Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour à tous
Tout d'abord je tiens à remercier les personnes qui vont prendre le temps de me lire .

Voila mon histoire :

En Mars 2016 j’achète un Renault Express pour la somme de 500euros à la monsieur "abc" (titre d'exemple) , je le garde jusqu'en septembre 2016 le temps de mes travaux .
Je n'ai pas refais ma carte grise ni repasser de contrôle technique , chose bien mentionner sur l'annonce , j'avais rajouter qu'il était destiné pour pièces .
je le mets donc sur leboncoin pour 300euros .
deux jours plus tard on me contact , très peu de discutions , les personnes sont prêt à venir le prendre tout de suite , il arrive avec un véhicule accidenté , me disent que c'est pour aller travailler dans les champs et ensuite ils récupéreront le moteur pour une autre .
Il n'y a pas eu de papiers de cession , j'ai juste rajouter le mot "destruction" sur la carte grise , pour moi elle serait bloquer du coup et c'est se que je souhaité car il était vraiment attaqué par la rouille .
en avril 2017 je reçois une lettre d'un conciliateur bourrer de faute d’orthographe et de rature me disant de me présenter chez lui suite à la vente de cette express car monsieur "abc" se plaint de son état , a ce moment la je réalise aussi que la personne qui me la acheté à la meme nom que la personne à qui je l'ai acheté , coïncidence ...
Je ne me présente pas à ce rendez vous pensant que c'était une grosse connerie .
Et voila qu'il y a deux semaines on me convoque à la gendarmerie suite à une plainte !
J'appel la gendarmerie en question , il ne me dise pas de ramener de justificatif ou autre , qu'il n'y a rien de grave , rassurer je me dis que le véhicule à du etre abandonner ou accidenté
Le jour du rendez vous , le commissaire qui devait s'occuper de moi n'était pas présent , une femme prend en charge le dossier mais ne comprend rien du tout , tout comme moi !

Il y a une plainte pour faux et usage de faux / usurpation d'identité !
Elle me présente une photocopie de la carte grise avec la mention destruction disparu et la date de la carte grise récrit en gros à la date ou je l'avais vendu !
A ce moment je lui dis que si j'avais vraiment voulu faire ce genre de chose , la carte grise barrer en gros comme ça récrit par dessus c'était voyant !
et elle me présente un papiers de cession que je n'avais jamais vue précisant que la personne me l'ayant vendu l'avait vendu au date ou je l'ai vendu !
De plus comme je l'ai dis la personne me l'ayant vendu et la personne me l'ayant acheté on le meme nom de famille ...

La gendarme ne comprenant rien et pris par un tas d'autre dossier s'enerve sur moi , me dis que je suis entierement réponsable de tout cela et que je risque gros avec grosse somme d'argent à payer et peine de prison
j'ai donc le droit à une prise de photo + empreinte .

La seul idée que j'ai eu c'est que les personnes me l'ayant racheté on essayer de faire un papiers de cession directement à leurs nom mais à la date ou JE leurs avait vendu pour se retourner si cela ne fonctionner pas ..

A la base j'ai voulu dépanner des personnes dans le besoin d'un moteur peu kilométré à petit prix .. et je leurs avais laisser la carte grise et mon papiers de cession que j'avais fais quand je l'avais acheté pour qu'il puisse au moins rentrer chez eux , surtout pour 300euros , je suis pas voleur de base , mais encore moins pour une si petite somme !

De mon coté je n'ai que 23ans , j'ai un bébé de 2mois , je me vois pas partir en prison pour une histoire pareil ! enfin je pourrais pas , je suis complétement perdu

La gendarme n'a pas pris en compte la lettre bizarre de conciliation , j'ai proposé de faire la carte grise à mon nom même si ce n'était pas se que je souhaitais , et j'ai même proposé de récupérer le véhicule même sans moteur pour le même à la casse , elle ne la pas pris en compte ..

Je dois y retourner dans quelques jours car ils veulent auditionner ma compagne présente avec moi le jours de la vente .
Aujourd'hui je vais aller à ma banque car je dispose de l'assurance juridique , heureusement quand je vois une t'elle histoire , je verrais bien se qu'il me propose ..

Je sais que je suis fautif sur la vente , pourtant je l'ai stipuler sur mon annonce , devant les personnes , j'ai rajouter la mention destruction sur la carte grise ...

Merci au personnes qui vont pouvoir me dire se que je risque vraiment , et qui auront compris mon histoire .

rassurez vous, vous ne devriez pas aller en prison vu les montants en jeu...

rassemblez tous les arguments (copie de l'annonce qui mentionne "pour pièces", carte grise barrée, etat civil des vendeurs et des acheteurs (s'ils ont le meme nom, ils n'auront pas forcement le même prénom, adresse ou date de naissance... etc) et préparez un beau recapituilatif tres clair achetté a XXX le XXX revendu a XXX le XXX avec CG barrée et pour "destruction.
faites une demande de certificat de non gage sur internet pour savoir si le precedent vendeur avait enregistré la cession.

très bien assistance juridique, ca pourra vous eviter des frais, mais

Bonjour Alex et merci de m'avoir renseigné ,

Je sais qu'on ne peut pas aller en prison pour une si petite somme mais , venant d'un gendarme je me suis imaginé les pires films ..

