menace de vices cachés par mon acheteur
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
-
- Messages : 37
- Inscription : jeu. déc. 22, 2016 5:55 pm
menace de vices cachés par mon acheteur
Bonjour à tous,
j'ai besoin de votre aide et vos conseils,
J'ai vendu ma seat ibiza fr tdi 115000km 2011 ( acheté fin mai 2015 a 82000km auprès d'un garage ) le 20 novembre 2016, le jeudi 08/12/16 l'acheteuse me contacte ( par sms... ) en me disant qu'un voyant s'est mis à clignoter et qu'elle a eu une perte de puissance du véhicule.
Étonnée je reste compréhensive en lui disant d'aller chez seat pour avoir plus d'information celle-ci m'a de suite parlé de vice caché de lois etc
J'affirme que j'ai toujours bien entretenu mon véhicule, les révisions ont toujours été faites dans les Temps, le contrôle technique est passé la veille de la vente ( je lui ai même payé les plaquette de frein car le CT m'a dit que c'était à prévoir )
Le lundi 26/10 celle-ci me demande de l'appeler : au téléphone elle me donne les conclusion de Seat : vanne EGR "morte" ainsi que le FAP. = 1500€
J'accuse le coup, je n'ai jamais eu aucun problème sur le véhicule auparavant, celle-ci me dit vouloir s'arranger à l'amiable :
- soit tu payes la totalité des réparations
- soit tu me rembourses
> sinon je porterais plainte c'est sûr tu vas perdre et tu me devras des dommages et intérêts etc...
moi de bonne foi j'aurais préféré m'arranger et participer aux frais voir du 50/50, car c'est un coup de pas de chance pour elle ( peut être que je suis trop gentille pour le coup ... ), mais celle-ci reste butée sur ses position
à date du 20/12/16 je reçoit le recommandé avec le devis de chez Seat s'élevant à un peu plus de 1500€ avec une lettre de l'acheteuse récapitulant ses dires.
Egalement celle-ci m'a dit que Seat lui aurait dit que le véhicule était d'origine belge ( chose que je lui avais car extincteur dans la voiture ) de plus que le voyant s'était allumé en mai 2015 cependant j'ai acheté mon véhicule le 27/05/16 et que celle-ci aurait été reprogrammée je n'en avais absolument aucune connaissance > je pense qu'elle veut me mettre la pression
Aujourd'hui je sais pas ce que je risque je n'y connais pas grand chose, je sais juste que je bichonnais mon vehicule et que j'avais une conduite plutôt sportive ( d'où mon étonnement d'encrassement ), je compte lui répondre par courrier avec AR
également , lui imposant notamment une contre visite dans un autre garage voir la venu d'un expert avec joint toutes les photocopies de factures d'entretien, révisions.. Puis un arrangement possible à l'amiable afin de prouver ma bonne Foi.
( je dispose d'une assurance juridique )
Merci d'avance pour l'aide et les conseils que vous m'apporterez
j'ai besoin de votre aide et vos conseils,
J'ai vendu ma seat ibiza fr tdi 115000km 2011 ( acheté fin mai 2015 a 82000km auprès d'un garage ) le 20 novembre 2016, le jeudi 08/12/16 l'acheteuse me contacte ( par sms... ) en me disant qu'un voyant s'est mis à clignoter et qu'elle a eu une perte de puissance du véhicule.
Étonnée je reste compréhensive en lui disant d'aller chez seat pour avoir plus d'information celle-ci m'a de suite parlé de vice caché de lois etc
J'affirme que j'ai toujours bien entretenu mon véhicule, les révisions ont toujours été faites dans les Temps, le contrôle technique est passé la veille de la vente ( je lui ai même payé les plaquette de frein car le CT m'a dit que c'était à prévoir )
Le lundi 26/10 celle-ci me demande de l'appeler : au téléphone elle me donne les conclusion de Seat : vanne EGR "morte" ainsi que le FAP. = 1500€
J'accuse le coup, je n'ai jamais eu aucun problème sur le véhicule auparavant, celle-ci me dit vouloir s'arranger à l'amiable :
- soit tu payes la totalité des réparations
- soit tu me rembourses
> sinon je porterais plainte c'est sûr tu vas perdre et tu me devras des dommages et intérêts etc...
moi de bonne foi j'aurais préféré m'arranger et participer aux frais voir du 50/50, car c'est un coup de pas de chance pour elle ( peut être que je suis trop gentille pour le coup ... ), mais celle-ci reste butée sur ses position
à date du 20/12/16 je reçoit le recommandé avec le devis de chez Seat s'élevant à un peu plus de 1500€ avec une lettre de l'acheteuse récapitulant ses dires.
