l'achat; l'acheteur se plaint après un certain délai et 20000 Kms, donc il n'y avait rien pendant ce laps de temps...
Votre présence et/ou celle de votre expert est indispensable à l'expertise judiciaire; il ne faut surtout pas rater ce rendez vous pour pouvoir vous défendre car votre dossier me semble clair et facile...
vice caché et expertise judiciaire
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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je vous rappelle qu'il a eu une baisse du prix de vente de 200 € pour la fuite.C'était normal! on lui a baissé de 800 € en tout!
Quant à la boite de vitesses, il l'a essayé deux fois et plus qu'en passant la seconde , heureusement!
non, il n'a pas attendu 20.000 kms pour me parler du problème de boite de vitesses mais 4000 km ; 2 mois après!
j'ai contacté un expert judiciaire qui m'a dit de prouver que les vidanges avaient été respectées, c'est une 5 ème main!!!
je croyais que la boite entrait dans la catégorie vice apparent?? (cf: association des avocats de l'automobile)
Quant à la boite de vitesses, il l'a essayé deux fois et plus qu'en passant la seconde , heureusement!
non, il n'a pas attendu 20.000 kms pour me parler du problème de boite de vitesses mais 4000 km ; 2 mois après!
j'ai contacté un expert judiciaire qui m'a dit de prouver que les vidanges avaient été respectées, c'est une 5 ème main!!!
je croyais que la boite entrait dans la catégorie vice apparent?? (cf: association des avocats de l'automobile)
De prouver les vidanges de boîte ??? Encore faudrait il que cette opération soit prévue par le constructeur...Et que la boîte présente sur la voiture soit bien celle d'origine...A vérifier, parce qu'une boîte Renault qui a fait 290000 Kms, j'y crois pas ! IMPOSSIBLE !
En plus, la voiture a quand même un fort kilométrage et est donc forcément un peu usé. Il y a donc un risque grandissant de pannes fortuites liés à l'âge et au kilométrage du véhicule qu'il faut prendre en considération...
En plus, la voiture a quand même un fort kilométrage et est donc forcément un peu usé. Il y a donc un risque grandissant de pannes fortuites liés à l'âge et au kilométrage du véhicule qu'il faut prendre en considération...
Bonjour et merci à Jeanmi,
apparemment si, la boite est bien celle d'origine et je regrette aujourd'hui que le défauts soit apparu après la vente car si le défaut avait existé avant, ça aurait été un vice apparent.
En plus, on vient de découvrir (hier soir) que l'acheteur est en fait considéré comme un professionnel de l'automobile. Est ce que cela le prive d'un recours de garantie contre les vices cachés sachant que le vice (rapports de boite qui sautent) devait probablement être en germe lors de la vente puisqu'apparu 5000 kms après la vente?
apparemment si, la boite est bien celle d'origine et je regrette aujourd'hui que le défauts soit apparu après la vente car si le défaut avait existé avant, ça aurait été un vice apparent.
En plus, on vient de découvrir (hier soir) que l'acheteur est en fait considéré comme un professionnel de l'automobile. Est ce que cela le prive d'un recours de garantie contre les vices cachés sachant que le vice (rapports de boite qui sautent) devait probablement être en germe lors de la vente puisqu'apparu 5000 kms après la vente?
Sur le site internet des avocats de l’automobile, maitre Mercier écrit :
« Il reste cependant à préciser ce qu’il faut entendre par acheteur professionnel. S’agit-il exclusivement des professionnels de l’automobile et même de la réparation automobile ? Bref, est-ce que seuls sont privés du recours les mécaniciens patentés, en raison de leurs connaissances en mécanique ?
La jurisprudence dominante semble avoir opté pour une définition extensive de l’acheteur professionnel, appréciée néanmoins au cas par cas en fonction des qualifications professionnelles précises de chacun.
Ainsi, la qualité d’acheteur professionnel a-t-elle été reconnue notamment à un transporteur routier , un représentant de commerce dans le secteur de l’automobile ou à un ajusteur .
En revanche, n’ont pas été considérés comme acheteurs professionnels, un entrepreneur de travaux publics lors de l’achat d’un engin de chantier ou encore un gérant de station service lorsqu’il se rendait acquéreur d’une voiture de tourisme, car ce dernier n’avait pas reçu de formation en mécanique mais en installation de sanitaires » .
« Il reste cependant à préciser ce qu’il faut entendre par acheteur professionnel. S’agit-il exclusivement des professionnels de l’automobile et même de la réparation automobile ? Bref, est-ce que seuls sont privés du recours les mécaniciens patentés, en raison de leurs connaissances en mécanique ?
