Forum d'Entraide Auto-Moto

Le 3 septembre dernier, en vacances, j'ai eu un accident automobile.
Je roulais sur une avenue dont le terre-plein central était arboré, et par endroit, aménagé en voies centrales pour pouvoir tourner. Un véhicule qui arrivait en sens inverse, sur cette voie centrale aménagée à tourné juste devant moi, sans s'arrêter. J'ai freiné tant que j'ai pu et même tenté une manoeuvre pour braquer à gauche, mais sans succès.
Ma voiture a juste l'avant gauche enfoncé, l'autre véhicule n'a pas pu redémarrer.
Et c'est là que les ennuis commencent : La conductrice adverse, folle furieuse m'a hurlé dessus, traité de tous noms... ne voulait pas faire de constat, a fait venir la gendarmerie qui nous a fait souffler dans le ballon, mais nous a dit qu'ils ne pouvaient rien faire de plus car il n'y avait pas de blessés.
Finalement, son mari est arrivé et a bien voulu faire le constat....
Cases cochées de mon côté 0, cases cochées de l'autre côté : 1 (N°13 : virait à gauche) et le monsieur fait le croquis. Au dernier moment, il rajoute les pointillés censés représenter le centre de la route et passe au milieu de ma voiture. Je lui fais remarquer que ce n'est pas tout à fait ça, mais il me dit que ce n'est pas grave, car je peux redessiner au dos et donner plus de précisions. Et que ce n'est pas parce que je signe que c'est une reconnaissance de responsabilité (c'est d'ailleurs marqué ainsi sur le constat, me dit-il). Quand je lui fait remarquer qu'il en sait beaucoup, il me dit qu'il était assureur quand il était en activité !
Et voilà, mon assureur, maintenant me dit que je suis responsable à 50% parce que j'ai signé le constat et que le dessin montre que je suis en dehors de ma voie !
Dans mon malheur, une chance, le véhicule qui me suivait, voyant que ça tournait vinaigre, a eu la gentillesse de me laisser ses coordonnées "au cas où". Je l'ai donc contacté et demandé de déclarer que j'étais bien sur ma voie. Mon assurance ne veut toujours rien entendre et met en cause ma bonne foi, sans remettre en cause la bonne foi de l'autre partie.
J'ai beau avoir fait toutes les démarches pour prouver ma bonne foi, proposer que quelqu'un se déplace pour vérifier de visu, qu'il est impossible d'être en dehors de la voie principale comme l'indique le dessin (sinon, on roule dans les arbres !), avoir présenté un témoin, avoir signalé que je n'avais pas coché la case 15 "empiétait sur l'autre voie", et expliqué qu'à mon avis la partie adverse avait essayé de "m'entuber" profitant que mon inexpérience... Rien n'y fait !
J'ai donc demandé à ce que le service litige de mon assurance me contacte rapidement pour tenter une dernière fois de faire reconnaître que je ne suis absolument pas en tort, même à 50%.
A ce jour (cela va bientôt faire 15 jours de cela) personne ne m'a rappelé.
J'ai également signalé que je n'en resterais pas là et que s'il fallait, j'irai jusqu'au tribunal, en passant par la case médiateur.
Ma question : Comment dois-je procéder ??
Pourquoi mon assureur, remet-il en cause ma bonne foi, malgré toutes les preuves apportées et surtout pourquoi ne veut-il pas se retourner contre l'autre assureur pour lui signifier que c'est son client (partie adverse) qui est de mauvaise foi et a fait sciemment un faux ??

Je viens de pondre un courrier que je compte envoyer à mon assureur en Recommandé avec A.R.
Mais je ne suis pas sûre des termes employés (je ne voudrais pas me flinguer toute seule !)

