bonjour a tous j ai une question concernant l obligation de resultat, je vous ferai le detail du dossier apres car il est tres long
apres reparation retour au garage de mon vehicule qui a tjrs un probleme similaire au depart du dossier
je demande donc a mon garage qu il prenne en charge vu son obligation de resultat
il refuse, cela fait un mois que mon vehicule est bloque
puis je payer la somme demandee afin de pouvoir recuper mon vehicule et me retourne en jurisprudence apres
je ne trouve pas la reponse j ai pourtant chercher a pas mal d endroit
je vous remercie pour vos reponses
obligation de resultat
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Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
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Re: obligation de resultat
1-obligation de resultat signifie :remettre le vehicule en parfait etat de fonctionnement tel qu'il etait prévu dans le devis (il n' y aura qu' UN SEUL) au frais du GARAGE.Remboursement de la fatucre est reponse FAUSSE
2-La reparation automobile est reglementée:si le garage n'a pas effectué une reparation EFFICACE ,les autres adjectifs sont EXCLUS ,cela constitue une MANQUEMENT à la reglementation.Le dossier doit ABSOLUMENT aller TOUT DROIT à la DGCCRF (autorité de reglementation) ,le garage n'a pas qu'à vous qu'il doit rendre des comptes.
3-Vous etes obligé de payer UNIQUEMENT la facture du 1er devis:le garage n'a pas LE DROIT à l'ERREUR et doit reparer son erreur
4-votre vehicule est IMMOBILISE par la faute du garage ,le bareme appliqué est celui la Federation Française des Societés d'Assurance ,certains membres ont mis un bandeau atour des yeux et n'arrivent pas à la trouver sur GOOGLE.
Tout mes propos votre protection juridique ne vous le dira pas (defaut de conseil) et elle les connait tres bien
Les garages comme votre protection juridique toute une serie de reponse pour vous decourager et en plus les reponses sont contraires aux article du code civil.
5- Le seul élément qui dispense le garage de son obligation de resultat (il n' y a pas eu d'evenement exceptionnel):il doit avoir suivi la procedure de reparation ecrite par le constructeur.Ni le garage ni votre protection juridque ne l'evoquera (forcement) :ils savent que le garage est en tort on vous manipulera sur "autres causes de pannes" alors que tout est ecrit sur le document du constructeur QUI DOIT FAIRE FOI et le blabla qui va suivre ,suite à ma reponse
6 l'obligation de resultat ne depend ni de la marque du vehicule ,ni de son age ,ni de son kilometrage.
7-La question de la cause de la panne NE DOIT PAS se poser,une fois la cause de la panne est elucidée SANS VOIRE le vehicule,on fait quoi?
2-La reparation automobile est reglementée:si le garage n'a pas effectué une reparation EFFICACE ,les autres adjectifs sont EXCLUS ,cela constitue une MANQUEMENT à la reglementation.Le dossier doit ABSOLUMENT aller TOUT DROIT à la DGCCRF (autorité de reglementation) ,le garage n'a pas qu'à vous qu'il doit rendre des comptes.
3-Vous etes obligé de payer UNIQUEMENT la facture du 1er devis:le garage n'a pas LE DROIT à l'ERREUR et doit reparer son erreur
4-votre vehicule est IMMOBILISE par la faute du garage ,le bareme appliqué est celui la Federation Française des Societés d'Assurance ,certains membres ont mis un bandeau atour des yeux et n'arrivent pas à la trouver sur GOOGLE.
Tout mes propos votre protection juridique ne vous le dira pas (defaut de conseil) et elle les connait tres bien
Les garages comme votre protection juridique toute une serie de reponse pour vous decourager et en plus les reponses sont contraires aux article du code civil.
5- Le seul élément qui dispense le garage de son obligation de resultat (il n' y a pas eu d'evenement exceptionnel):il doit avoir suivi la procedure de reparation ecrite par le constructeur.Ni le garage ni votre protection juridque ne l'evoquera (forcement) :ils savent que le garage est en tort on vous manipulera sur "autres causes de pannes" alors que tout est ecrit sur le document du constructeur QUI DOIT FAIRE FOI et le blabla qui va suivre ,suite à ma reponse
6 l'obligation de resultat ne depend ni de la marque du vehicule ,ni de son age ,ni de son kilometrage.