La jurisprudence dominante semble avoir opté pour une définition extensive de l’acheteur professionnel, appréciée néanmoins au cas par cas en fonction des qualifications professionnelles précises de chacun.
Ainsi, la qualité d’acheteur professionnel a-t-elle été reconnue notamment à un transporteur routier , un représentant de commerce dans le secteur de l’automobile ou à un ajusteur .
En revanche, n’ont pas été considérés comme acheteurs professionnels, un entrepreneur de travaux publics lors de l’achat d’un engin de chantier ou encore un gérant de station service lorsqu’il se rendait acquéreur d’une voiture de tourisme, car ce dernier n’avait pas reçu de formation en mécanique mais en installation de sanitaires » .
Cela prouve bien que seul l'expert judiciaire puis le juge vous voir si un chauffeur routier est un pro ou pas...Mais peu importe sur le fond ! La voiture a parcourue une certaine distance sans problème; l'acheteur reconnaît par écrit qu'il a été informé qu'il y avait une fuite de liquide; il a quand même pris la route avec ce problème, donc aggravation de dommages par manque de mesure conservatoire....
Prenez vite un expert pour vous assister et avoir des conseils...
Prenez vite un expert pour vous assister et avoir des conseils...
L'expertise judiciaire:
Résumé:
nous sommes arrivés vers 9h40; l'expert était déjà là. (Il avait du examiner la voiture avant notre arrivée).
L'acheteur est arrivé pile à l'heure.
L'expert nous a demandé de donner notre version.
Il a d'abord entendu l'acheteur: ce dernier s'est tout de suite fait "rembarré". Il a été obligé de dire qu'il avait bien été mis au courant pour la fuite d'eau au niveau du radiateur de chauffage avant l'achat. Mais, il a dit qu'il avait du remettre s'arrêter 3 fois lors du trajet retour et à chaque fois remettre 12 litres d'eau.
L'expert lui a répondu que ça n'était pas possible car le véhicule avait une contenance de 7 litres de liquide de refroidissement.
L'acheteur a répondu "oui, mais plus j'en mettais d'un côté, plus ça ressortait de l'autre des 2 côtés!"
l'expert: "dans ce cas; vous n'avez pas pu repartir!!??".
L'acheteur: "si car la fuite a diminué, ça coulais moins vite au bout d'un moment!".
Puis l'acheteur a dit qu'il avait eu 800 € de réduction de ma part sur le véhicule comme si c'était anormal! L'expert a dit "c'est normal, cela fait partie de la négociation!"
J'ai répondu à ce sujet qu'on avait trouvé un Picasso pour 5500 € dans un garage à cette époque et, comme on l'avait réservé et qu'on ne voulait pas qu'il nous passe sous le nez, on avait été plus enclein à baisser le tarif.
L'expert a fait avouer l'acheteur que ce dernier ne m'avait jamais envoyé de devis pour le remplacement du radiateur et l'avait fait réparer à ses frais comme convenu et qu'il m'avait envoyé un mail le soir même disant qu'il était satisfait du véhicule.
L'acheteur "oui, à ce moment là, on était effectivement quand même satisfaits!"
L'expert: "de toutes façons, les radiateurs de chauffage, c'est la maladie sur ces voitures, mon Renault Espace a connu le même problème!"
Puis, l'expert m'a entendu.Il m'a demandé si j'avais bien proposé de la faire réparer avant de la vendre. Là, l'acheteur s'est mis en colère: "oui, de toute façon, je vais mettre tout de suite les choses au clair, j'ai un dossier gros comme ça sur cette voiture, il y a eu plein de différents propriétaires, j'ai fait faire une enquête de police , il y a même la police des polices qui s'en est mélée; cette affaire est louche!"
J'espère qu'il n'a pas fait surveiller ma messagerie outlook!
L'expert "attention monsieur de ne pas lancer des accusations sans preuves; si vous en avez, je suis preneur!"
"non, je ne peux pas car des têtes pourraient tomber!"
Ensuite l'expert a demandé à l'acheteur pourquoi le véhicule était en gardiennage depuis juin 2007.
L'acheteur " je suis tombé en panne, le moteur est mort, elle n'a jamais voulu redémarré". L'expert "ah bon? pourtant on a rechargé la batterie avant votre arrivée et elle a démarré au quart de tour!" L'acheteur "oui, mais mon expert en a bien déduit que le moteur était mort, on croyait donc qu'il était mort! "
L'expert: "peut-être consomme t-elle de l'huile mais en tout cas le moteur tourne très bien! On va demandé à votre garagiste d'examiner le véhicule pour savoir d'où vient la panne".