Tout à fais les prénom sont différents , une personne habitant le nord et l'autre l'aisne , j'ai encore l'annonce sur PDF , sauvegarder ou cas ou , j'ai bien fais à priori mais d'après la gendarme cela n'a pas vraiment de valeur ..

se que je ne comprend pas c'est comme avoir reussi à effacer le mots "destruction" , certes je l'avais mis en dessous de la mention "en l'état" (aucune valeur à priori) , et ce mot n'ayant pas disparu avait quelque peu déteint ..
et comme je l'ai dis au gendarme c'était trop voyant qu'on avait réecrit sur la carte grise !

Oui on m'avait toujours dis que cela ne servait à rien mais comme quoi ! mon assurance nous a donner un numéro à contacter demain matin .

Ayant réfléchi à cette histoire toute la journée je pense qu'ils ont récupérer ce véhicule à petit prix et on essayer de refaire leur carte grise pour le revendre ou circuler normalement avec , chose que je ne souhaitais pas , et ils ont mis les dates ou ils sont venu me le chercher pour se rabattre sur moi ou cas ou sa foirer ...

Pourtant comme dis je veux être le plus honnete possible , meme si on essaye de me la mettre , je suis pour de faire la carte grise à mon nom , après tout si il veule circuler avec une épave et mettre la vie des autres en danger ..
et je me suis même proposer de récuperer le véhicule au prix souhaiter pour le mettre à la casse , c'est pas rien !
La gendarme n'a pas voulu prendre en compte mes propositions ...

Ce ne sont pas les gendarmes qui font la loi! Ils l'appliquent...

Donc c'est tres utile de regrouper les elements et de laisser des traces de vos propositions. Si ca devait aller devant un juge, ca comptera beaucoup...

Mais au fait, Que vous reproche le gendarme au final ?

oui tout à fais demain je vais prendre l'après midi avec ma compagne pour mettre tout ça sur papiers !

Tiens ! en voila une bonne question !

J'ai vue que la plainte était pour :

- Usurpation d'identité

- Faux et usage de faux

Pour eux c'est moi qui est réecrit sur la carte grise et fais un papiers de cession en prenant le nom de l'ancien proprio écrit sur la carte grise

comme je leurs ai dis , en voyant une carte grise écrit en gros comme c'est fais la , vous n'auriez pas non plus vérifier l'identité du vendeur sur place ?

je me suis retrouver sans réponse .

La gendarme ne savait pas non plus se que les personnes ayant porté plainte souhaité au final

Oui bon d'accord......

Soit ils retirent vite fait leur plainte avec ce que leur dira le gendarme

Soit ca ira devant un juge et ils se feront defoncer la tronche vu les elements que vous avez...

N'hesitez pas a retourner a la gendarmerie pour demander comment porter plainte contre ces gens. En plus il me semble que c'est du penal la juridiction pour faux et usage de faux...la procedure abusive va leur couter cher....

Et n'oubliez pas que c'est a eux d'apporter la preuve,... sur quoi se basent ils....

Pas claire votre histoire...; en gros, les propriétaires actuels vous accusent d'avoir fait un faux, mais il suffit de demander une confrontation avec les propriétaires actuels qui se sont faits avoir par votre acheteur pour qu'ils confirment que ce n'est pas vous qui leur avait vendu la voiture !!!
Je pense quand même qu'ils se souviennent de la tête de leur vendeur et vous ne devez pas du tout avoir une telle ressemblance...
Et la prochaine fois, vous faites votre carte grise et si vous le cédez pour destruction, vous allez dans un centre VHU (casseur ou démolisseur) avec un agrément préfectoral qui doit vous donner un certificat Cerfa de mise en destruction; si vous vendez la voiture, vous ne devez indiqué que la mention "vendu le..." avec la date et l'heure, vous faites des copies de la carte grise barrée de la pièce d'identité de l'acheteur et de la cession...
Vous gardez un jeu de copies de tous les documents à conserver sans limite de temps et vous allez en Préfecture donner l'original de la cession en demandant un accusé de cession au préposé au guichet prouvant que vous avez bien déclaré la dite cession...

Bonjour Alex et Jeanmi , merci pour vos réponses !

Je vais commencer par répondre à Alex , je pense que devant un juge , sa va être compliqué pour eux de justifier de t'elle accusation mais ..
Je ne pense pas que je pourrais me retourner contre eux , l'histoire étant deja trop compliqué et étant donner que j'ai effectué la vente comme un novice ..
Actuellement il se base sur la carte grise écrit en gros à la date de la vente ou JE l'ai faite , et un papiers de cession que je n'ai jamais vue qui passe directement de l'ancien propriétaire au personnes qui me l'ont acheté .

