bonjour
quelle est la nuance entre la garantie constructeur et le vice caché?
en particulier visa a vis des conditions d'utilisations INSTOREES par le constructeur
1-age du vehicule
2-les periodes de revisions:si ces periodes de revisions n'ont pas été faite chez la marque du vehicule ou ce revisions n'ont pas été effectuées dans les temps notés sur le carnets d'entretiens(constructeurs)
merci
garantie et vice caché vehicule
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
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Re: garantie et vice caché vehicule
La garantie constructeur ne fonctionne que si l'entretien est a jour...dans le delai prevue et sous reserve que la panne concerne des elements garantis et non des pieces d'usure...
Re: garantie et vice caché vehicule
bonjourmomoto a écrit :La garantie constructeur ne fonctionne que si l'entretien est a jour...dans le delai prevue et sous reserve que la panne concerne des elements garantis et non des pieces d'usure...
ceci correspond à la GRANTIE CONSTRUCTEUR,il manque VICE CACHE!!!! il y avait un "ET" dans la question, qui different de "OU"
merci
Re: garantie et vice caché vehicule
a question imprecise reponse imprecise les reponses concernant les vices cachés sont données en fonction des precisions données...
pour avoir une reponse generale vous taper garantie et ensuite vice caché sur google et vous aurez votre réponse...vous n'avez pas besoin d'un forum...
pour avoir une reponse generale vous taper garantie et ensuite vice caché sur google et vous aurez votre réponse...vous n'avez pas besoin d'un forum...
Re: garantie et vice caché vehicule
Que dire de plus que de faire vos propres recherches ?
Si c'est en rapport avec un cas concret, on peur essayer de répondre.
Si c'est pour faire un débat de fond, je laisse tomber.
Si c'est en rapport avec un cas concret, on peur essayer de répondre.
Si c'est pour faire un débat de fond, je laisse tomber.
Pour triompher, le mal n'a besoin que de l'inaction des gens de bien. Edmund Burke
Re: garantie et vice caché vehicule
je recommence,comme vous l'avez remarqué je ne citerai AUCUN NOM ni la phrase suivante" je suis dans la M.... aidez moi" dans ces conditions qu'on EGOISTE
il s'agit d'un vehicule de marque"M"
pièce moteur "P"
il n'est pas noté que cette piece moteur doit etre changée après X temps ou X kms
1 que signifie garantie constructeur?loi dictée par le constructeur
2 que signifie vice caché?
a- es ce loi dictée AUSSI par le constructeur
b- une autre loi? laquelle?
il s'agit d'un vehicule de marque"M"
pièce moteur "P"
il n'est pas noté que cette piece moteur doit etre changée après X temps ou X kms
1 que signifie garantie constructeur?loi dictée par le constructeur
2 que signifie vice caché?
a- es ce loi dictée AUSSI par le constructeur
b- une autre loi? laquelle?
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Re: garantie et vice caché vehicule
ouh lala il y a du monde la haut et ca se bouscule pas mal... 
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"
Re: garantie et vice caché vehicule
En attendant une réponse personnalisée, allez parcourir les articles publiés par le co-fondateur de l’Association des Avocats de l’Automobile (qui héberge ce forum) ICI.
C'est gratuit !
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Re: garantie et vice caché vehicule
j'ai lu ce qui est noté sur le lien
dans ces conditions mon expert automobile note
" le defaut de conception est connue de la marque" donc vice caché connu
un peu plus loin on note"le recours contre le constructeur est INENVISAGEABLE au motif que la periodicite des revisions n'a pas été respectée"
et j'ai bien là 2 éléments contradictoires et y a t il un amalgame entre"garantie et vice caché"
à ma connaissance "revision" signifie:condition d'utilisation et donc LOI dictée par le constructeur
et"defaut de conception": cette piece mecanique que lui arrivera t elle????
c'est pourquoi je demande quelle est la NUANCE et sur quelle jurisprudence s'appuyer
merci
dans ces conditions mon expert automobile note
" le defaut de conception est connue de la marque" donc vice caché connu
un peu plus loin on note"le recours contre le constructeur est INENVISAGEABLE au motif que la periodicite des revisions n'a pas été respectée"
et j'ai bien là 2 éléments contradictoires et y a t il un amalgame entre"garantie et vice caché"
à ma connaissance "revision" signifie:condition d'utilisation et donc LOI dictée par le constructeur
et"defaut de conception": cette piece mecanique que lui arrivera t elle????
c'est pourquoi je demande quelle est la NUANCE et sur quelle jurisprudence s'appuyer
merci
Re: garantie et vice caché vehicule
Si le vice caché est connu, il n'est donc plus caché, non ?
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire