surcharge et ART.532-2

[JEAN MARIE]

bonsoir
en rentrant du travail j'ai vu que mon épouse a voulu vous répondre mais apparement les MP sont" bloqués sur le forum", m'a t-elle dit !
ce n'est pas grave! j'ai vu que vous aviez un mail,mais il va falloir que je scanne et enregistre d'abord les documents avant de vous les envoyer !

vous m'avez dit de prendre conseil aupres d'un avocat spécialisé et c'est ce que j'ai fait ! je n'ai plus trop le choix et c'est maitre SOREL qui est adhérent de cette association.

il a répondu rapidement au mail que je lui adressé cet aprés midi car je lui précisé l'urgence et j'ai finalement RDV lundi à 17 h.

souhaitez vous que je vous adresse tout de meme le pré-rapport et puis je vous les adresser à votre mail perso ?

quel conseil me donneriez vous maintenant : continuer dans le sens de l'accord amiable ou dois je laisser cet avocat analyser d'abord le sort de cette affaire ?
merci d'avance !

[Jeanmi]

Je veux bien quand même le pré rapport (c'est très intéressant) de suite; pour la suite de votre dossier, attendez votre RDV avec l'avocat pour avoir son avis.
Préparez bien sûr copie de tous les documents en votre possession, et mettez sur papier les quelques idées données sur le site pour voir ce qu'il va dire...

[JEAN MARIE]

bonjour jeanmi

merci du conseil, je vous adresse les pieces à votre mail perso ?

[Jeanmi]

YES, cela marche...

[JEAN MARIE]

merci jeanmi
je vous adresse mes documents dés que possible et je vous remercie trés sincèrement de vous interressé de près à tout ça !

sachez que je suis quelqu'un de respectueux et je ne manquerai pas de vus remercier pour tout ce que vous m'apporter.

ne soyez pas étonné de certains faits enumérés dans ce rapport, car tout m'accable et c'est ce qui me désole malheureusement!

lorsque j'ai contacté l'avocat , maitre SOREL, qui est adhérent de l'association, je lui ai suggéré de regarder le forum pour qu'il est le plus d'élément possible d'ici lundi.

et il m'a dit qu'il avait regardé nos discussions et donc il a les éléments en main pour pour pouvoir en discuter.

j'ai renvoyé un courrier à mon avocate pour qu'elle revienne sur sa position, car je n'avais pas bien compris le sens et les termes de son action et j'ai tenu en lui en faire part, meme si elle décidait quand meme de ne plus me défendre !

si vous ne recevez pas mon mail, prévenez moi rapidement.

encore merci

[delphine31]

Bonjour.
Je suis nelle sur ce forum et ai besoin de vos lumieres.Nous avons transformé un boxer en snack,après la pesée nous nous apercevons qu'il y a 1833KG sur l'essieu av (POIDS AUTORISE MAXI EST DE 1750KG)et 1408 KG sur l'essieu ar (POIDS AUTORISE EST DE 1850KG MAXI).
Nous l'avons allege au maxi mais nous excedons toujours de 83 kg sur l'essieu AV.Cependant le PTAC est de 3300KG et on ne le depasse pas.Il faut le passer au mine,que faire????
Merci de vos réponse.
Cordialement.
Delphine.

[Jeanmi]

Il faudrait respecter normalement les caractéristiques de la carte grise et/ou de la fiche d'homologation du constructeur, donc le poids par essieu et le PTAC...
Le poids se répartissant de toute façon sur les deux essieux, il faut essayer de l'alléger encore un peu pour essayer de respecter les deux critères en même temps.
Avez vous bien enlevé les ustensiles, fournitures,...? Le smeubles sont comment; aggloméré ou contre plaqué ?
Vous pouvez tenter de le passer à la DRIRE pour faire changer officiellement la carrosserie du véhicule de CTTE en VASP , mais il faut qu'il soit déjà conforme au niveau du poids; si vous dépassez la norme, vous changez de catégorie et le camion devient poids lourd, donc permis en conséquence,....
Par ailleurs, pour votre assurance et surtout pour vous en cas de vol total, il serait préférable d'avoir un vrai camion snack (carrosserie VASP) qu'un simple boxer aménagé sans réception isolée...

[delphine31]

J'ai cru comprendre que pour les "en dessous de 3.5T" c'est le PTAC qui compte le plus,et on m'a aussi parlé des 5% de tolerance de la part de la drire.Nous avons remplit tout le dossier que l'on deposera dès que le poids souhaité le sera.Nous avons effectivement tout enlevé même les matériaux que nous avions mit au départ ont été changé:il n'y avait que de l'inox et nous avons mit du bois a la place.Ca fait 1 an que nous sommes sur ce projet et j'avoue qu'en ayant voulut faire les choses dans les règles et avoir un camion snack ultra présentable et propre nous sommes coincés a cause du poids!!!
Vous parlez de VASP? je crois ,qu'est ce c'est?
Merci de vos réponse,c'est très sympa.
Delphine.

[Jeanmi]

Attention, pour le poids, ce n'est pas le matériau qui compte, mais son "poids"...Qu'un plan de travail soit en bois ou en inox, ce n'est pas la même chose (et dans votre cas, le bois est interdit), mais c'est l'épaisseur qui compte.
Si un élément X pése un kilo en inox et deux en bois, il vaut mieux laisser l'inox.
Après, il faut tenir compte des exigences de salubrité (attention aux contrôles de l'Hygiéne ou de la DGCCRF),... et c'est pour cela que ce n'est pas facile du tout de faire soi même son camion, tout en respectant les normes de poids...
Pour le VASP, c'est tout simplement "Véhicule à Aménagement SPécifique", formule qui engloble pas mal de transformations; attention, c'est le genre du véhicule, pas sa carrosserie !!!

[delphine31]

Merci pour ces réponses.A bientot.