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Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 2:51 pm
par BRG
Pour ma culture ; quelle est la définition juridique du terme vice caché et que sous entent il ?
Re: Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 3:21 pm
par V1sang
Re: Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 3:52 pm
par BRG
Merci V1sang , voici une question : admettons qu'une personne achète une Jaguar de 1990/91 (équipées de jantes dites millimétriques dont la fabrication de pneumatiques n'existe plus ), le vendeur ne le sait pas et l'acquéreur non plus .L'acquéreur prends le véhicule , et une fois les pneus usées , il ne peut les changer . Peut on alors parler de vice caché ?
Je vous rassure , je suis une personne honnête , et je ne m'amuserais pas à user de mes connaissances pour faire du tort à un particulier .
C'est juste une interrogation.
Re: Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 7:13 pm
par freddy
Après combien de KM ?
C'est un sujet délicat, mon sentiment que ni l'un ni l'autre soit fautif, c'est peut-être le premier propriétaire qui aurait dû le mentionner.
Une seule solution : changer les jantes !
Re: Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 8:56 pm
par Jeanmi
Est ce les jantes d'origine ?
Le vendeur n'est pas responsable du choix des manufacturiers de stopper la production de pneumatiques...; maintenant, le fait que ces pneus ne soient plus fabriqués n'interdit pas la circulation du véhicule.
Il suffit de trouver un type équivalent, ou de changer les jantes...
Re: Vice caché
Publié : mer. juin 10, 2015 10:27 pm
par V1sang
Un vice caché est par définition caché...
Des jantes sont des éléments visibles...