Vice caché après 1an et 6000Km

[Alain222]

Bonjour,

J'ai vendu un véhicule Peugeot "boxer" 6000€ 175 000KM avec un CT vierge passé 2 jours avant la vente. La personne roule 9 mois avec puis fait des réparations, où il change un injecteur. 1 an et 6000 km après la vente, je reçois un courrier pour une expertise. Je n'y vais pas.

L'expert dit qu'un piston du moteur est HS et c'est la maladie sur ces véhicules. Il estime que puisque c'est une usure du piston et que c'est une panne récurante sur ce véhicule, alors elle devait existait avant la vente donc il y a vice caché... Il me demande la prise en charge du changement du moteur à 10 000€.

Je suis ensuite convoqué au TGI en référé. Le juge demande une expertise judiciaire qui va ce faire prochainement.

Je n'ai jamais été contacté par l'acheteur, c'est direct l'expertise et le tribunal... J'ai l'impression de me faire escroquer sous la tutelle de l'état...

Selon votre expérience, est ce que je peux être responsable ? Sachant qu'il a quand même roulé 1 an avec et fait plusieurs millier de KM... (je précise que c'est une vente entre particulier)

Par avance je vous remercie pour votre site et vos précieux conseil.

[haddock]

Ils te racontent de la merde ...

Mais t'as fait une connerie en ne te rendant pas a l'expertise , t'aurais du contacter ta PJ ...

Surtout que c'est une panne archi connu sur les moteur PUMA d'origine Ford mais monté sur Boxer-Jumper-Transit et Ducato .
L'injecteur se grippe en position ouverte et le gazoil haut pression agit comme un chalumeau et vient faire fondre le piston .

Mais cette panne n'arrive pas en 6000 km et 1an mais en 10 mn et 10 km ...

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Du reste a 175 000 km c'est déjà un record , j'en ai vu cassé a 17 000 km , 24 000 km , 50 000 km ... ect ect ...
C'est le pire moteur monté sur les camion

C'est une panne , pas un vice .

[angeoliver]

Pour l expertise, ça n a pas d importance, elle est amiable.
On peut juste vous reprocher de ne pas avoir fait preuve d ouverture envers votre acheteur .
Cette expertise est non contradictoire et ne peut avoir de valeur en justice.

Pour le reste ...

Votre acheteur à reconnu avoir changé un injecteur sur le véhicule.
Dans quelle condition? Qui a fait l intervention etc?

Vous n êtes pas responsable des bricolages fait sur le camion après la vente.

Le réparateur voit sa responsabilité engagée en cas de casse en relation avec son intervention

[Alain222]

Oui dans le dossier qu'ils ont envoyés au juge des référés pour la demande d'expertise judiciaire. Il y avait une facture d'un petit garage indiquant que l'acheteur avait fait des travaux sur le boxer 9 mois après la vente. Sur cette facture il est indiqué le changement d'un injecteur, vanne EGR, limiteur de pression, régulateur de pression... le tout pour 900€.
Le pire c'est que sur cette facture est indiqué 180 025 Km et que sur le rapport d'expertise il y a 180 900. Il a donc fait 900Km après le changement de ces pièces, puis ça c'est cassé, et il veux me faire porter la responsabilité...

J'ai trop les boules, j'ai pas de PJ, et pas les moyens de prendre un avocats. Je suis seul et un complètement perdu.

Je ne comprends pas comment un "EXPERT" peux s'impliquer autant et dire que la panne existait déjà sur le véhicule, je crois que je vais lui faire un procès. Car je ne trouve pas ça normal qu'une personne se faisant passer pour un spécialiste puisse délibérément écrire de tel connerie

PS : J'ai pas été à l'expertise amiable mais j'ai quand même écrit un courrier recommandé A/R. Car l'acheteur habite à +500 Km...

[Jeanmi]

Attention, s'il parle d'usure du piston, pas de chance ce n'est pas un vice caché, encore un expert qui a oublié la technique et qui donne un avis de juriste !
Par contre, s'il s'agit bien du 2.2 l. HDI, il y a bien un problème connu sur ces moteurs, plutôt deux d'ailleurs, un au niveau des injecteurs qui peuvent rester ouvert et provoque une pointe de fusion avec fusion de la tête du piston comme indiqué par Angeoliver.
Il y a aussi un problème sur le piston en lui-même qui se fend dans l'axe du vilebrequin, provoquant un défaut de compression, une consommation d'huile,...et ce n'est pas de l'usure, juste un problème archi connu du constructeur...
Maintenant, vous avez de la chance puisque la vente est faite entre deux particuliers et surtout, qu'il y a un tiers professionnel qui, comme par hasard, à changer un injecteur moins de 900 Kms avant la "casse".
Contrairement à ce qu'indique Angeoliver, l'expertise amiable à laquelle vous avez été conviée reste bien être réputée contradictoire puisque vous avez normalement été convoqué par lettre RAR, sans vous y rendre (ou vous faire représenter par un expert mandaté par vos soins ou votre PJ).
Il aurait été plus simple d'y aller pour voir quel piston était défaillant et surtout, si le cylindre en cause était celui sur lequel l'injecteur avait été changé...
Si oui, pas de chance pour le petit garage, il est dernier intervenant, il y a une panne et il peut y avoir un lien entre son intervention et la panne !
Maintenant que vous êtes au tribunal, vous n'avez plus qu'à vous rendre à l'expertise lorsque vous serez convoqué ou vous faire représenter par un expert mandaté par vos soins (via le Syndicat des Experts Indépendants).
Tenez nous au courant de la suite

[Alain222]

Merci pour la réponse !
Oui c'est bien le 2.2L...
C'est que lorsque j'avais le camion, et lorsque je lui ai vendu, il n'y avait aucun problème. Maintenant qu'il y a eu une casse c'est pas ma faute.