7-La question de la cause de la panne NE DOIT PAS se poser,une fois la cause de la panne est elucidée SANS VOIRE le vehicule,on fait quoi?
Re: obligation de resultat
je vais essayer d eclaircir le dossier
au mois d aout je subit un sinistre, un objet est projete en roulant sous mon vehicule, resultat arbre de transmission casse sur place, fuite de boite de vitesse,
le vehicule est mis sur la depanneuse, le lendemain il est totalement bloque dessus, n ayant plus d huile de boite de vitesse et de transfert, il est mis en securite
je refuse le garage agree soit disant une carrosserie et envoie mon vehicule chez son concessionnaire, pensant qu il sera repare comme il se doit
le concessionnaire effectue plusieur devis, un ou il change juste l arbre ect, et un ou il fait la total, boite de transfert, boite de vitesse ect
l expert ordonne d effectue le devis le moin cher et d aviser apres
l expert et le garage valide la reparation la moin onereuse ( le chef d atelier rentre meme chez lui avec ma voiture pour la tester, j ai alors toute confiance envers eux)
je recupere mon vehicule et j emet tres vite au responsable de l atelier que mon vehicule a un bruit dans la boite de transfert. celui ci me prenant au depart pour une debile en me demandant si c est pas dans le moteur
il programme de rentre le vehicule un mois apres l avoir prevenu, entre temps le bruit se transforme en sacade dans la boite de transfert.
l expert repasse et le verdict tomber, boite transfert hs, sauf qu au depart l assurance n avait emis aucun avis negatif a tout change depuis le depart, il a juste suivi l expert et le garage
maintenant l expert colle 40% de vetuste sur la boite de transfert, qui n est pas une piece d usure et qui en plus ne demande aucune preconisation d entretien via le concessionnaire.
je considere que le garagiste est en tors etant donner qu il n a pas vu que le vehicule avait encore un soucis apres les reparations, etant sur un dossier de sinistre je lui demande simplement de prendre en compte la vetuste, soit 1300 euros, il aura de l autre cote encaisse presque 6000 euros de l assurance
on en est bloque depuis un mois, lui pretend ne pas etre responsable, je lui ai fait savoir que c etait lui le professionnel ,que si une reparation partielle n etait pas possible il etait en droit de l emettre a l expert.
il a tarde a repare le vehicule la premiere fois, faisant passe le tord sur l expert, a encaisse mon cheque alors qu un accord d attente ete prevu vu la somme a payee, et la je pense qu il a fortement argumenter sur lexpert pour dire que la piece etait use avant le sinistre de facon a couvrir son obligation de resultat
il a pretendu de pas avoir touche a la boite de transfert, hors l arbre qu il a monte se fixe dessus, il a dis avoir vidange la boite de vitesse mais pas celle de transfert, elles communiquent il aurait du faire l appoint sur les deux, tout ca il l a marque par mail donc j ai des ecrits de sa part
c est la raison pour laquelle je demande si je peux ordonne la deuxieme reparation pour recuperer mon vehicule et continuer une procedure par derriere
je suis completement perdu
merci a vous
au mois d aout je subit un sinistre, un objet est projete en roulant sous mon vehicule, resultat arbre de transmission casse sur place, fuite de boite de vitesse,
le vehicule est mis sur la depanneuse, le lendemain il est totalement bloque dessus, n ayant plus d huile de boite de vitesse et de transfert, il est mis en securite
je refuse le garage agree soit disant une carrosserie et envoie mon vehicule chez son concessionnaire, pensant qu il sera repare comme il se doit
le concessionnaire effectue plusieur devis, un ou il change juste l arbre ect, et un ou il fait la total, boite de transfert, boite de vitesse ect
l expert ordonne d effectue le devis le moin cher et d aviser apres
l expert et le garage valide la reparation la moin onereuse ( le chef d atelier rentre meme chez lui avec ma voiture pour la tester, j ai alors toute confiance envers eux)
je recupere mon vehicule et j emet tres vite au responsable de l atelier que mon vehicule a un bruit dans la boite de transfert. celui ci me prenant au depart pour une debile en me demandant si c est pas dans le moteur
il programme de rentre le vehicule un mois apres l avoir prevenu, entre temps le bruit se transforme en sacade dans la boite de transfert.
