Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour a tous,
Voici mon problème :
J'ai vendu il y a environ 2 mois, ma Clio 3 de 2006 ( environ 130000 Km ) à un particulier que je connais un peu. Il y a 2 semaines cette personne me contacte pour me dire que la voiture à subit un incident sur l'autoroute et que le moteur ne démarre plus. Etant en bon terme avec elle et surtout n'ayant rien à me reproché, je lui dis de me tenir informer.. A la suite de ça, je reçois un recommandé m'indiquant qu’après expertise, la voiture présente un vice caché au moteur, sans que celui-ci ne soit démonter pour trouver la provenance exacte. Sur ce même courrier, la personne me demande le remboursement de la voiture (4300e) ou 50% des réparations (6000e pour le moteur entier). J'ai reçu ce jour, le rapport d'expertise que j'ai demander à l'acheteur, ou il y a marquer en conclusion " il s'agit d'une panne mécanique immobilisant le véhicule et non un incendie. Pour déterminer l'origine du dysfonctionnement, des démontages sont a prévoir. "

Comment peut-elle me prouver que c'est bien un vice caché? Tous les CT effectués ont toujours été OK, et l'entretiens a toujours été fait chez Renault ( factures à l'appui)
Petite précision : l'acheteur et moi même sommes d’Île de France mais la voiture est immobilisée près de Dijon, dans un 1er temps dans un petit garage puis elle a été récupérée par le beau frère de l'acheteur, qui tient un garage à coté...
C'est là ou j'aimerais de l'aide pour savoir quelles démarches suivre maintenant. Dois-je contacter un expert pour qu'il examine le rapport, et me dire si je dois demander une contre expertise? Ou bien un avocat.

Je vous remercie par avance de l'aide que vous pouvez m'apporter !

Cordialement.

Difficile de parler d'un vice caché après deux mois d'utilisation. En général, il se révèle peu après l'achat et rend impropre le véhicule à son usage.
Pour que le rapport d'expert vous soit opposable, il aurait fallu que vous soyez convoqué à une expertise amiable contradictoire, donc la conclusion de l'expert copain du garagiste n'engage que lui-même.
Attendez que les choses soient faites dans les règles sans trop vous inquiéter pour le moment.
Pour l'heure, si vous voulez répondre, vous pouvez toujours dire que vous n'avez aucune preuve de l'existence d'un vice caché. Et à 130.000 km, on ne peut pas s'attendre à acheter une voiture neuve.

PS : Là où l'expert est à moitié malin est qu'il dit qu'il faut procéder à des opérations de démontage pour le prouver. Et c'est bien à ce moment -là que vous devez être présent avec votre propre expert. Donc on vous le fait un peu au flan, a priori.
C'était quoi, l'incident sur l'autoroute ?

Bonsoir et merci pour votre réponse.
Elle m'a juste dit qu'il y avait une fumée noire puis blanche qui sortait du pot d'échappement.

Je trouve ça un peu bizarre, que le terme vice caché soit utilisé sachant que le moteur n'a pas été ouvert pour chercher plus profondément le problème...
Sur la lettre reçu aujourd'hui avec le rapport, elle m'indique également que si je souhaite faire une contre expertise, je dois lui en faire la demande qu'elle transmettra à l'assistance juridique, qui eux mandateront un expert..

Miiki a écrit :Bonsoir et merci pour votre réponse.
Elle m'a juste dit qu'il y avait une fumée noire puis blanche qui sortait du pot d'échappement.
Fumée noire = huile brûlée dans un cylindre, fumée blanche, c'est de l'eau, ce qui n'a rien d'exceptionnel. Peut être un segment d'un piston qui a claqué, ce qui est une marque d'usure et pas d'un défaut originel
Je trouve ça un peu bizarre, que le terme vice caché soit utilisé sachant que le moteur n'a pas été ouvert pour chercher plus profondément le problème...
Sur la lettre reçu aujourd'hui avec le rapport, elle m'indique également que si je souhaite faire une contre expertise, je dois lui en faire la demande qu'elle transmettra à l'assistance juridique, qui eux mandateront un expert..

Ah bon ? C'est une plaisanterie ou quoi ? C'est à la partie demanderesse d'organiser l'expertise amiable contradictoire, ce n'est pas à elle de désigner à votre place l'expert qui doit vous représenter.
Ce sont des amateurs, ce qui montre bien le caractère infondée de la demande. Attendez la suite, elle devrait être de la même farine.

C'est vrai que c'est assez étrange le fait qu'elle me dise que c'est elle qui va le mandater
Pensez-vous que je dois quand même faire appel a un expert au moins pour qu'il puisse regarder le rapport et me dire je dois faire la contre expertise ou son accusation de vise caché n'est recevable?

Au vu des éléments communiqués, non. En outre, si la voiture est dans le garage du copain et non dans un garage neutre, on ne sait pas trop ce qu'il peut faire au véhicule. Donc attendre la suite logique des événements. Et faire savoir que pour l'heure, aucune preuve d'un quelconque vice caché n'a été apportée, puisqu'il faut ouvrir le moteur devant vos experts respectifs.

Merci beaucoup de vos réponse!
Je vais envoyer une lettre à la personne pour lui dire qu'à l'heure qu'il est, elle ne peut pas se retourner contre moi car son rapport ne démontre qu'un panne moteur, et que c'est à elle de me prouver le soit-disant vice caché puis c'est à ses frais si elle veut ouvrir le moteur pour chercher la réelle raison ... Et surtout à la suite de ca, en cas de contre expertise, c'est à moi de contacter un expert!

Miiki a écrit :Merci beaucoup de vos réponse!
Je vais envoyer une lettre à la personne pour lui dire qu'à l'heure qu'il est, elle ne peut pas se retourner contre moi car son rapport ne démontre qu'un panne moteur, et que c'est à elle de me prouver le soit-disant vice caché puis c'est à ses frais si elle veut ouvrir le moteur pour chercher la réelle raison ... Et surtout à la suite de ca, en cas de contre expertise, c'est à moi de contacter un expert!

NON du tout, elle doit, à ses frais, vous convoquer à une expertise amiable contradictoire. Là, vous assisterez au démontage du moteur assisté de votre expert. Ne faites pas faire de contre-expertise tout seul, elle n'aura aucun validité (comme celle qu'à faite votre contradicteur).

Ah d'accord. Donc pour l'instant que dois-je faire concrètement ?
Sur la 1ere lettre que j'ai reçu, m'indiquant l'incident et donc le "vice-caché" elle me dit que je dois lui répondre sous 2 semaines avant que l'affaire passe en justice..

Bonjour,

freddy a écrit :(...)Pour l'heure, si vous voulez répondre, vous pouvez toujours dire que vous n'avez aucune preuve de l'existence d'un vice caché. Et à 130.000 km, on ne peut pas s'attendre à acheter une voiture neuve.(...)

Avec un peu de chance et vu qu'à priori il ne connait pas grand chose aux procédures, votre acheteur va faire démonter pour connaitre l'origine de la panne hors expertise contradictoire (donc avec votre présence).
Dans ce cas, les mesures conservatoires ne seront pas conservée et il n'aura plus moyen de prouver le vis caché.

Cordialement.