Pouvez-vous me dire si ça va ou s'il y a des élements indispensables à indiquer ou d'autres à supprimer :

Messieurs,
Victime d’un accident de la circulation en date du 3 septembre courant, je vous ai adressé le constat amiable, difficilement obtenu.
En réponse de ce dernier, vous m’avez indiqué que ma responsabilité était engagée à 50%. Décision que j’ai contesté par téléphone en date du 13 septembre, auprès de Madame XXXXX et confirmé par mail le 14 septembre (voir copie jointe). Le témoignage indiqué dans le mail, vous a été envoyée le lundi 22 septembre et vous m’avez confirmé l’avoir joint à mon dossier.
Vous m’avez de nouveau contacté pour me signifier que ma responsabilité était toujours engagée à 50% et que le témoignage ne servait à rien, car j’avais signé le constat.
J’ai donc vivement contesté cette décision auprès de Madame YYYY qui devait faire suivre mon dossier au service clientèle (nom de l'assurance)
En effet, il y a de toute évidence une contradiction entre les cases cochées (0 case cochée en ce qui me concerne) et le croquis annexe (fait par la partie adverse avec rajout de l’axe médian à une mauvaise position et après-coup). J’ai d’ailleurs pris soin de refaire un croquis explicatif au dos de ma partie. Je vous signale que si j’avais effectivement été en dehors de ma voie, la case N° 15 du constat aurait été cochée. Je crois savoir que ce qui importe sur un constat amiable, pour la détermination des responsabilités, ce sont les cases cochées et non le croquis qui n’est qu’une annexe. La signature des 2 parties, comme le précise le constat en lui-même ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité, mais un relevé des identités et des faits servants à l’accélération du règlement.
Vous retenez du barème IRSA le cas N°21 (par rapport au croquis de la partie adverse) alors que mon cas est le N°20 (aucune case cochée). En cas de contradiction manifeste, pourquoi ne voulez-vous pas considérer les témoins dans cette affaire ?
D’autre part, ainsi que je vous l’ai signalé à plusieurs reprises, l’avenue 123 à Ville a un terre-plein central arboré entre les 2 voies principales (à la place de la ligne discontinue habituellement en place). Ce qui fait que j’aurais eu du mal à rouler en dehors de ma voie. Malheureusement, Google Maps n’est pas à jour et les récents aménagements de la voie n’y figurent pas. Cependant, le témoignage du conducteur qui me suivait indique bien que je suis dans ma voie de circulation, une simple visite sur place prouverait ma bonne foi, un simple questionnement auprès des gendarmes qui se sont déplacés ce jour-là aussi, une simple interrogation des services de voirie de la mairie également.
Je pense avoir fait tout le nécessaire pour que vous puissiez vous rapprocher de la partie adverse et lui signifier notre désaccord.
Or, j’ai le désagréable ressenti que vous ne semblez pas du tout disposé à aller dans mon sens, alors que je suis votre client. Pourquoi remettez-vous en cause ma bonne foi et pas celle de la partie adverse ? Vous m’avez demandé à moi, de me mettre en rapport avec l’autre assuré pour refaire un constat ! Ce n’est pas mon rôle, mais le vôtre.
Comme je vous l’ai signifié par téléphone le 29 septembre dernier, il est hors de question que je reconnaisse une quelconque responsabilité dans cet accident, car le croquis qui me met en cause a été fait par un tiers, non présent au moment de l’accident, mais retraité des assurances et donc au courant des subtilités en matière de responsabilité. Je veux qu’on reconnaisse qu’il a fait un faux et que je ne suis en rien responsable de cet accident.
Je vous ai laissé 15 jours pour signifier ma position à l’assurance adverse :
• Je refuse le constat amiable, notamment le croquis qui est un faux. Je vous demande de le signifier expressément à l’assurance adverse.
• Je demande à faire valoir mes droits à la reconnaissance de mon témoin et à la constatation, sur place de l’impossibilité d’être en dehors de la voie.
• J’ai l’intention de demander réparation intégrale de mon préjudice au titre des articles 1382 et suivants du code des assurances.
• Je compte également confier mon dossier à la ligue de défense des assurés.
• Je vous ai également informé que je poursuivrai jusqu’au tribunal s’il le faut et quel que soit le temps que prendra la procédure.
J’attends que vous me rappeliez au plus tôt.
Sans réponse à la mi-octobre, je vous demanderai de recourir à la procédure d’arbitrage, conformément à l’article L127-4 du code des assurances.
En l’attente,
Veuillez agréer, Messieurs, l’expression de mes salutations.

Votre lettre est un peu longue, il faut rester factuel.
Pourquoi ne pas joindre une photo du lieu de l'accident, montrant l'impossiblilité matérielle d'être en dehors de votre voie ?
En tout cas, première étape, la médiation, avec la photo (les témoignages peuvent être de complaisance, ils se méfient toujours).

