Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonsoir je suis nouveau sur ce forum,je m'adresse à vous parce que mon véhicule a été incendié en novembre 2013.Mon assurance me réclame les justificatif d'achats sauf que le véhicule je l'ai acheté en espèce à 3900 euros.Je peux justifié la somme de 1500euros par contre les 2400euros c'est des sous qu'on avait mis de côté depuis longtemps avec ma femme donc pas de justificatif.Est ce que mon assurance peut refuser de me rembourser à cause de ça.

Essayez de retrouver l'ancien propriétaire pour qu'il fasse une déclaration de cession au montant...
S'agit-il d'un achat auprès d'un professionnel ?
Quelle est la garantie mise en cause ?

Oui je l'ai acheté à un particulier.En faite on m'a dit que si j'avai pas les justificatif des 2400euros mon assurance peut refuser de me rembourser.Dans ce cas la que pourrai je faire.

Je suppose que vous n'êtes pas d'accord avec la VRADE proposée par votre assureur et que vous souhaitez que soit pris en compte le prix d'achat (récent) de votre véhicule. Si vous n'avez pas de trace de l'annonce ni du prix réellement payé (copie du chèque), il vous faut une facture. En principe, un particulier n'étant pas enregistré au registre du commerce ne peut faire de facture. Par contre, il peut vous faire une attestation sur l'honneur.

Pour votre information, voici des sujets récents de ce forum traitant du problème des factures et d'un incendie :
http://forum.avocats-auto.org/post57043 ... ure#p57043
http://forum.avocats-auto.org/post57230 ... ure#p57230
http://forum.avocats-auto.org/autres/ve ... tml#p53378
http://forum.avocats-auto.org/assurance ... t9543.html

Non bien au contraire j'étai d'accord avec l'expertise,j'avai signé tout les papiers même l'acte de vente du véhicule à l'assuranceGROUPAMA et au de deux mois il me demande il me demande les justificatif.Suis je dans l'obligation de justifier toute la somme pour être rembourser.

demandez a votre vendeur d’établir une attestation du prix de vente

has31 a écrit :Non bien au contraire j'étai d'accord avec l'expertise,j'avai signé tout les papiers même l'acte de vente du véhicule à l'assuranceGROUPAMA et au de deux mois il me demande il me demande les justificatif.Suis je dans l'obligation de justifier toute la somme pour être rembourser.

Donc l'expert avait eu toutes les informations nécessaires pour établir la VRADE. Tant mieux, parce qu'en cas d'incendie l'expert a souvent des difficultés pour établir la valeur du véhicule avant sinistre : plus possible de prouver son bon état....
Et vous étiez d'accord avec cette VRADE.

J'ai bien lu : Vous avez rempli et signé la déclaration de cession de votre véhicule à votre assureur et vous lui avez transmis la carte grise barrée et signé et, DEUX mois après, l'assurance ne vous a pas encore indemnisé de cette cession et EN PLUS vous demande de justifier le prix d'achat !!!????

Pourtant, c'est simple : En principe, un assuré accepte de céder son véhicule accidenté à son assureur qu'après avoir reçu un proposition chiffrée de celui-ci (éventuellement via l'expert qui est son mandataire ). Pour faire encore plus simple : à partir du moment où vous avez donné votre accord, c'est une offre ferme et définitive.
Pour mieux voos conseiller, pouvez-vous éclaircir le déroulement de la proposition de cession et qui vous l'a envoyée et à qui avez-vous répondu ? Comment était formulée l'offre ? Le montant était-il clairement défini ?

Au faite la première j'ai eu l'expert auto au téléphone m'expliquant qu'il avait vu mon véhicule et que celui ci était complétement détruit et m'a fait une offre et vu que j'était d'accord avec la proposition m'a demandé de passer à son bureau ce que j'ai le lendemain.
Il m'a remis le rapport d'expertise avec le montant le montant qui me serai du,ensuite on rempli la feuille de cession et a récupéré la carte grise.Il a dit que je n'avai plus rien à faire et que dans les 10jours je receverai mon chèque.Tout cela remonte au 21 novembre 2013.

Aïe ! Voue êtes tombé dans le piège. La mission de l'expert est d'estimer la VRADE de votre véhicule. Ce n'est pas lui qui va vous indemniser. Regardez bien le rapport d'expertise. Il doit y avoir une phrase du type "Sous toutes réserves d'application des garanties du contrat d'assurance".
C'est votre assureur qui va vous indemniser sur la base de la VRADE estimée par l'expert et selon les clauses particulières de votre contrat d'assurance. Regardez dans votre contrat quelles sont les modalités de remboursement en cas d'incendie ; est-ce indiqué : "Valeur de remplacement à dire d'expert " ? Et une franchise est-elle prévue ?

Vous auriez dû attendre de la part de votre assureur la confirmation écrite du montant de l'indemnisation proposée. Proposition qu'il devait légalement vous envoyer dans les 15 jours suivant la remise du rapport préconisant la mise en épave de votre véhicule. Proposition qu'il devait faire au titre de l'indemnisation en perte totale en contrepartie de la cession de l'épave à la compagnie d'assurance. Proposition à laquelle vous aviez 30 jours pour y répondre... ou la contester.

Ceci dit, rien n'est perdu. Avant de vous lancer dans une procédure sans fin (courrier au service clientèle ou contentieux de votre assureur puis au médiateur des assurances), tentez le plus simple : demandez à votre vendeur une attestation sur l'honneur du prix de vente. Gardez-en une copie puis adressez-là à votre assureur.
Auparavant, demandez-lui quel est le montant exact de l'indemnisation qu'il a prévu de vous verser. Selon sa réponse, l'envoi de cette attestation sera une simple formalité ou devra être accompagné d'une lettre manifestant votre désaccord sur la façon dont s'est passée cette cession.

Pour faire encore plus simple : à partir du moment où vous avez donné votre accord, c'est une offre ferme et définitive.
Pour mieux voos conseiller, pouvez-vous éclaircir le déroulement de la proposition de cession et qui vous l'a envoyée et à qui avez-vous répondu ? Comment était formulée l'offre ? Le montant était-il clairement défini ?