Sur ce, l'expert appelle le garagiste. Le garagiste: "en fait, il s'agit de la batterie qui était déchargée à cause de l'alternateur".
L'expert: "c'est pas sérieux les gars, on immobilise pas un véhicule pendant un an et on ne remorque pas un véhicule pour une batterie déchargée!".
L'acheteur: "oui, mais j'en avais marre de tomber en panne avec cette voiture; elle est dangeureuse, elle mange des pneus, mon expert l'a confirmé".
"combien de trains de pneus avez vous changé?"
"3 "
l'expert "vous avez les factures?"
" non! elles sont probablement à la maison"
l'expert: " 3 trains de pneus?!!! combien de kilométres avez vous parcouru depuis votre achat?"
"4000".
L'expert "vous êtes sûr?"
l'acheteur "oui"
son garagiste "oui, et elle n'a que 278.000 km"
l'expert "il me semble qu'elle doit avoir plus que ça, non?"
Moi " oui, déjà lors de l'expertise en 2007, il avait parcouru 16.000 km et le mois d'après, les factures du garage montre qu'elle a parcouru 12.000 de moins que le mois précédent, étrange!; j'ai regardé le compteur, il affiche actuellement plus de 294.000 km".
L'expert "on va voir avec le compteur et l'acte de vente. Résultat: 20.000 km de parcouru depuis l'achat.
L'expert: "pourquoi au fait, avoir choisi un expert si loin alors que la logique serait d'en prendre un sur place".
L'acheteur: "c'est une connaissance de ma soeur qui travail dans les assurances à Paris". L'expert: "il s'est donc déplacé jusqu'ici?"
L'acheteur " non, tout s'est fait par visioconférence!".
Je rappelle que son expert a déduit en 2007 que l'essai sur route lui avait permis de démontrer que le véhicule était dangeureux.C'était un essai virtuel!
Puis, l'expert demande un démonte pneus et teste les trains roulants "effectivement, ils sont usés! Il fallait pas chercher plus loin."
L'acheteur: "oui, mais le berceau est déformé!"
L'expert: "non, il est en bon état"
L'acheteur "oui, mais le train arrière a des marques de clef à griffes".
L'expert: "c'est normal, parfois quand les trains sont durs à règler, on doit chauffer et y aller à la clef à griffe", le garagiste confirme.
Puis, le tour de la boite de vitesses. Le garagiste dit à l'expert qu'elles sautent et que ça doit être les roulements. L'expert: "à 300.000 kms, ça ne m'étonne pas!"
L'expert essaie le véhicule sur le parking, première , seconde. "c'est de la faute à l'usure de la voiture. le véhicule est usé jusqu'à la corde!"
On m'avait dit que le véhicule serait démonté (la boite de vitesse) voir l'huile analysée; rien de tout ça!
Grosso -modo voilà le résumé!
Il n'a pas voulu donner ses conclusions.
Qu'en pensez-vous?
Résumé:
nous sommes arrivés vers 9h40; l'expert était déjà là. (Il avait du examiner la voiture avant notre arrivée).
L'acheteur est arrivé pile à l'heure.
L'expert nous a demandé de donner notre version.
Il a d'abord entendu l'acheteur: ce dernier s'est tout de suite fait "rembarré". Il a été obligé de dire qu'il avait bien été mis au courant pour la fuite d'eau au niveau du radiateur de chauffage avant l'achat. Mais, il a dit qu'il avait du remettre s'arrêter 3 fois lors du trajet retour et à chaque fois remettre 12 litres d'eau.
L'expert lui a répondu que ça n'était pas possible car le véhicule avait une contenance de 7 litres de liquide de refroidissement.
L'acheteur a répondu "oui, mais plus j'en mettais d'un côté, plus ça ressortait de l'autre des 2 côtés!"
l'expert: "dans ce cas; vous n'avez pas pu repartir!!??".
L'acheteur: "si car la fuite a diminué, ça coulais moins vite au bout d'un moment!".
Puis l'acheteur a dit qu'il avait eu 800 € de réduction de ma part sur le véhicule comme si c'était anormal! L'expert a dit "c'est normal, cela fait partie de la négociation!"
J'ai répondu à ce sujet qu'on avait trouvé un Picasso pour 5500 € dans un garage à cette époque et, comme on l'avait réservé et qu'on ne voulait pas qu'il nous passe sous le nez, on avait été plus enclein à baisser le tarif.
L'expert a fait avouer l'acheteur que ce dernier ne m'avait jamais envoyé de devis pour le remplacement du radiateur et l'avait fait réparer à ses frais comme convenu et qu'il m'avait envoyé un mail le soir même disant qu'il était satisfait du véhicule.