Messieurs,

Victime d’un accident non responsable de la circulation en date du 3 septembre courant, je vous ai adressé le constat amiable, très difficilement obtenu.

En réponse à ce dernier, vous m’avez indiqué que ma responsabilité était engagée à 50 %. Décision que j’ai contestée par téléphone en date du 13 septembre, auprès de Madame XXXXX et confirmé par mail le 14 septembre (voir copie jointe).

Le témoignage indiqué dans le mail, vous a été envoyée le lundi 22 septembre et vous m’avez confirmé l’avoir joint à mon dossier.

Vous m’avez à nouveau contacté pour me signifier que ma responsabilité était toujours engagée à 5 0% et que le témoignage ne servait à rien, car j’avais signé le constat.

J’ai donc vivement contesté cette décision auprès de Madame YYYY qui devait faire suivre mon dossier au service clientèle (nom de l'assurance).

En effet, il y a de toute évidence une contradiction entre le nombre de cases cochées (0 case cochée en ce qui me concerne) et le croquis annexe (fait par la partie adverse avec rajout de l’axe médian à une mauvaise position et après-coup).

J’ai d’ailleurs pris soin de refaire un croquis explicatif au dos de ma partie. Je vous signale que si j’avais effectivement été en dehors de ma voie, la case N° 15 du constat aurait été cochée. Je crois savoir que ce qui importe sur un constat amiable, pour la détermination des responsabilités, ce sont les cases cochées et non le croquis qui n’est qu’une annexe. De plus, La signature des 2 parties, comme le précise le constat en lui-même ne constitue pas une reconnaissance de responsabilité, mais un relevé des identités et des faits servants à l’accélération du règlement.

Vous retenez du barème IRSA le cas N°21 (par rapport au croquis de la partie adverse) alors que mon cas est le N°20 (aucune case cochée). En cas de contradiction manifeste, pourquoi ne voulez-vous pas considérer les témoins dans cette affaire ?

D’autre part, ainsi que je vous l’ai signalé à plusieurs reprises, l’avenue 123 à Ville a un terre-plein central arboré entre les 2 voies principales (à la place de la ligne discontinue habituellement en place). Ce qui fait que je n'ai pas pu matériellement rouler en dehors de ma voie. Je tiens une photo récente à votre diposition.

Cependant, le témoignage du conducteur qui me suivait confirme que j'étais bien dans ma voie de circulation, une simple visite sur place le prouverait, un simple questionnement auprès des gendarmes qui se sont déplacés ce jour-là aussi, une simple interrogation des services de voirie de la mairie également.

Je pense avoir fait tout le nécessaire pour que vous puissiez vous rapprocher de la partie adverse et lui signifier notre désaccord.

Comme je vous l’ai signifié par téléphone le 29 septembre dernier, je dis et répète que je n'ai aucune responsabilité dans cet accident.

Je vous ai laissé 15 jours pour signifier ma position à l’assurance adverse :
• Je refuse le constat amiable, notamment le croquis qui est un faux. Je vous demande de le signifier expressément à l’assurance adverse.
• Je demande à faire valoir mes droits à la reconnaissance de mon témoin et à la constatation, sur place de l’impossibilité d’être en dehors de la voie.
• J’ai l’intention de demander réparation intégrale de mon préjudice au titre des articles 1382 et suivants du code des assurances.
• Je compte également confier mon dossier à la ligue de défense des assurés.
• Je vous ai également informé que je poursuivrai jusqu’au tribunal s’il le faut et quel que soit le temps que prendra la procédure.
J’attends que vous me rappeliez au plus tôt.
Sans réponse d'ici la mi-octobre, je vous demanderais de recourir à la procédure d’arbitrage, conformément à l’article L127-4 du code des assurances.
Dans l’attente,
Veuillez agréer, Messieurs, l’expression de mes salutations

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"Vous m’avez demandé de me mettre en rapport avec l’autre assuré pour refaire un constat !

(Ce n’est pas mon rôle, mais le vôtre"

Là, je pense que vous devriez le faire, c'est dans votre intérêt.

Pourquoi ne pas joindre une photo du lieu de l'accident, montrant l'impossiblilité matérielle d'être en dehors de votre voie ?
En tout cas, première étape, la médiation, avec la photo (les témoignages peuvent être de complaisance, ils se méfient toujours...