Egalement celle-ci m'a dit que Seat lui aurait dit que le véhicule était d'origine belge ( chose que je lui avais car extincteur dans la voiture ) de plus que le voyant s'était allumé en mai 2015 cependant j'ai acheté mon véhicule le 27/05/16 et que celle-ci aurait été reprogrammée je n'en avais absolument aucune connaissance > je pense qu'elle veut me mettre la pression
Aujourd'hui je sais pas ce que je risque je n'y connais pas grand chose, je sais juste que je bichonnais mon vehicule et que j'avais une conduite plutôt sportive ( d'où mon étonnement d'encrassement ), je compte lui répondre par courrier avec AR
également , lui imposant notamment une contre visite dans un autre garage voir la venu d'un expert avec joint toutes les photocopies de factures d'entretien, révisions.. Puis un arrangement possible à l'amiable afin de prouver ma bonne Foi.
( je dispose d'une assurance juridique )
Merci d'avance pour l'aide et les conseils que vous m'apporterez
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Bonsoir,
Je vais vous répondre ce que tout le monde vous dira sur ce forum : demandez-lui d'organiser, à ses frais, une expertise amiable contradictoire (c'est un peu votre idée d'une contre expertise, sauf que toutes les parties seront présentes. Et vous serez accompagnée d'un expert mandaté par votre protection juridique).
A partir du rapport, vous aviserez de vos chances de gagner au non à la barre du tribunal et adapterez votre stratégie en conséquence.
Commencez par consulter votre protection juridique et ne cédez pas à la panique.
Il y a plein de solutions possibles, il y en a une d'inacceptable qui est celle de céder aux menaces et à l'incorrection de votre acheteuse.
Tenez nous au courant de la suite, merci.
Je vais vous répondre ce que tout le monde vous dira sur ce forum : demandez-lui d'organiser, à ses frais, une expertise amiable contradictoire (c'est un peu votre idée d'une contre expertise, sauf que toutes les parties seront présentes. Et vous serez accompagnée d'un expert mandaté par votre protection juridique).
A partir du rapport, vous aviserez de vos chances de gagner au non à la barre du tribunal et adapterez votre stratégie en conséquence.
Commencez par consulter votre protection juridique et ne cédez pas à la panique.
Il y a plein de solutions possibles, il y en a une d'inacceptable qui est celle de céder aux menaces et à l'incorrection de votre acheteuse.
Tenez nous au courant de la suite, merci.
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
-
- Messages : 785
- Inscription : jeu. déc. 25, 2014 7:28 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
La "perte de puissance" momentané ne rendant pas la voiture impropre à son usage et une vanne EGR étant presque un consommable sur un diesel d'aujourd'hui, le vice caché est loin d'être prouvable.
Lui donner la marche à suivre en lui indiquant qu'il faut organiser une expertise etc, c'est pas se qu'il faut faire.
Laisser là à ses illusions et aux dires des uns et des autres.
Ne lui répondez pas, car chaques éléments pourra être retournés contre vous.
Vous ne bougerai que quand vous serez invitée à une expertise amiable et contradictoire.
Pour l'instant, il ne se passe rien
Lui donner la marche à suivre en lui indiquant qu'il faut organiser une expertise etc, c'est pas se qu'il faut faire.
Laisser là à ses illusions et aux dires des uns et des autres.
Ne lui répondez pas, car chaques éléments pourra être retournés contre vous.
Vous ne bougerai que quand vous serez invitée à une expertise amiable et contradictoire.
Pour l'instant, il ne se passe rien
-
- Messages : 37
- Inscription : jeu. déc. 22, 2016 5:55 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Merci tous les deux pour vos reponses ,
Rectification achat le 27/05/15
Lorsque jai contactée mon assurance juridique celle ci mas dit : pour prouver les vices cachés il faudras quelle apporte la preuve via un expert ( en gros laisser faire pour linstant )
Pour la deuxième reponse :
Jai peur que justement en ne repondant pas a son recommandée cela plaide en ma defaveur « mauvaise foi »
Alors que pourais je lui renvoye en recommandée ?
Sachant que celle ci menvoi un sms une fois de plus aujourd'hui
12h30: « salut je tai envoye le devis las du recu ? »
Et le meme message 1h plus tard
Je ne lui ai pas repondu
Autant vous dire que je nai pas envie de payer une ardoise salée a la fin ..
