Problème suite à la vente de ma moto avec l'acheteur

[Miko56]

Bonjour,
Voici mon premier post sur ce forum et j’espère le dernier
Je vous explique ma situation :
Il y a un mois, j'ai vendu ma moto, elle était au prix de départ de 5500€, mais l'acheteur ne pouvais mettre que 5000€ dedans, nous avons donc conclus par message et appels une vente à 5000€.
Une fois sur place, il a de nouveau voulu négocier le prix, suite à mon kit chaine qui en effet n'était pas en très état et à au pneu avant qui aurait dû être changé.
Il descend donc le prix à 4500€, ça m'énerve mais ayant besoin d'argent pour rembourser mon prêt, je cède à sa proposition de 4500€ soit 1000€ de moins qu'au départ.
(Je précise que je suis venu sur le lieux de rendez vous en moto (25Kms) et qu'il a essayer la moto avant de l'acheter.

Il me dit qu'il va aussitôt envoyer la moto chez un concessionnaire dont il connais le mécanicien, vu que ce dernier réparais ses bateaux, pour moi pas de problème.
Un mois après, une fois que le concessionnaire reçoit les dernières pièces à priori manquantes, il m'annonce que lorsque le mécanicien à voulu démonter le kit chaine il a eu une mauvaise surprise, l'écrou qui tient le pignon de boite n'était présent, et le filetage serait mort... pour changer cette pièce dont le filetage est mort, il y en aurait pour presque 2000€.
L'acheteur m'a donc appelé et me réclame de lui rendre son argent et de payer les réparations déjà effectuées ( 500€) sinon il me poursuit en procédure judiciaire pour vice caché..
Je suis complètement perdu là... je ne peux lui rembourser, car j'ai remboursé mon crédit grâce à l'argent de la moto, et suis déjà à découvert.. je me vois mal de refaire un crédit pour récupérer la moto que j'ai vendu qui ne marcherais plus, alors que lorsque je l'ai vendue elle roulait très bien. De plus, vice caché, je ne comprend pas, car je n'ai jamais démonté quoi que ce soit, et n'était strictement au courant de ça..

Qui me dit que ce ne serait pas lui qui aurait voulu démonter et aurait foirer le filetage de la pièce en question, ou bien le mécanicien du concessionnaire ?

Je me tourne donc vers vous, qui d'après les autres messages sur le forum, vous me paraissez très compétant, et puis je n'y connais rien...

Dans l'espoir d'une réponse rapide, je vous remercie.
Cordialement, Michael

[momoto]

Votre acheteur doit d'abord prouver l'existence d'un vice caché...pour cela il faut donc une expertise et c'est cet expert qui sera en mesure de determiner si le defaut existait lors de la vente..maintenant il me semble que vu les efforts demandes entre la chaine pignon et couronne, l'absence de fxation d'un pignon devrait amener tres rapidement a une casse sinon a quoi ca servirait de le fixer si on peut rouler comme ca...ce qui en plus me parait tres dangereux

[gman2]

peu d'inquietude a avoir a mon avis, il a fait demonter et intervenir un garage.
donc vous ne pouvez savoir ce qui a été fait sur le vehicule.
il ne pourra donc pas rpouver que c'est vous qui avez generé ce probleme.

refusez ses demandes et indiquez lui que vous ferez valoir vos droits si ca doit aller plus loin.
il lui faudra une expertise pour faire prouver quelquechose et l'expert vu le demontage le mettra en touche (d'ailleurs il devrait deja le faire lors de sa demande)

[momoto]

enfin pour constater l'absence d'un ecrou sur un axe de pignon il faut forcement demonter le carter...c'est le meme probleme pour tous les ecrous forces et les filetages deteriores le constat n'est fait qu'au demontage encore que la l'ecrou est absent c'est pire (mais peu credible)...

[gman2]

<< Monsieur vu que tout a été démonté qu'est-ce qui me prouve que le problème existait bien lors de la vente ?
vous avez effectué de nombreuses opérations dessus depuis, je ne peux etre garant d'une erreur comise a posteriori. >>

[Rhinoxerox]

Bonjour,

Je ne serais pas aussi catégorique que mes camarades ! Si à chaque fois qu'on fait démonter une pièce d'un véhicule par un professionnel il faut procéder à une expertise contradictoire "au cas ou", je vais vite me lancer dans l'expertise !

C'est à l'acheteur de prouver l'existence du vice lors de l'achat, il va pour cela s'appuyer sur les dires de son garagiste, s'il a par exemple déposé la moto le lendemain de l'achat, ça va être difficile de l'incriminé. Le professionnel est quand à lui réputé de bonne foie, à moins que vous arriviez à prouver qu'ils sont plus que fournisseur/client...

Ne faites rien, attendez qu'il vous envoie un courrier RAR pour annulation de vente, ce à quoi vous répondrez que vous prendrez vos responsabilités dès lors qu'elles seront prouvées. Vous attendrez alors d'être convoqué à une expertise amiable et contradictoire (21 jours avant, etc...).

Tenez nous informé.

Cordialement.

