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Vice caché ?

Publié : mer. sept. 16, 2020 7:08 pm
par Mikado22
Bonjour , j aurai en premier temps juste besoin d informations : j ai acheté un vehicule avec un particulier il y a 3 semaines, une fois les papiers faits , il me lache 2km plus loin sur la route . Le vendeur se ramene avec un pote mecano et me disent : c est les coussinets de biel , on va te reparer ca dans la semaine . Ensuite le vendeur a appelé son assurance qui nous a envoyé une depanneuse dans l heure qui suit. Le vehicule a ensuite ete transferé du garage chez un ami , pour que le vendeur et son ami mecano puissent faire les reparations comme ils m avaient promis. Le mecano (ami du vendeur )est ensuite venu dans la semaine a juste demonté le carter a huile et vidé l huile d aprés ce que j ai compris pour voir si c etait bien les coussinets de biel . Il me confirme que c est bien ça qu il va commander les pieces et faire ça dans la foulée. Voila maintenant plus de 3 semaines que j attends et que soit disant les pieces ne sont toujours pas arrivées ... et que selon mes renseignements les coussinets de biel auraient endommagé les biels donc une casse moteur par la suite ... je suis actuellement dans mon 9 eme mois de grossesse et je lui ai donc fais part que en vu de mon accouchement proche il me faut absolument un vehicule qui fonctionne etc..et donc que j aimerai un remboursement et une annulation de la vente. Mais le vendeur ne veut pas ... il dit que de toute façon je l ai acheter sans ct donc je ne peux rien contre lui. J ai assurée le vehicule a mon nom il y a environ une semaine et j ai pris aussi une assurance protection juridique que j ai signé aujourd'hui. Pensez vous que je puisse faire un recours juridique pour vice caché ou autre ? Ai je un droit quelconque ? Merci bien.

Re: Vice caché ?

Publié : mer. sept. 16, 2020 8:14 pm
par Jeanmi
Tout vendeur d'un véhicule d'occasion a l'obligation égale de fournir un CT de moins de six mois à l'acheteur encore potentiel AVANT que la vente ne soit réalisée afin que l'acheteur potentiel prenne connaissance de l'état du véhicule !
Donc, dans votre cas, il y a déjà un défaut de CT de la part du vendeur qui suffit pour demander l'annulation de la vente; ensuite, si le moteur casse après 2 Kms, il va de soi que le vice est évident, ce qui vient se rajouter au premier prétexte...
Prendre une PJ maintenant c'est bien, mais probablement un peu tard vu que la panne va être antérieure au contrat...; après, vous verrez bien, faites votre déclaration à l'assureur pour qu'un expert soit missionné, encore faut-il savoir où se trouve le véhicule et si vous pouvez le faire transférer ailleurs...
Pour info, si les coussinets de bielle sont HS, le moteur l'est aussi car il y a des dommages sur le vilebrequin...; autant mettre un moteur d'occasion, cela ira plus vite et sera plus sûr (si c'est possible avec cette épave)...

Re: Vice caché ?

Publié : dim. sept. 20, 2020 1:04 pm
par Mikado22
Merci pour votre reponse . Pensez vous que le vice caché pourra etre presenté , si le mecano ami du vendeur a juste demonté le carter a huilet vidé l huile du moteur ? Merci

Re: Vice caché ?

Publié : dim. sept. 20, 2020 8:22 pm
par Jeanmi
Oui, vu le peu de Kms fait entre la vente et la panne...et sans parler de l'absence de CT !