La personne etait en vacances elle n'a peut etre pas pensé a faire une photo c'est peut etre loin de chez elle par contre il reste google maps et sreet view pour voir la configuration exacte des lieux si c'est referencé...

Merci pour ce courrier qui effectivement va beaucoup m'aider.
Quelques précisions :
- Contacter l'autre partie pour refaire un constat amiable : Vu comment ça s'est passé (hurlements, insultes, menaces, pleurs, crise de nerfs... Même les gendarmes qu'elle a insulté ont dû hausser le ton pour la calmer !), elle n'a jamais voulu admettre qu'elle aurait pu être en tort quelque part, alors, refaire un constat qui dirait qu'elle passe de 50% de responsabilité à 100% !!! Franchement, je ne vois pas pourquoi elle le ferait ! Sauf peut-être si je la menace d'une action en justice pour "faux, usage de faux en vue d'une escroquerie à l'assurance ?"
- Des photos du lieu de l'accident : Hélas, je n'y ai pas pensé, j'ai fait une photo de la carte verte de l'autre véhicule, de son avant avec la plaque d'immatriculation et c'est tout. Je précise que j'étais en vacances.... EN CORSE ! Et street-view, ainsi que google map ne sont pas à jour ! Les récents travaux de voiries, dont l'aménagement du terre-plein central arboré n'y figurent pas, pas plus que les aménagements des parkings attenants, ni les réfections de la station essence en face... J'ai envisagé de retourner en Corse en novembre prendre les photos ! Mais ce serait vraiment en dernier recours, car je n'ai pas les moyens d'un tel séjour (au bas mot, 500€)
- Mon assurance me rétorque toujours la même chose : Il ne fallait pas signer si vous aviez un doute : Mais JE N'AVAIS AUCUN DOUTE ! Elle m'a coupé la route, purement et simplement ! Effectivement, mon assurance me dit que le témoin aurait dû être signalé sur le champ, puisqu'il y avait litige... Mais non, je me répète, il n'y avait pas de doute, aucun doute !
- Pourquoi c'est à moi de prouver ma bonne foi alors que la conductrice adverse n'est absolument pas remise en cause ?? Pourtant, c'est évident qu'il y a contradiction avec les circonstances (cases cochées) et le croquis explicatif. De plus, ça se voit que le trait pointillé de la ligne médiane de la route est rajouté par dessus le dessin des voitures, donc au dernier moment !

Quelques conseils de dernière minute ??

Ouf !
Après moult recherches, j'ai quand même trouvé une vue satellite récente (2014).... Mais les images street view sont elles de 2009 et n'ont plus rien à voir avec la configuration actuelle.
Et oui, en 2013 le Tour de France est parti de Corse et de nombreux aménagements urbains ont été faits !

Bref, j'ai concocté un dossier powerpoint avec 3 vues
- le plan avec les noms des rues, pour bien situer. J'ai indiqué les références des différentes vues (lien internet) ainsi que l'année de référence des données cartographiques.
- Vue satellite verticale avec des petits panneaux indicateurs (mon véhicule, celui de la partie adverse, le témoin, les terres-plein centraux) et des flèches indiquant le sens de circulation
- Vue satellite horizontale avec les mêmes panneaux indicateurs...

Ca se voit comme le nez au milieu de la figure que je ne pouvais pas être en dehors de ma voie !

Pensez-vous que ce fichier est recevable ??? Cela m'éviterait de retourner sur place !
En farfouillant également dans les documents de la mairie, j'ai trouvé trace d'un Procès Verbal qui mentionne les travaux d'aménagement de cette fameuse voie !!!
Je le garde sous le coude pour le cas où il faudrait aller au tribunal.

