Litige vente véhicule (vice caché)

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Berverlol
Messages : 2
Inscription : mer. oct. 29, 2014 4:14 am

Litige vente véhicule (vice caché)

Message par Berverlol »

Bonjours tous !
Je viens vers vous car je suis complètement perdu suite à la vente d'un véhicule. J'ai vendu il y a de 1 semaine une mini Austin de 1994 au prix de 9000€. Il me l'a achetté sans la voir, ni meme l'essayer. La mini avait été restaure par moi meme et l'ancien propriétaire. L'acheteur m'avait fait un chèque de 1800€ de réservation que j ai encaissé 1 semaine avant la vente de la voiture puis un de 7200€, que j'ai encaissé le jour de la vente.
La personne a pris la voiture par la route pour rentrer chez elle, a 350km. Je lui avait deconseillé étant donner que ce n'étais pas une voiture faites pour faire de longue distance. Lors de la remise en main propre la voiture marchait parfaitement et n'avait aucun problème.
Or, ce matin l'acheteur m'a appellé en me disant qu'il avait amené la mini chez son mécano car il trouvait qu'elle manquait de "pêche" et qu'il trouver que le moteur claquer en bruit. (Il s'en était apercu quand il l'a prise depuis chez moi mais ne m'a rien dit), et qu'il avait trouver des vices cachés. Il prétends que l'huile n'arrive pas au haut moteur et que par conséquent cela à voilé l'arbre à cam. De plus il me dit que la voiture tourne sur 3 cylindres au lieu de 4. En gros que le moteur est mort...
Il me propose alors un arrangement à l'amiable. Il me ramène la voiture et je lui rembourse la totalité (9000€). Or cela m'embête car moi je lui ai donné une voiture qui marchait parfaitement bien et lui me rends une voiture qui ne marche plus ...
Ou sinon il me propose d'aller régler tout ca en justice.
Je viens donc vers vous pour savoir ce que vous me conseiller. Qu'est ce que je risque en justice ? Comment peut il prouver qu'il y a vice caché ? Comment je peux prouver que les vices sont de sa faute car je soupçonne qu'il ai rouler "comme un con" ? Enfin bref je suis perdu.
N'hésitez pas a me demander plus de précisions sur certains points si je n'est pas été assez clair.
Merci d'avance.

LF
Messages : 176
Inscription : mar. mars 17, 2009 12:23 pm

Re: Litige vente véhicule (vice caché)

Message par LF »

La charge de la preuve lui appartient, toute allégation concernant les vices soient disant cachés doivent être prouvés, comment peut-il affirmer que l'huile n'arrive pas au haut moteur, que l'arbre à came est voilé, etc... si il n'a lui même ou son ami "mécano" procédé à des démontages...
Sinon il s'agit de pures conjectures qui doivent être étayées.
.../...La mini avait été restaure par moi même et l'ancien propriétaire.../... La personne a pris la voiture par la route pour rentrer chez elle, a 350km. Je lui avait déconseillé étant donner que ce n'étais pas une voiture faites pour faire de longue distance. Lors de la remise en main propre la voiture marchait parfaitement et n'avait aucun problème.
Une mini ne pourrait pas faire 350 km!!!
Soupçonniez-vous ou aviez-vous déjà connaissance de quelque chose?
Pourquoi avez-vous décidé de la vendre?
Quelles sont vos compétences en mécanique, novice, amateur éclairé ou professionnel?
Depuis combien de temps en étiez vous propriétaire?
Il est de nombreuses questions qui risquent de se retourner contre vous si les dysfonctionnements sont avérés et que vous en ayez eu connaissance ou que vous en soyez à l'origine...

En tout état de cause, comme je le disais en préambule c'est au nouveau propriétaire d'apporter la preuve de ce qu'il avance... Il ne lui restera plus qu'à vous convoquer à une expertise contradictoire, à laquelle je vous conseille de vous faire assister d'un expert (voir avec votre assureur si vous avez une couverture en protection juridique).

Dans le cas où vous vous sentez le nez pas trop propre dans cette histoire, mieux vaut alors reprendre la voiture et ne pas faire de vague, car votre acheteur pourrait alors exiger la remise en état par un professionnel du véhicule... à vos frais bien entendu... afin d'avoir un véhicule qui corresponde exactement à ce qu'il a acquis....
Kentoc'h mervel eget bezañ saotret.

gman2
Messages : 2512
Inscription : mer. mai 18, 2011 2:57 pm

Re: Litige vente véhicule (vice caché)

Message par gman2 »

oui expertise à lancer par lui pour prouver.
maintenant vous indiquez avoir restaurer vous meme et l'ancien proprio le vehicule donc si c'est indiqué quelque part et qu'il y a des probleme avéré on va vous poser des question sur vos compétences et ce qui a été fait. et cela risque effectivement de se retourner contre vous.

et l'indication de dire le vehicule ne peut pas faire 350 km, je serai je l'oublierai car ca va clairement se retourner contre vous avec la question : et pourquoi un vehicule ne pourrait pas faire 350 km d'affilé ?

au passage un de mes amis a une mini de collection et il fait sans aucun problème 350km avec voire meme souvent plus, a part un inconfort passé un certain nombre de km, il n'a jamais eu de soucis, donc je veux bien entendre l'explication...

Berverlol
Messages : 2
Inscription : mer. oct. 29, 2014 4:14 am

Re: Litige vente véhicule (vice caché)

Message par Berverlol »

Bonjour.
Tout d'abord je lui avait déconseiller de faire les 350km car la mini était en rodage.
Non je ne soupçonnais aucun problème.
J'ai un niveau novice/amateur dans la mécanique.
Je la detennais depuis 1ans pratiquement. Et j'avais décider de la vendre pour des raison professionnelles car je vais prochainement déménager.
Qu'est ce que je risque réellement en justice a part le fait de devoir y rembourser la voiturr ? Si je décide maintenzt de dire que le véhicule a été entierrmrnt restaurer par l'ancien propriétaire, comment peut il prouver le contraire ?
Merci d'avance.

Rhinoxerox
Messages : 774
Inscription : mer. janv. 09, 2013 5:50 pm
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Re: Litige vente véhicule (vice caché)

Message par Rhinoxerox »

Bonjour,

Comme indiquer par LF, vous risquez d'avoir une note à payer pour la remise en état par un pro ou l'annulation de la vente avec les frais de votre acheteur à payer (avocat, assurance, CG, expertises, etc...), des frais de gardiennage (10€ / jour env.) et une privation de jouissance qui se monnaie généralement à 1/1000ème du prix du véhicule / jour, dans votre cas c'est donc 9€/jour, voyez ce que ça représente si la procédure dure 2 ans...

Vous pouvez affirmer aujourd'hui que c'est l'ancien propriétaire qui a fait toute la rénovation mais vous allez devoir vous retourner contre lui, un vendeur reste responsable de la chose vendue par rapport à son acquéreur, donc vous êtes responsable par rapport à votre acheteur. Il faudra convoquer votre vendeur et s'il s’avère que vous avez menti on vous accusera de tromperie et vous allez vous attirez les foudres de la justice.
A jouer avec l'eau bouillante on fini par se bruler...

A l'instant vous n'avez pas été convié à une expertise, votre acheteur ne vous a pas fourni la preuve de l'existence d'un vice caché au moment de la vente.
S'il vous recontacte répondez lui par courrier RAR que vous prendrez vos responsabilités de vendeur dès lors que la preuve de l'existence d'un vice caché au travers une expertise amiable et contradictoire.

Cordialement.

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