Vice caché en tant que vendeur.
Publié : lun. avr. 08, 2013 4:26 pm
Bonjour à tous ;
Je viens ici pour avoir des conseils par rapport à un vice caché automobile.
Voici mon histoire.
J’ai acquis un véhicule diesel avec environ 130 000 kilomètres,acquis dans les 3000e.
Une personne proposé un échangé contre une voiture cabriolet, le prix souhaité était de 5500e et la voiture était sur le site depuis un moment,.
Je lui ai proposé mon véhicule et lui ai demandé combien je devais rajouter, si jamais il était intéressé.
Il s’est basé sur la 5500e de son annonce, en me disant que mon véhicule coté 4900e pour me proposer 600e.
J’ai donc accepté sa proposition car le montant a rajouter me paraissait correct et que je ne connais pas la valeur de mon véhicule et que le cabriolet était une grosse cylindrée essence, chère en assurance et consommation et que la personne avait besoin d’un diesel pour allez au travail (il avait déjà d’autre cabriolet)
Nous procédons donc à l’échange.
Après 3mois, nous recevons une lettre comme quoi ils ont eu des problèmes et qu’ils ont déjà 1500e de réparations et qu’il nous convoque à une expertise.
Pour prouver ma bonne foi, je me rend à cette expertise et l’expert montre que le moteur a été changé par une moteur du même type (même cylindrée,marque,puissance)mais pas le bon code moteur et que le faisceau a été méchamment bidouillé.
De plus, avec l’historique vw, l’expert montre que le véhicule avait déjà plus de 180000kms avant mon achat en 2010.
La facture de 1500e est présenté, leur garage (non concessionnaire de la marque) a changé, des vannes, un poulie de vilebrequin, la pompe à injection, un injecteur, la batterie et d’autre chose , la distribution étant décalé de « 1 cran » apparemment.
Suite à cela, avec un essai routier, il a constaté que la voiture roule mais le moteur se mets toujours en défauts en mode « dégradé » donc elle plafonne à 90kms et a peu de puissance et bruit de tracteur.
Je leur ai fait savoir que je souhaite trouver un accord à l’amiable et que je souhaite me retourner contre l’ancien vendeur car apparemment il était louche (il avait fait ma carte grise 2 jours avant ma vente, a fait passé le contrôle techique par une autre personne que lui…)
Pour cela, je leur fournis la preuve que j’ai acquis le véhicule avec 130 000 kms (acte de cession +annonce internet)
Nous nous quittons et nous nous mettons d’accord que nous attendons le rapport d’expert pour donner un montant de dédommagement et nous recontacter
3mois sans nouvelles et sans rapport
Nous venons de recevoir une lettre de l’assurance qui nous demande de verser la somme de 6400e (4900+1500 de réparations) sous huitaine sinon ils engageront une procédure au tribunal.
Nous étions prêt à donner la valeur du véhicule soit environ 3000e mais n’ayant pas d’assistance juridique, je ne pourrais surement pas me retourner contre l’autre vendeur sauf à grand frais… et nous ne possédons cette importante somme de 6000e.
Suite à cela j’ai plusieurs questions.
1) Quels sont les choses concernées par le vice caché ? (mauvais fonctionnement du moteur et /ou moteur changé ?
2) Est-ce que l’expertise est valable du fait que celle-ci a était faite après les réparations Est elle pas un motif de dégagement ?
> la garagiste n’est un concessionnaire réseau et il a remplacé par des pièces d’occasion à priori
3) Si ces personnes engagent une action en justice, est ce que je peux demande une intervention forcé afin de faire comparaitre l’ancien vendeur ?
>Si oui, pourra t il être déclaré coupable? Qui devra payer ? Si il ne vient pas ?
4) Une solution à l’amiable est elle envisageable par un autre moyen ?
Procédure de conciliation ? Juge de paix ? proximité ?
5) Est-ce que le fait de se baser sur la valeur souhaité du véhicule échangé (5500e) et de la somme donné en plus (600e) et légale pour déterminer le montant du véhicule ? (4900e)
Sinon, quels est la procédure ? expert ? côte professionnelle ?
Voila, je vous remercie d’avance pour avoir tous lu, j’ai essayé d’être le plus explicite possible et je veux trouver une solution à ce problème.
Ma crainte étant de trouver un accord à l’amiable et de ne pas pouvoir me retourner contre mon vendeur car le véhicule aura était modifier.