Les photos sont toujours suspectes de photo-montage, mais le PV municipal, lui, c'est nickel et il faut le donner maintenant à l'assureur s'il n'y a pas de doute sur sa lecture et compréhension. Pourquoi non plus ne pas contacter les gendarmes pour qu'ils vous aident à apporter la preuve matérielle qui vous manque ?
Pour le reste, je comprends mieux : distance et mauvaise foi et techniquement, oui, le constat amiable faisant foi entre les parties, la signature vaut toutes les déclarations. Mieux,des torts à 50-50 permetten aux assureurs de s'arranger faclement : chacun prend sa part et hop, ça arrange toutle monde, sauf le perdant

Donc maintenant, faut frapper vite et fort et ne jamais perdre espoir : l'innoncence a un accent qu'on finit toujours par entendre

freddy a écrit :Les photos sont toujours suspectes de photo-montage,. Pourquoi non plus ne pas contacter les gendarmes pour qu'ils vous aident à apporter la preuve matérielle qui vous manque ?
Pour le reste, je comprends mieux : distance et mauvaise foi et techniquement, oui, le constat amiable faisant foi entre les parties, la signature vaut toutes les déclarations. Mieux,des torts à 50-50 permetten aux assureurs de s'arranger faclement : chacun prend sa part et hop, ça arrange toutle monde, sauf le perdant

Les photos suspectes de photo-montage ??? Un copié-collé de Google maps, avec le lien direct pour vérification que sur PC, l'image est la même que celle que j'ai imprimé sur papier ??? Faut quand même pas exagérer.
Contacter les gendarmes... Oui, je le ferai sans hésiter si je dois aller jusqu'au tribunal (car, tant que je n'obtiens pas une reconnaissance de non responsabilité totale, je poursuis et jusqu'au bout !). Mais il n'y aura qu'une main courante, car comme ils l'ont expliqués le jour de l'accident, ils ne se déplacent pas pour un simple accident, normalement (mais là, ils étaient dans le secteur !). Ils ne font un PV officiel que s'il y a des blessés. Ceci dit, ils ont pris des photos et nous ont fait souffler dans l'éthylomètre, alors, je pense qu'il y a une trace quelque part...
L'arrangement entre assureurs : Mais oui, c'est exactement ce qui se passe, et c'est inadmissible ---> Je ne serai pas le dindon de la farce ! Mon assureur l'a très bien compris et est "vachement em---rdé" car il doit s'être avancé vis à vis de l'autre assurance, et maintenant que j'engage des poursuites, il doit revenir sur son arrangement et veut "m'avoir à l'usure". Si vous saviez le nombre de fois où il a essayé de me faire lâcher prise : "Il n'y a aucun recours", "c'est plus simple comme ça", "ça va prendre tellement de temps"... Je tiens et tiendrai bon, jusqu'au bout du bout... Et peut-être qu'à force, c'est l'autre partie qui lâchera du lest.
Toujours est-il que ce soir je reprends contact avec l'assureur, pour quelques nouvelles fraîches (voilà 10 jours qu'il me laisse mariner ! Ben tiens !)
Je l'informe de l'envoi de mon courrier-dossier et demande une réponse dans les plus brefs délais, afin de poursuivre s'il y a lieu.
Dans mon dossier il y a : Le courrier vu plus haut, le dossier photos (comprenant 1 plan, 2 photos google maps sous 2 angles différents, 1 feuille de descriptif qui démontre que le croquis du constat est faux). J'ai bien l'intention d'ailleurs d'attaquer la partie adverse en tentative d'escroquerie à l'assurance à mon détriment, s'ils m'obligent à aller au tribunal.
Je vous tiens au courant de la suite....

Coup de téléphone du suivi litige client de mon assurance cet après-midi :
Après avoir étudié tout mon dossier, ma non-responsabilité totale dans l'accident du 3 septembre est reconnue !
YES !
Comme quoi, il ne faut jamais lâcher !

Merci pour tous les bons conseils qui m'ont permis d'étayer un dossier béton.


Je retire cependant quelques leçons de cette affaire :
Ne jamais signer un constat amiable sans en avoir parlé avant à votre assureur.
Ne pas faire du tout de constat si ça ne se passe pas bien (insultes, hurlements...).
Penser simplement à faire des photos et relever l'immatriculation et les coordonnées de sa carte verte (pare-brise). Vous aurez alors 5 jours pour faire une déclaration
Ne jamais croire votre assureur quand il vous dit qu'il n'y a aucun recours.
Prendre toujours des photos de l'accident (véhicules, alentours, dégâts), demander les coordonnées des témoins (même s'il n'y a pas de blessés et même si ça ne sert pas ) et l'indiquer sur le constat.
S'armer de patience et de sagesse, ne pas hésiter à poursuivre, relancer, faire des recherches...
Ne jamais oublier qu'il n'y a que vous qui ferez avancer les choses, donc à vous d'argumenter et de prouver !