Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour a tous,
Je suis tombé sur un theme de forum qui parlait de votre site sur lequel l'assurance des autos modfiées n'existait
pas. JUSQU’OÙ PEUT-ON MODIFIER SON AUTO ?
Il est vrai que les Conditions Générales de 98% des assureurs (France) indiquent bien que "tout éléments ou accessoires non
referencés dans le catalogue du constructeur est une exclusion au contrat".
Par contre il existe depuis 25 ans une assureur en Normandie un A.. S... qui a un contrat spécifique auto de + 30 modifiées
ainsi qu'un autre A... dans le sud ouest qui assure des autos modifiées style rods et custom. Hormis ce contexte d'auto les autres sont
refusées.
Pensons juste que cela ne change rien a la légalité d'avoir une auto modifiée non homologuée sur route ouverte, mais 70.% des autos de collection
sont modifiées du fait de l'impossibilité de trouver des pieces d'origine.
Derniere chose, idem pour les deux roues modifiées , un assureur L.. m.. d ...M...accepte ces motos depuis 2 ans déjà dans
un contrat spécifique.
Merci et bonnes soirée.
Richard

Les modifications apportées sur n'importe quel véhicule ne doit pas concerner les caractéristiques de la carte grise (poids, puissance,...) et par extension, les spécifications du Code de la Route ayant servies à l'homologation du véhicule...
Concernant la fameuse mutuelle assurant principalement des motards, le dit contrat a été vite retiré sur le rappel du Ministère de l'Intérieur qui a rappelé que tout véhicule ayant subi des modifications non conformes au code de la route était bien en infraction, ce qui implique qu'un assureur ne peut l'assurer (du moins il a le droit d'annuler le dit contrat en cas d'accident si les modifications sont non conformes...).

Jeanmi a écrit :Les modifications apportées sur n'importe quel véhicule ne doit pas concerner les caractéristiques de la carte grise (poids, puissance, huile de nigelle huile de nigelle etc...) et par extension, les spécifications du Code de la Route ayant servies à l'homologation du véhicule...
Concernant la fameuse mutuelle assurant principalement des motards, le dit contrat a été vite retiré sur le rappel du Ministère de l'Intérieur qui a rappelé que tout véhicule ayant subi des modifications non conformes au code de la route était bien en infraction, ce qui implique qu'un assureur ne peut l'assurer (du moins il a le droit d'annuler le dit contrat en cas d'accident si les modifications sont non conformes...).

Merci pour votre réponse claire , qui va en aider plus d'un.

D'autre part sommes nous obliger d'en informer l'assureur une fois qu'une modification a été effectuer ?

Quelle type de modification ?
Un véhicule modifié peut ne plus être conforme à l'origine...; s'il vous arrive quelque chose avec, votre assureur pourra annuler le contrat !
Vous ne semblez pas comprendre ce que cela implique !

Jeanmi a écrit :Quelle type de modification ?
Un véhicule modifié peut ne plus être conforme à l'origine...; s'il vous arrive quelque chose avec, votre assureur pourra annuler le contrat du costus indien costus indien !
Vous ne semblez pas comprendre ce que cela implique !

Oui je comprends tout a fait, en cas d'accident je ne serais pas couvert !

Partez en omra avril avec Haramain Voyages

Franck13 a écrit :

Jeanmi a écrit :Quelle type de modification ?
Un véhicule modifié peut ne plus être conforme à l'origine...; s'il vous arrive quelque chose avec, votre assureur pourra annuler le contrat !
Vous ne semblez pas comprendre ce que cela implique !

Oui je comprends tout a fait, en cas d'accident je ne serais pas couvert !

Pire que ça, ne pas être couvert, c'est une chose mais surtout vous devrez indemniser vous-même la partie lésée en cas de sinistre responsable et là, ça chiffre très très vite...

V1sang a écrit :

Franck13 a écrit :

Jeanmi a écrit :Quelle type de modification ?
Un véhicule modifié peut ne plus être conforme à l'origine...; s'il vous arrive quelque chose avec, votre assureur pourra annuler le contrat !
Vous ne semblez pas comprendre ce que cela implique !

Oui je comprends tout a fait, en cas d'accident je ne serais pas couvert !

Pire que ça, ne pas être couvert, c'est une chose mais surtout vous devrez indemniser vous-même la partie lésée en cas de sinistre responsable et là, ça chiffre très très vite...

et ça peut durer des années ... car, comme dit, vous n'êtes pas assuré pour les dégâts causés aux tiers, c'est le plus grave de mon point de vue !

Jeanmi a écrit :Les modifications apportées sur n'importe quel véhicule ne doit pas concerner les caractéristiques de la carte grise (poids, puissance,...) et par extension, les spécifications du Code de la Route ayant servies à l'homologation du véhicule...
Concernant la fameuse mutuelle assurant principalement des motards, le dit contrat a été vite retiré sur le rappel du Ministère de l'Intérieur qui a rappelé que tout véhicule ayant subi des modifications non conformes au code de la route était bien en infraction, ce qui implique qu'un assureur ne peut l'assurer (du moins il a le droit d'annuler le dit contrat en cas d'accident si les modifications sont non conformes...).

Rebonjour
Un assureur, s'il connait le risque a tout a fait le droit d'assurer (prendre le risque modifié et connu) une automobile modifiée,customisée ou
tunée.
Et pour cause en cas d'accident responsable ou non responsable, l'assureur connait le risque puisque certains par dérogations aux CG
du dit contrat spécifique, delivre une annexe dérogatoire. Deux contrats seulement sur le marché dont l'un depuis 25 ans le fait.
L'annexe du deuxieme, précise que l'assuré a déclaré un risque modifié via une "fiche déclarative technique" dont "les éléments techniques de
l'auto peuvent etre differents des informations techniques inscrites sur la C Grise". "Et que toutes les garanties s'appliqueront sur ce risque".
S'il vous faut un exemplaire, j'en ai un.
Je regrette si le pénal n'est pas assurable, un risque connu de l'assureur, Oui.
Richard C 0642278360 si besoin

Attention, il faut que la ou les modifications ne concernant pas les caractéristiques de la carte grise !!!

Jeanmi a écrit :Attention, il faut que la ou les modifications ne concernant pas les caractéristiques de la carte grise !!!

Bonjour
Ce que vous précisez c'est selon la legislation pas les assurances: nous avons tous les deux raisons, la CG doit correspondre aux caracteristiques
de l'auto, mais d'un point de vue culturel/historique, on laisse rouler des autos anciennes modifiées (ex: moteur introuvable sur une StudeBaker 1938 remplacé par un chevrolet, suspension améliorée sur un Rod 32, des freins a disque sur une Cox 1967 car plusss sûr, 2 CV azelle (avec un kit azelle non reconnu de Citroen qui change le 4 places en 2 etc....)
Il suffit de regarder toutes les concentrations d'autos françaises, US, 2 roues
Pour l'assurance, si elle connait le risque et l'accepte, les dommages materiels et corporels sont couverts.
Le jour de sinistre corporel, le juge demandera une amende pour auto modifiée non homologuée sur route ouverte et/ou remise en etat d'origine de l'auto.
Bonne journée