l expert repasse et le verdict tomber, boite transfert hs, sauf qu au depart l assurance n avait emis aucun avis negatif a tout change depuis le depart, il a juste suivi l expert et le garage
maintenant l expert colle 40% de vetuste sur la boite de transfert, qui n est pas une piece d usure et qui en plus ne demande aucune preconisation d entretien via le concessionnaire.
je considere que le garagiste est en tors etant donner qu il n a pas vu que le vehicule avait encore un soucis apres les reparations, etant sur un dossier de sinistre je lui demande simplement de prendre en compte la vetuste, soit 1300 euros, il aura de l autre cote encaisse presque 6000 euros de l assurance
on en est bloque depuis un mois, lui pretend ne pas etre responsable, je lui ai fait savoir que c etait lui le professionnel ,que si une reparation partielle n etait pas possible il etait en droit de l emettre a l expert.
il a tarde a repare le vehicule la premiere fois, faisant passe le tord sur l expert, a encaisse mon cheque alors qu un accord d attente ete prevu vu la somme a payee, et la je pense qu il a fortement argumenter sur lexpert pour dire que la piece etait use avant le sinistre de facon a couvrir son obligation de resultat
il a pretendu de pas avoir touche a la boite de transfert, hors l arbre qu il a monte se fixe dessus, il a dis avoir vidange la boite de vitesse mais pas celle de transfert, elles communiquent il aurait du faire l appoint sur les deux, tout ca il l a marque par mail donc j ai des ecrits de sa part
c est la raison pour laquelle je demande si je peux ordonne la deuxieme reparation pour recuperer mon vehicule et continuer une procedure par derriere
je suis completement perdu
merci a vous
Re: obligation de resultat
A partir du moment où le sinistre d'origine est couvert, il n'y a aucune vétusté à appliquer sur la boite de transfert !
Par contre, il faut savoir si les dommages sur l'arbre et la boite à vitesses ont pu endommager la boite de transfert car sans lien entre les deux, cela s'annonce compliqué.
Pour la vidange, il suffit de regarder la facture ou au pire, de vidanger pour voir la couleur du lubrifiant...
Côté pneus, c'est bien les 4 même, changés tous en même temps ?
Par contre, il faut savoir si les dommages sur l'arbre et la boite à vitesses ont pu endommager la boite de transfert car sans lien entre les deux, cela s'annonce compliqué.
Pour la vidange, il suffit de regarder la facture ou au pire, de vidanger pour voir la couleur du lubrifiant...
Côté pneus, c'est bien les 4 même, changés tous en même temps ?
Re: obligation de resultat
la boite de transfert a lien avec l arbre puisqu il est fixe dessus
la boite de vitesse et la boite de transfert sont lies, l huile passent de une a l autre
quand on rempli la boite de vitesse, on verifie apres celle de transfert
cote mecanique nous n avons aucun doute mon mari est technicien en mecanique depuis vingt ans, et les boites auto et de transfert il les connait tres bien
la voiture n avait pas de soucis de passage de vitesse mais une casse transmission
la boite de vitesse n etait pas casse c est son cartere qui a perce quand l arbre s est casse et a tape dedans
on sait que la vetuste est pas recevable car deja ce nest pas une piece d usure et si il a pas mis de vetuste sur l arbre de transmission pkoi en met il maintenant sur la boite c est quand meme pas logique
mais on reste quand meme sur notre position de faute du garage, ils auraient du voir que le vehicule n etait pas correctement repare, c est moi meme en tant que novice qui l a indique a mon mari, le bruit etait flagrant
pneux tjrs changes par quatres, facture a l appui, mon mari est un maniaque de sa voiture, alors meme si elle est pas tamponne concessionnaire, elle est entretenue, d ailleurs sur toutes mes bmw c est la premiere qui va chez son concessionnaire et vu le resultat ca sera surement la derniere fois
la boite de vitesse et la boite de transfert sont lies, l huile passent de une a l autre
quand on rempli la boite de vitesse, on verifie apres celle de transfert
cote mecanique nous n avons aucun doute mon mari est technicien en mecanique depuis vingt ans, et les boites auto et de transfert il les connait tres bien
la voiture n avait pas de soucis de passage de vitesse mais une casse transmission
la boite de vitesse n etait pas casse c est son cartere qui a perce quand l arbre s est casse et a tape dedans
on sait que la vetuste est pas recevable car deja ce nest pas une piece d usure et si il a pas mis de vetuste sur l arbre de transmission pkoi en met il maintenant sur la boite c est quand meme pas logique