L'acheteur "oui, à ce moment là, on était effectivement quand même satisfaits!"
L'expert: "de toutes façons, les radiateurs de chauffage, c'est la maladie sur ces voitures, mon Renault Espace a connu le même problème!"
Puis, l'expert m'a entendu.Il m'a demandé si j'avais bien proposé de la faire réparer avant de la vendre. Là, l'acheteur s'est mis en colère: "oui, de toute façon, je vais mettre tout de suite les choses au clair, j'ai un dossier gros comme ça sur cette voiture, il y a eu plein de différents propriétaires, j'ai fait faire une enquête de police , il y a même la police des polices qui s'en est mélée; cette affaire est louche!"
J'espère qu'il n'a pas fait surveiller ma messagerie outlook!
L'expert "attention monsieur de ne pas lancer des accusations sans preuves; si vous en avez, je suis preneur!"
"non, je ne peux pas car des têtes pourraient tomber!"
Ensuite l'expert a demandé à l'acheteur pourquoi le véhicule était en gardiennage depuis juin 2007.
L'acheteur " je suis tombé en panne, le moteur est mort, elle n'a jamais voulu redémarré". L'expert "ah bon? pourtant on a rechargé la batterie avant votre arrivée et elle a démarré au quart de tour!" L'acheteur "oui, mais mon expert en a bien déduit que le moteur était mort, on croyait donc qu'il était mort! "
L'expert: "peut-être consomme t-elle de l'huile mais en tout cas le moteur tourne très bien! On va demandé à votre garagiste d'examiner le véhicule pour savoir d'où vient la panne".
Sur ce, l'expert appelle le garagiste. Le garagiste: "en fait, il s'agit de la batterie qui était déchargée à cause de l'alternateur".
L'expert: "c'est pas sérieux les gars, on immobilise pas un véhicule pendant un an et on ne remorque pas un véhicule pour une batterie déchargée!".
L'acheteur: "oui, mais j'en avais marre de tomber en panne avec cette voiture; elle est dangeureuse, elle mange des pneus, mon expert l'a confirmé".
"combien de trains de pneus avez vous changé?"
"3 "
l'expert "vous avez les factures?"
" non! elles sont probablement à la maison"
l'expert: " 3 trains de pneus?!!! combien de kilométres avez vous parcouru depuis votre achat?"
"4000".
L'expert "vous êtes sûr?"
l'acheteur "oui"
son garagiste "oui, et elle n'a que 278.000 km"
l'expert "il me semble qu'elle doit avoir plus que ça, non?"
Moi " oui, déjà lors de l'expertise en 2007, il avait parcouru 16.000 km et le mois d'après, les factures du garage montre qu'elle a parcouru 12.000 de moins que le mois précédent, étrange!; j'ai regardé le compteur, il affiche actuellement plus de 294.000 km".
L'expert "on va voir avec le compteur et l'acte de vente. Résultat: 20.000 km de parcouru depuis l'achat.
L'expert: "pourquoi au fait, avoir choisi un expert si loin alors que la logique serait d'en prendre un sur place".
L'acheteur: "c'est une connaissance de ma soeur qui travail dans les assurances à Paris". L'expert: "il s'est donc déplacé jusqu'ici?"
L'acheteur " non, tout s'est fait par visioconférence!".
Je rappelle que son expert a déduit en 2007 que l'essai sur route lui avait permis de démontrer que le véhicule était dangeureux.C'était un essai virtuel!
Puis, l'expert demande un démonte pneus et teste les trains roulants "effectivement, ils sont usés! Il fallait pas chercher plus loin."
L'acheteur: "oui, mais le berceau est déformé!"
L'expert: "non, il est en bon état"
L'acheteur "oui, mais le train arrière a des marques de clef à griffes".
L'expert: "c'est normal, parfois quand les trains sont durs à règler, on doit chauffer et y aller à la clef à griffe", le garagiste confirme.
Puis, le tour de la boite de vitesses. Le garagiste dit à l'expert qu'elles sautent et que ça doit être les roulements. L'expert: "à 300.000 kms, ça ne m'étonne pas!"
L'expert essaie le véhicule sur le parking, première , seconde. "c'est de la faute à l'usure de la voiture. le véhicule est usé jusqu'à la corde!"
On m'avait dit que le véhicule serait démonté (la boite de vitesse) voir l'huile analysée; rien de tout ça!
Grosso -modo voilà le résumé!
Il n'a pas voulu donner ses conclusions.
Qu'en pensez-vous?