Dans le rapport de l'expertise amiable, c'est indiqué une perte de compression sur le piston N°2.
Et dans la facture du garage, il n'y a pas indiqué sur quelle piston il a changé l'injecteur.... Il y a juste la liste des pièces changé et la main d'oeuvre.

Bref, il a roulé 6000Km avec le camion, et 900Km depuis le changement de l'injecteur.

A ton avis, est ce que l'expert judiciaire pourra quand même dire que la panne existait déjà avant la vente???

Car je ne vois comment comment il peux prouver que le piston était défectueux à -6000Km, (ça représente des millions de tours moteurs...)
Désolé, mais comprenez moi, cette histoire me stresse, j'y pense tout les jours

Enfin, tu dis que c'est un défaut connu sur ces camions, tu connais des gens a qui c'est arrivé, pour savoir le dénouement, ou bien des infos plus concret sur ces defauts?

[angeoliver]

A ton avis, est ce que l'expert judiciaire pourra quand même dire que la panne existait déjà avant la vente???

L'expert judiciaire peut dire tout ce qu'il veut, simplement, il faut qu'il le prouve!
Et à mon avis, pour prouver que la panne etait là, meme en formation, avant la vente, ça va etre très difficile...
D'autant qu'un injecteur, un limiteur de pression de gasoil à été remplacé trés peu de temps avant la casse!
Bien entendu le réparateur aurait du être inquiété en premier lieu.
Le pauvre n'aurait pas du toucher à cette m... surtout à ce kilometrage, c'était suicidaire.

Pour l'expertise amiable, elle est non contradictoire, point.
Vous n'y étiez pas et aujourd'hui, en justice, seule un expert de justice à du poid.

Il faut mieux ne pas y aller que de se faire entuber à signer n'importe quoi à la fin, surtout quand on n'y connait rien en procédure ou une manoeuvres de certains "Experts" bidon

[Jeanmi]

Cher angeoliver, le PV que l'on signe en fin d'expertise amiable contradictoire n'est qu'un PV de constatation, pas de reconnaissance de responsabilité !
Concernant l'existence du défaut, tout dépend de ce que l'on considère comme étant le défaut et surtout du dommage actuel (piston fondu ou cassé)...
S'il y a manque de compression, cela peut-être les deux problèmes, mais peu importe sur le fond puisqu'il a quand même plus de 6000 Kms depuis la vente en un an...et surtout un tiers intervenant pro dans l'intervalle de la vente !
Donc, quelque soit le problème actuel et compte tenu du kilométrage fait, le défaut (casse ou fusion) ne pouvait être présent à la vente...; après, l'expert judiciaire peut considérer que c'est un défaut connu sur cette motorisation et qu'il était latent à la vente.
Pour ma part, c'est un peu limite, s'agissant d'un défaut connu du constructeur, lui aussi doit donc être appelé à la cause...
Concernant les cas, ils sont légions, que cela soit chez Peugeot, Citroën, et Ford, beaucoup de véhicules utilitaires et autres campings cars ont été équipés avec ce moteur; généralement, le constructeur prend plus ou moins en charge selon l'age et le kilométrage du véhicule, l'entretien étant bien entendu pris en compte, mais dans votre cas, vu le kilométrage, il n'y a pas grand chose à espérer du constructeur, sauf si l'expert judiciaire l'enfonce en disant que c'est de sa faute...
A titre personnel, le dernier dossier traité concernait un Transit de 185000 Kms, dont un premier moteur avait été changé pour le même problème à moins de 120000 Kms avec plus ou moins 50 % de participation du constructeur (mais quand même près de 4700 e. restant à charge du propriétaire) et près de 65000 Kms plus tard, belote et rebelote, même panne !

[angeoliver]

Cher angeoliver, le PV que l'on signe en fin d'expertise amiable contradictoire n'est qu'un PV de constatation, pas de reconnaissance de responsabilité !

En principe oui.

Mais il est facile pour un expert d'orienter le PV pour qu'il soit favorable à son client.

[Alain222]

En effet, ce pseudo expert dit, SANS AVOIR OUVERT le moteur que le piston est fêlé, car c'est la maladie sur ces moteurs.
Il indique dans son rapport qu'il n'a pas ouvert ouvert le moteur car cela engendrerai des frais important et l'immobilisation du véhicule...

Je suis Ingénieur de formation, et franchement, je ne vois pas comment il peut se permettre de dire des suppositions dans un rapport destiné à un juge.
C'est clairement à partie pris pour l'assurance qui l'a payé.


Pour informations, la juge des référé m'avais dit que l'expertise amiable n'étant pas contradictoire n'a pas de valeur juridique, et comme je ne suis pas d'accord avec l'avis de cet expert alors elle a ordonnée un expertise judiciaire. Elle m'a dit (la juge) que cet expert sera neutre...

De toute façons, je vous tiens au courant de l'évolution.

Merci pour vos réponse, je suis vraiment dégouté de cette histoire...