mais on reste quand meme sur notre position de faute du garage, ils auraient du voir que le vehicule n etait pas correctement repare, c est moi meme en tant que novice qui l a indique a mon mari, le bruit etait flagrant
pneux tjrs changes par quatres, facture a l appui, mon mari est un maniaque de sa voiture, alors meme si elle est pas tamponne concessionnaire, elle est entretenue, d ailleurs sur toutes mes bmw c est la premiere qui va chez son concessionnaire et vu le resultat ca sera surement la derniere fois
Re: obligation de resultat
1-les faits debutent par votre panne,les éléments ANTERIEURS (vetustité...)sont HORS SUJET
2-J'ai ecrit ceci
"il doit avoir suivi la procedure de reparation ecrite par le constructeur.Ni le garage ni votre protection juridque ne l'evoquera (forcement) :ils savent que le garage est en tort on vous manipulera sur "autres causes de pannes" alors que tout est ecrit sur le document du constructeur QUI DOIT FAIRE FOI et le blabla qui va suivre ,suite à ma reponse"
De plus,le garage à ecrit, sur la copie issue "procedure de reparation du constructeur", des notes et a coché des cases.Tout professionnel qui s'est engagé à respecter la reglementation est censé demander cette copie.Vous ne risquez pas de l'avoir MAIS on sait emettre "des phrases qui tombent du ciel".
Commencez par poser des questions à votre assurance.
Il est clair si toutes les victimes procedent comme moi ,il n' y aurait plus de litiges.Nombreuses professions mettront les clés sous la porte.Ceci explique les reponses qu'on retrouve suite à mes interventions.
A noter plus il y a des problemes ,plus les assurances créent "des cotisations" plus elle fait des benefices (esperence mathematique <1 pour les cotisants)
2-J'ai ecrit ceci
"il doit avoir suivi la procedure de reparation ecrite par le constructeur.Ni le garage ni votre protection juridque ne l'evoquera (forcement) :ils savent que le garage est en tort on vous manipulera sur "autres causes de pannes" alors que tout est ecrit sur le document du constructeur QUI DOIT FAIRE FOI et le blabla qui va suivre ,suite à ma reponse"
De plus,le garage à ecrit, sur la copie issue "procedure de reparation du constructeur", des notes et a coché des cases.Tout professionnel qui s'est engagé à respecter la reglementation est censé demander cette copie.Vous ne risquez pas de l'avoir MAIS on sait emettre "des phrases qui tombent du ciel".
Commencez par poser des questions à votre assurance.
Il est clair si toutes les victimes procedent comme moi ,il n' y aurait plus de litiges.Nombreuses professions mettront les clés sous la porte.Ceci explique les reponses qu'on retrouve suite à mes interventions.
A noter plus il y a des problemes ,plus les assurances créent "des cotisations" plus elle fait des benefices (esperence mathematique <1 pour les cotisants)
Re: obligation de resultat
l assurance fait le mort, l expert de meme
l assurance est ma banque, credit de l auto ect
l assurance ne suit que la vetuste de l expert ils ne veulent rien savoir
puis je faire effectuer les deuxiemes reparations la, cad la boite de transfert a changer afin de recuperer des le vehicule
il y aura de toute facon procedure apres je ne compte pas laisser ca la
j ai besoin de mon vehicule si il faut avance la somme qui reste a ma charge je le ferai
l assurance m avait deja dit au depart, que si on jugeait le travail du garage mal fait, c etait a moin de faire la procedure , n etant pas leur garage partenaire mais celui de mon choix ils n avaient rien a voir niveau procedure contre le garage
l assurance est ma banque, credit de l auto ect
l assurance ne suit que la vetuste de l expert ils ne veulent rien savoir
puis je faire effectuer les deuxiemes reparations la, cad la boite de transfert a changer afin de recuperer des le vehicule
il y aura de toute facon procedure apres je ne compte pas laisser ca la
j ai besoin de mon vehicule si il faut avance la somme qui reste a ma charge je le ferai
l assurance m avait deja dit au depart, que si on jugeait le travail du garage mal fait, c etait a moin de faire la procedure , n etant pas leur garage partenaire mais celui de mon choix ils n avaient rien a voir niveau procedure contre le garage
Re: obligation de resultat
Si l'huile de la boite à vitesses et celle de transfert est bien la même, il faut vérifier quelle est la méthodologie de remplissage des deux éléments, et surtout voir si la quantité présente dedans aujourd'hui est bonne !