Jeanmi Je peux comprendre votre réaction, rien est claire , des le départ ou j'ai vendu cette express en fermant les yeux sur les papiers tout en pensant que les personnes serait correct , je pensais pas que cela irait aussi loin , surtout pour un express de 1990 a 300euros !
Les personnes portant plainte sont bien les personnes à qui je l'ai vendu , j'ai vérifié hier soir l'adresse de cette personne venant du nord car c'est la seul chose qu'elle m'avait donner et effectivement c'est bien ça , comme dis je pense qu'ils ont essayé de refaire la carte grise directement à leurs nom et que cela à foirer , car je me souviens aussi que la gendarme m'a dit qu'il avait pris contact avec la personne à qui je l'avais acheté et qui est noter sur la carte grise .
Utilité de refaire cette carte grise ? peut être pour se faire un bénéfice dessus , je l'avais vendu à tout petit prix ..

Après comme noter à l'audition libre , j'ai avoué sur le papiers avoir effectué cette vente sans qu'elle soit correct question administratif MAIS je ne souhaitais pas et l'avais plusieurs fois écrit et dis je ne voulais plus que ce véhicule circule sur la voie public .

Ah, d'accord, c'est bien vos acheteurs qui ont déposés plainte pour çà ? Une simple histoire de carte grise non mutée par vos soins ?
Quand on voit des histoires de garages véreux qui vendent des dizaines de voitures véreuses pendant des mois ou des années sans être inquiétés et vous qui êtes convoqué pour çà, on se demande vraiment ce que font les procureurs pour donner suite à de tels dossiers...
Bref, hormis le fait que vous n'avez pas fait votre carte grise, j'attire quand même votre attention sur le fait que vos acheteurs ont quand même fait un faux et un usage de faux !!!
Si la cession qu'ils présentent n'est pas celle que vous n'avez pas faite et que la carte grise que vous aviez barrée avec la mention pour destruction a été modifiée, c'est quand même le monde à l'envers...
Sur le fond, si vous aviez fait les copies des documents, vous pourriez prouver vos dires et déposer plainte à votre tour contre eux pour faux et usage de faux, dénonciation calomnieuse,...
Puisque vous n'avez pas de copies, la seule chose à faire est de faire la carte grise à votre nom pour que le cession de votre vendeur a vous corresponde enfin avec vous; ensuite, vous pourrez le jour même revende la voiture à vos acheteurs (avec un CT de moins de six mois), à condition qu'ils en veulent encore (ce dont je doute)...
Donc, vous devez alors le mettre en destruction vous même, en fournissant au casseur ou au broyeur agrée VHU (le N°d'agrément préfectoral doit être affiché à l'entrée des locaux) votre carte grise original barrée, votre pièce d'identité, un non gage et une cession remplie...
En échange du véhicule, le VHU doit vous remettre un certificat de mise en destruction CERFA prouvant que vous avez bien déposé le véhicule pour destruction physique; vous en gardez bien sûr une copie sans limite de temps (avec carte grise barrée et cession) et vous déposez l'original en Préfecture...

oui j'en discutais avec des amis et on entend souvent parler de marchand auto qui fond enormement de bizness bizarre avec ce genre de méthode ou pire encore et qui continu pendant des années sans qu'il est de gros pépins juridique ..
et moi qui voulait seulement dépanné je me fais pièger , j'avais pourtant prévenu que je ne voulais plus qu'il circule , mais comme quoi quand quelqu'un veut faire la sourde oreille et sait deja comment contourner la situation , tout est possible !

La question que je me pose c'est comment vont il prouver le faux et usage de faux et l'usurpation d'identité ?

Je n'ai jamais réalisé de papiers de cession au nom étant sur la carte grise , ni meme réecrit grossièrement de date sur c'elle ci , les acheteurs face à moi ont nié aussi ce faite puisqu'il se retourne contre moi pour surement être rembourser .
Mais comme je l'ai dis au gendarme , une carte grise barré avec des grosses lettres bien noir et un certificat de cession ou on voit bien la signature de l'ancien propriétaire pas franche , meme pour 300euros j'aurais verifier l'identité du vendeur !
Dans ma situation comme j'avais prevenu et dis qui j'étais , sur la place ils disent que je me suis fais passer pour l'ancien propriétaire .

La carte grise étant sur l'adresse de l'ancien propriétaire dans l'aisne (02) , bien que departement voisin je l'ai vendu dans la somme (80) , sa aussi sa pouvait mettre en doute à verifier l'identité du vendeur

Jai lu rapidement une question sur la plainte :

-N'avez vous pas remarqué la grosse écriture sur la carte grise ?

- NON .

rien de plus , bah oui on ne va pas s'attarder sur le sujet !

Meme si je dois recuperer ce véhicule au prix d'achat , je le ferais , avec cette histoire je ne ferais plus aucun sentiments pour les personnes en panne sur internet cherchant des pièces détachés à petit prix faute de moyen financier .