Encore merci.
Rectification achat le 27/05/15
Lorsque jai contactée mon assurance juridique celle ci mas dit : pour prouver les vices cachés il faudras quelle apporte la preuve via un expert ( en gros laisser faire pour linstant )
Pour la deuxième reponse :
Jai peur que justement en ne repondant pas a son recommandée cela plaide en ma defaveur « mauvaise foi »
Alors que pourais je lui renvoye en recommandée ?
Sachant que celle ci menvoi un sms une fois de plus aujourd'hui
12h30: « salut je tai envoye le devis las du recu ? »
Et le meme message 1h plus tard
Je ne lui ai pas repondu
Autant vous dire que je nai pas envie de payer une ardoise salée a la fin ..
Encore merci.
-
- Messages : 37
- Inscription : jeu. déc. 22, 2016 5:55 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Freddy,
Je précise également que pour l'instant l'acheteuse n'a organisé aucune expertise au sens propre
Elle a juste été poser la valise chez seat et ils lui ont fait le devis de 1.500 €
Je précise également que pour l'instant l'acheteuse n'a organisé aucune expertise au sens propre
Elle a juste été poser la valise chez seat et ils lui ont fait le devis de 1.500 €
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Le recommandé était-il avec accusé de réception (AR) ?
Si oui, elle saura que vous l'avez reçu, si non, elle pourra seulement vérifier que la Poste l'a bien acheminé puisqu'il est tracé.
Ne pas répondre n'est pas une preuve de mauvaise foi. Perso, je comprends que ce n'est pas du meilleur aloi.
Si vous voulez faire une réponse, indiquez seulement qu'un devis fait par un garagiste ne constitue en rien la preuve d'un vice caché (dont la définition est très précise) et que votre éventuelle participation aux frais sera conditionnée par la production de cette preuve. A elle de l'établir. Et vous précisez qu'en attendant, vous ne répondrez plus à ses messages. Comme cela, votre attitude et position seront claires et compréhensibles.
Si oui, elle saura que vous l'avez reçu, si non, elle pourra seulement vérifier que la Poste l'a bien acheminé puisqu'il est tracé.
Ne pas répondre n'est pas une preuve de mauvaise foi. Perso, je comprends que ce n'est pas du meilleur aloi.
Si vous voulez faire une réponse, indiquez seulement qu'un devis fait par un garagiste ne constitue en rien la preuve d'un vice caché (dont la définition est très précise) et que votre éventuelle participation aux frais sera conditionnée par la production de cette preuve. A elle de l'établir. Et vous précisez qu'en attendant, vous ne répondrez plus à ses messages. Comme cela, votre attitude et position seront claires et compréhensibles.
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
-
- Messages : 37
- Inscription : jeu. déc. 22, 2016 5:55 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Oui c'était bien un recommandé avec accusé de réception justement c'est pour cela que je trouve déplacé les SMS de ce genre ..
histoire de dire ' alors tu as réfléchi '
Bon d'accord, je vais préparer une lettre que j'enverrai la semaine prochaine récapitulant tout cela,
J'espère que celle-ci se calmera car cela commence à me fatiguer.
Je vous tiendrai au courant des suites
Dans tout les cas au final le risque c'est soit rien soit au maximum du 50/50 pour des pièces d'usures comme celle-la ?
histoire de dire ' alors tu as réfléchi '
Bon d'accord, je vais préparer une lettre que j'enverrai la semaine prochaine récapitulant tout cela,
J'espère que celle-ci se calmera car cela commence à me fatiguer.
Je vous tiendrai au courant des suites
Dans tout les cas au final le risque c'est soit rien soit au maximum du 50/50 pour des pièces d'usures comme celle-la ?

Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Si le vice caché est prouvé, c'est annulation de la vente ou 100 % des frais (que vous pourrez faire faire dans la concession de votre choix).
Si non, c'est rien, sauf le temps durant lequel elle vous aura empoisonné la vie.
Votre expert devrait pouvoir vous dire la meilleure attitude à tenir après expertise du véhicule et surtout du "vice".
Ne vous laissez pas impressionner par les attitudes menaçantes. Si elle était sûre d'elle, vous auriez déjà reçu une convocation à une expertise amiable contradictoire. Menacer revient à chercher à obtenir un arrangement plus avantageux que si elle s'y prenait normalement. Et si elle engage une procédure judiciaire, c'est très, très long (2 à 3 ans avec un bon avocat).