Si le garage n'a pas mis assez d'huile, c'est de sa faute; d'ailleurs, puisque l'auto n'a pas circulé juste après la panne, la défaillance de la boite de transfert est peut-être postérieure à la réparation si la quantité d'huile n'a pas été respectée...
Bref, à mon sens, vous n'avez pas trop le choix de prendre un expert auto indépendant pour que tout le monde soit convoqué à une expertise contradictoire...
Si le garage n'a pas mis assez d'huile, c'est de sa faute; d'ailleurs, puisque l'auto n'a pas circulé juste après la panne, la défaillance de la boite de transfert est peut-être postérieure à la réparation si la quantité d'huile n'a pas été respectée...
Bref, à mon sens, vous n'avez pas trop le choix de prendre un expert auto indépendant pour que tout le monde soit convoqué à une expertise contradictoire...
Re: obligation de resultat
je le redis encorecaro41 a écrit :l assurance fait le mort, l expert de meme
l assurance est ma banque, credit de l auto ect
l assurance ne suit que la vetuste de l expert ils ne veulent rien savoir
puis je faire effectuer les deuxiemes reparations la, cad la boite de transfert a changer afin de recuperer des le vehicule
il y aura de toute facon procedure apres je ne compte pas laisser ca la
j ai besoin de mon vehicule si il faut avance la somme qui reste a ma charge je le ferai
l assurance m avait deja dit au depart, que si on jugeait le travail du garage mal fait, c etait a moin de faire la procedure , n etant pas leur garage partenaire mais celui de mon choix ils n avaient rien a voir niveau procedure contre le garage
1-vous n'etes pas MECANICIEN donc tout ce qui est TECHNIQUE ne se pose pas:vous savez que le garage doit vous rendre une vehicule avec UNE REPARATION EFFICACE et 650 kms plus tard,elle tombe en panne et au niveau de l'intervention du garage(ceci est MANQUEMENT à la reglementation====> DGCCRF,n'oubliez pas cet organisme)
2-Le seul élément qui dispense le garage est d'avoir suivi "la procedure du constructeur" le reste c'est de LA COMEDIE
3-Vous avez di" j'ai besoin de ma voiture" et ne l'oubliez pas :tous ceux qui vous "defendent" l'oublient ,cela signifie que vous DEVEZ sur la table SYSTEMATIQUEMENT le bareme IMMOBILISATION vehicule.Ce poste de prejudice DERANGE ENORMEMENT (ce qui expliquent :les fautifs font le mort)
Re: obligation de resultat
Jeanmi a écrit :Si l'huile de la boite à vitesses et celle de transfert est bien la même, il faut vérifier quelle est la méthodologie de remplissage des deux éléments, et surtout voir si la quantité présente dedans aujourd'hui est bonne !
Si le garage n'a pas mis assez d'huile, c'est de sa faute; d'ailleurs, puisque l'auto n'a pas circulé juste après la panne, la défaillance de la boite de transfert est peut-être postérieure à la réparation si la quantité d'huile n'a pas été respectée...
Bref, à mon sens, vous n'avez pas trop le choix de prendre un expert auto indépendant pour que tout le monde soit convoqué à une expertise contradictoire...
la voiture a rouler un mois apres les reparations et si meme comme tu dis (ce qui n est pas le cas) le probleme etait avant , quand ils ont valide les premieres reparations ils ont meme pas ete foutu de le voir alors que leur chef d atelier a fait 90km d essai avec
moi je lai entendu de suite le bruit et je suis pas concessionnaire