Merci d’avance !
Je viens ici pour avoir des conseils par rapport à un vice caché automobile.
Voici mon histoire.
J’ai acquis un véhicule diesel avec environ 130 000 kilomètres,acquis dans les 3000e.
Une personne proposé un échangé contre une voiture cabriolet, le prix souhaité était de 5500e et la voiture était sur le site depuis un moment,.
Je lui ai proposé mon véhicule et lui ai demandé combien je devais rajouter, si jamais il était intéressé.
Il s’est basé sur la 5500e de son annonce, en me disant que mon véhicule coté 4900e pour me proposer 600e.
J’ai donc accepté sa proposition car le montant a rajouter me paraissait correct et que je ne connais pas la valeur de mon véhicule et que le cabriolet était une grosse cylindrée essence, chère en assurance et consommation et que la personne avait besoin d’un diesel pour allez au travail (il avait déjà d’autre cabriolet)
Nous procédons donc à l’échange.
Après 3mois, nous recevons une lettre comme quoi ils ont eu des problèmes et qu’ils ont déjà 1500e de réparations et qu’il nous convoque à une expertise.
Pour prouver ma bonne foi, je me rend à cette expertise et l’expert montre que le moteur a été changé par une moteur du même type (même cylindrée,marque,puissance)mais pas le bon code moteur et que le faisceau a été méchamment bidouillé.
De plus, avec l’historique vw, l’expert montre que le véhicule avait déjà plus de 180000kms avant mon achat en 2010.
La facture de 1500e est présenté, leur garage (non concessionnaire de la marque) a changé, des vannes, un poulie de vilebrequin, la pompe à injection, un injecteur, la batterie et d’autre chose , la distribution étant décalé de « 1 cran » apparemment.
Suite à cela, avec un essai routier, il a constaté que la voiture roule mais le moteur se mets toujours en défauts en mode « dégradé » donc elle plafonne à 90kms et a peu de puissance et bruit de tracteur.
Je leur ai fait savoir que je souhaite trouver un accord à l’amiable et que je souhaite me retourner contre l’ancien vendeur car apparemment il était louche (il avait fait ma carte grise 2 jours avant ma vente, a fait passé le contrôle techique par une autre personne que lui…)
Pour cela, je leur fournis la preuve que j’ai acquis le véhicule avec 130 000 kms (acte de cession +annonce internet)
Nous nous quittons et nous nous mettons d’accord que nous attendons le rapport d’expert pour donner un montant de dédommagement et nous recontacter
3mois sans nouvelles et sans rapport
Nous venons de recevoir une lettre de l’assurance qui nous demande de verser la somme de 6400e (4900+1500 de réparations) sous huitaine sinon ils engageront une procédure au tribunal.
Nous étions prêt à donner la valeur du véhicule soit environ 3000e mais n’ayant pas d’assistance juridique, je ne pourrais surement pas me retourner contre l’autre vendeur sauf à grand frais… et nous ne possédons cette importante somme de 6000e.
Suite à cela j’ai plusieurs questions.
1) Quels sont les choses concernées par le vice caché ? (mauvais fonctionnement du moteur et /ou moteur changé ?
2) Est-ce que l’expertise est valable du fait que celle-ci a était faite après les réparations Est elle pas un motif de dégagement ?
> la garagiste n’est un concessionnaire réseau et il a remplacé par des pièces d’occasion à priori
3) Si ces personnes engagent une action en justice, est ce que je peux demande une intervention forcé afin de faire comparaitre l’ancien vendeur ?
>Si oui, pourra t il être déclaré coupable? Qui devra payer ? Si il ne vient pas ?
4) Une solution à l’amiable est elle envisageable par un autre moyen ?
Procédure de conciliation ? Juge de paix ? proximité ?
5) Est-ce que le fait de se baser sur la valeur souhaité du véhicule échangé (5500e) et de la somme donné en plus (600e) et légale pour déterminer le montant du véhicule ? (4900e)
Sinon, quels est la procédure ? expert ? côte professionnelle ?
Voila, je vous remercie d’avance pour avoir tous lu, j’ai essayé d’être le plus explicite possible et je veux trouver une solution à ce problème.
Ma crainte étant de trouver un accord à l’amiable et de ne pas pouvoir me retourner contre mon vendeur car le véhicule aura était modifier.
Merci d’avance !