Ici, on a plusieurs experts automobiles. Attendre que l'un d'entre eux passe pour mieux vous éclairer.
Si non, c'est rien, sauf le temps durant lequel elle vous aura empoisonné la vie.
Votre expert devrait pouvoir vous dire la meilleure attitude à tenir après expertise du véhicule et surtout du "vice".
Ne vous laissez pas impressionner par les attitudes menaçantes. Si elle était sûre d'elle, vous auriez déjà reçu une convocation à une expertise amiable contradictoire. Menacer revient à chercher à obtenir un arrangement plus avantageux que si elle s'y prenait normalement. Et si elle engage une procédure judiciaire, c'est très, très long (2 à 3 ans avec un bon avocat).
Ici, on a plusieurs experts automobiles. Attendre que l'un d'entre eux passe pour mieux vous éclairer.
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
-
- Messages : 37
- Inscription : jeu. déc. 22, 2016 5:55 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Mais je ne vois pas un consommable peu prouver un vice caché, je joindrai une fois de plus les facture d'entretiens du véhicule au recommandé,
Lorsque j'ai contacté un expert lambda (j'en ai eu 2 différent )
Celui ci m'as dit que dans ce genre de cas il favoriser l'amiable voir du 50/50 au mieux car c'est compliqué a prouver mais compte tenu de la courte période des fait 17-18 jours c'était mieux de faire comme cela, mais comme tout les garagiste m'ont dit, il faut qu'elle puisse prouver tout cela.. et que si elle est un minimum intelligente elle abandonnera car justement les procédures sont longues et coûteuses.
Oui si un autre expert auto pourrait m'éclairer
merci Freddy pour vos réponses réactives
Lorsque j'ai contacté un expert lambda (j'en ai eu 2 différent )
Celui ci m'as dit que dans ce genre de cas il favoriser l'amiable voir du 50/50 au mieux car c'est compliqué a prouver mais compte tenu de la courte période des fait 17-18 jours c'était mieux de faire comme cela, mais comme tout les garagiste m'ont dit, il faut qu'elle puisse prouver tout cela.. et que si elle est un minimum intelligente elle abandonnera car justement les procédures sont longues et coûteuses.

Oui si un autre expert auto pourrait m'éclairer
merci Freddy pour vos réponses réactives

-
- Messages : 546
- Inscription : mer. juin 22, 2011 2:33 pm
Re: menace de vices cachés par mon acheteur
Il faut aussi repondre a son courrier rapidement en lui precisant simplement que vous restez a sa disposition pour une expertise...
Vous pouvez lui repondre par sms qu'elle va recvoir ce courrier et ce n'est pas tres difficile aujourd'hui de bloquer ensuite son numero a moins d'avoir un vieux portable...c'est deja un moyen de ne plus etre importuné...
Avec l'experience j'utilise un vieux smartphone avec un abo a 1 ou 2 euros et j'avertis les gens que tout contact futur apres la vente c'est par courrier ou mail...ca evite d'etre derange par exemple 3 mois apres la vente car la voiture ne demarre pas un matin...(ca m'est arrive et c'est pas evident de dire a son acheteur que 3 mois apres ce n'est plus notre probleme mais le sien...et qu'on s'en moque un peu)
Vous pouvez lui repondre par sms qu'elle va recvoir ce courrier et ce n'est pas tres difficile aujourd'hui de bloquer ensuite son numero a moins d'avoir un vieux portable...c'est deja un moyen de ne plus etre importuné...
Avec l'experience j'utilise un vieux smartphone avec un abo a 1 ou 2 euros et j'avertis les gens que tout contact futur apres la vente c'est par courrier ou mail...ca evite d'etre derange par exemple 3 mois apres la vente car la voiture ne demarre pas un matin...(ca m'est arrive et c'est pas evident de dire a son acheteur que 3 mois apres ce n'est plus notre probleme mais le sien...et qu'on s'en moque un peu)
FORMULAIRE DE DEMANDE D'HISTORIQUE DES CONTRÔLES TECHNIQUES DE MON VÉHICULE
http://www.utac-otc.com/infos-pratiques ... historique
DEMANDE HISTORIQUE ASSURE
http://www.agira.asso.fr/content/fichie ... automobile
http://www.utac-otc.com/infos-pratiques ... historique
DEMANDE HISTORIQUE ASSURE
http://www.agira.asso.fr/content/fichie ... automobile