Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour ,
Je me tourne vers votre forum pour avoir des informations sur le point juridique.
J'énonce les faits ;
Etant en mission(militaire de profession) , j'ai laissé mon véhicule à un ami de mon ami pour effectuer des réparations.
Mais celui ci a pris mon véhicule et à causer un accident contre un scooter avec 2 blessés grave(tort ou raison ? car enquête en cours)Mais pour lui il a raison .(Une enquête est en cours) a savoir que mon véhicule rouler au pas voir à l'arrêt .
Mais un autre soucis est que ma voiture est modifié moteur et que cela a été constaté par un expert .
Aussi je suis convoque a la fin du mois car j 'ai reçu un courrier de la police.
Ma question est ;
est ce que je risque du pénal pour l'accident et aussi pour la modification du véhicule ?
Et au niveau assurance ?
Dans l attente de conseil , je vous fait part de mes sincères salutations
Nini974

Bonsoir,

quelles sont les modifications apportées au moteur ?

Bonsoir ,
J' ai apporte des modifications sur la puissance du moteur .Car mon but était de faire du circuit à l'issue.
Merci encore pour votre réponse.

Alors c'est assez simple : vous n'êtes plus assuré et devrez supporter sur vos propres deniers les dégâts causés aux tiers, au titre de votre responsabilité civile. Le conducteur savait-il que le véhicule n'était plus conforme ?

Ah ! Qu'est-ce-que la passion de "la pousse" peut faire faire comme belles c*****ies !

Oui il savait que le véhicule n'était plus conforme et en plus j'ai laissé le véhicule pour réparation et en aucun cas pour qu'il roule avec .Et je rappel que depuis que je l'ai modifié je n'ai presque pas rouler.

nini974 a écrit :Oui il savait que le véhicule n'était plus conforme et en plus j'ai laissé le véhicule pour réparation et en aucun cas pour qu'il roule avec .Et je rappel que depuis que je l'ai modifié je n'ai presque pas rouler.

Peu importe que vous ayez roulé ou pas. Le véhicule n'est plus conforme, donc non assuré, c'est tout. Vous en êtes le propriétaire, vous devrez assumer si votre responsabilité civile est en cause. Je pense qu'il en sera de même pour le conducteur s'il est reconnu responsable. Ça promet de belles batailles juridiques ...