[gman2]

enfin les dires de son garagistes alors qu'il n'y avait pas de problème pré-existant c'est quand même bizarre...
surtout que le moto est resté un mois chez lui si j'ai bien compris avant d'avoir subitement cette découverte...

allez savoir ce qu'a fait le garage dessus...

sinon dans un conflit pro / particulier c'est au pro de prouver qu'il n'a pas commis d'erreur pas l'inverse...

[Miko56]

Ah punaise vous me rassurez ...
Je n'arrête pas de penser à ça, en ce moment j'ai l'impression que rien ne va, et puis avec cette histoire maintenant je commence à déprimer ...

Merci beaucoup pour votre aide.
J'ai reçu une lettre recommandée de mise en demeure écrite à la main par l'acheteur

"Monsieur,
Je vous ai acheté une moto Yamaha Yzf r6 le 9 juin 2014
Or elle présente des défauts qui ont toutes les caractéristiques d'un vice caché au sens de l'article 1641 du code civil : non présence de l'écrou du pignon de sortie de boite de vitesse.
Détérioration du filetage de l'arbre de sortie de boite de vitesse.
Je vous demande donc l'annuler la vente. En conséquence, je vous mets par la présente en demeure de me restituer les sommes versées, tenant à votre disposition le véhicule.
San réponse de votre part sous 8 jours, je saisirai le tribunal compétant.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de les salutations distinguées.

Mr X le 14 juillet 2014
Signature"

Que pensez vous de ça ?
Dois-je le rappeler? lui dire quoi ?
Attendre ?

Un ami à moi a contacté un concessionnaire Yamaha, et à demander que se passerait-il si il manquait cet écrou, le mécanicien lui a répondu que vous ne pourriez pas aller jusqu'au bout de la rue, ça m'a énormément rassurer également..


Pour répondre à gman2 :
Le garagiste aurait attendu 1 mois car il n'aurait pas eu en stock une pièce pour la révision, elle a donc été commandée, pui après la réception de la pièce ils ont commencer à faire la révision.
C'est exactement ce que je me dit, si ça se trouve un apprenti aurait pu passer dessus et aurait forcé sur l'écrou, aurait foiré le filetage et se serait débarrassé de l'écrou et après aurait appelé son chef en disant, qu'il n'y avait pas d'écrou et que le filetage est foiré..

[gman2]

Ca s'engage mal pour lui car en plus il veut aller direct au tribunal...
A ce jour il n'a aucune preuve et c'est à lui d'en apporter en tant que plaignant.

Je répondrai également par LRAR un truc dans ce gout là :

(Voyez l'avis des autres avant d'envoyer)

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Monsieur

Suite à votre appel du XXXXXX, vous m'avez indiqué que le véhicule était chez votre garagiste pour effectuer diverses opérations techniques programmées.
Comme indiquez par téléphone, je suis étonné de la panne que vous m'annoncez n'ayant pas eu de problème avec ce véhicule.

Suite à cet echange, j'ai donc contacté un garage de la marque pour comprendre de quel element il s'agit et connaitre la source potentielle du problème que vous remontez.
Le technicien que j'ai eu en ligne m'a indiqué que cette pièce était indispensable au bon fonctionnement du véhicule, et que celle-ci ne pouvait être manquante sans quoi une casse immédiate du système serait intervenue. (si vous avez le KM actuel continuez avec : Or vous m'avez indiquez avoir parcouru XXX Km depuis votre achat, ce qui est incompatible avec la panne que vous décrivez)

Le garage m'a aussi fait part de la nécessite de demonter d'une partie des pièces pour accéder à cet element.
J'en comprend donc que vous avez procédé au démontage de la moto et quelle n'est plus dans un état identique à celui de la vente.
Or rien ne me dit qu'il n'y a pas eu de soucis lors de ce démontage, ou lors des opérations que vous avez pu faire dessus.

Vous citez l'article 1641 du code civil, toutefois, je vous rappelle que pour être caractérisé, un vice caché doit comporter les 3 éléments suivants :

- Ne pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur
- Être existant au moment de la vente
- Rendre le bien impropre à l'utilisation qui lui était destiné

Or vous n'avez pas eu de panne ou de problème avec ce véhicule et avant le dépôt au garage celui-ci fonctionnait parfaitement.
Le soucis que vous évoqué aurait seulement été visible lors du démontage.
En conséquence, aucunes de ces 3 conditions ne sont réunies et il ne peut y avoir de vice caché.

A la vue de ces éléments et ne sachant pas ce qui a été fait par le garage, vous comprendrez aisément que je ne peux répondre favorablement à votre demande.

Je reste toutefois disponible pour faire valoir mes droits si cette affaire devait aller plus loin.

cordialement

XXXXXX

[Miko56]

Ouah !
Alors là gman2, vous venez de me scotcher !
Votre lettre parait si bien, et tellement appropriée !
J'attends comme vous me le conseillé les avis des autres experts de ce formidable forum !
Je retrouve un peu de confiance, j'avais l'impression d'être coupable de quelque chose que je n'avais pas commis, un vrai cauchemar, mais là vous me sortez de ce dernier... Un GRAND merci !

J'attends d'autres avis, mais votre proposition semble me convenir !