Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour

J'ai vendu le 26/06/2006, un C.car sur porteur Citroën C25 TD de 1992 avec 61000 KM au compteur. L'acquéreur m'a appelé le 08/07/2006 pour me signaler qu'il avait constaté une fuite sous le C.car (tâche de 15 cm de diamètre environ sur un parking). Après examen par son garagiste, celui-ci a constaté une fuite de liquide hydraulique au niveau de la crémaillère de direction, qui est hors d'usage(dixit). Par ailleurs, il lui a assuré que ce problème est antérieur à l'achat du véhicule et que cette fuite est visiblement ancienne(fuite aux joints de la crémaillère au niveau des soufflets).
J'ai reçu ce jour (12/07), une lettre AR de l'acquéreur avec un devis des réparations (changement de crémaillère de direction) qui se monte à 2740,04 euros. Dans cette lettre, il me demande, soit d'annuler la vente,soit de prendre en charge la totalité des réparations.
Le contrôle technique a été effectué le 14/03/2006. Il y avait juste comme remarque: "Etanchéité moteur" dû à des traces d'huile sur le bloc moteur, vu son âge. Aucune remarque quand à d'éventuelles fuites aux soufflets de direction.
Le 15/05/2006, avant la conclusion de la vente, j'ai fait changer la courroie de distribution sur la demande de l'acquéreur, lors de sa visite le 07/05/2006. ( changement préconisé à 80000KM mais effectué quand même vu l'ancienneté du véhicule ).
Une révision a été effectué à 60000KM. Dans les 2 cas, mon garagiste n'a jamais décelé de fuite au niveau de la crémaillère de direction.
Avant la conclusion de la vente, le véhicule était stationné pendant 2 mois au même emplacement à mon domicile, et là non plus, aucune trace d'huile sur le sol.
Le jour de sa visite, l'acquéreur a examiné le véhicule, aussi bien l'extérieur, le moteur et sous le moteur, sans déceler de fuites.
Que dois-je faire?
Payer la totalité de la réparation, négocier à l'amiable un 50/50 avec l'acquéreur ou ne rien payer du tout.
Est ce qu'une fuite au niveau des joints de crémaillère peut être dû au vieillissement auquel cas ce serait un vice de vétusté qui ne pourrait être considéré comme vice caché?
Est ce que je ne peux pas invoquer le fait qu'un véhicule d'occasion présente un certain état d'usure et qu'il serait fort possible qu'après l'achat, certaines pièces dites d'usure soient à changer sans pouvoir en exiger la prise en charge par le vendeur?
Ou alors, la fuite ne serait elle pas de sa responsabilité, car j'ai lu dans une revue technique qu'il ne faut pas rester plus de 5 secondes avec le volant en butée car cela risque de détériorer les joints de crémaillère. (source)

Dans l'attente d'une réponse, merci par avance.
Jean-michel

il serait judicieux, je pense, que vous contactiez un expert afin de savoir ce qu'il en pense en effet j'ai ete recemment mis en cause pour une panne posterieure a la vente non constatée avant la vente l'expert de la partie adverse ainsi que les 2 experts que j'ai contacté, celui de mon assurance pour renseignement et celui d'un organisme independant pour assurer ma defense lors de l'expertise m'ont confirmé tous les deux qu'un vendeur peut etre condamné a payer ce genre de pannes dans la mesure ou la vente vient d'avoir lieu et que s'agissant d'une piece d'usure elle etait prete a se declarer et le vendeur doit en regler une partie....

j'ai donc reglé a l'amiable environ 60% du devis de remise en etat....


ce n'est que mon experience mais elle est reelle et la conclusion que j'en tire est qu'il est difficile a un vendeur d'obtenir gain de cause...

en conclusion posez vous tout de meme la question que je me suis posé...: en qualité d'acheteur seriez vous pret a effectuer une reparation de ce montant sur un vehicule que vous venez d'acquerir sans vous poser des questions sur la responsabilité eventuelle de votre vendeur?

Bonjour mifranc

Merci pour votre réponse.
En effet, je me suis mis à la place de l'acheteur et c'est vrai que je trouve cette situation trés ennuyeuse pour tout le monde. Mais c'est en toute honnêteté que j'ai vendu le C.car, et c'est pour cela que je voudrais trouver un compromis acceptable pour les 2 parties.
Vous me conseillez de faire appel à un expert, mais n'est-ce pas à l'acheteur de prouver l'antériorité de la fuite, en faisant intervenir un expert et non son garagiste, qui sans rien démonter, a assurer que la crémaillère était hors d'usage et que la fuite était visiblement ancienne?
Dans le cas ou il ferait intervenir un expert, peut-on toujours trouver un compromis à l'amiable, étant entendu que je suis prêt à régler une partie de la réparation, même dans le cas ou l'antériorité de la fuite ne serait pas avérée?
L'expert est-il à même de constater si la crémaillère est hors d'usage, ou si une réparation suffit?
Merci pour les réponses
Cordialement.

Vous me conseillez de faire appel à un expert

j'avais reçu comme vous dans un premier temps un devis de reparation avec une proposition de participation de la part du nouveau proprietaire, j'ai donc contacté un expert (celui de mon assurance habituelle) qui, à l'exposé par téléphone du détail de cette demande, m'a conseillé gratuitement et c'est toujours interessant d'avoir ce genre de conseil.....a savoir quelle position a adopter....

Dans le cas ou il ferait intervenir un expert, peut-on toujours trouver un compromis à l'amiable, étant entendu que je suis prêt à régler une partie de la réparation, même dans le cas ou l'antériorité de la fuite ne serait pas avérée?

dans mon cas, c'est l'expert mandaté par la protection juridique de l'assurance de mon acheteur, qui a proposé le compromis....en considérant qu'une panne dite d'usure constituait un vice caché...meme si certaines annotations sur le ct pouvait amener l'acheteur a se poser des questions, un acheteur n'etant pas a meme d'apprecier de genre d'annotations

L'expert est-il à même de constater si la crémaillère est hors d'usage, ou si une réparation suffit?

il demande au garagiste de la marque son avis en cas de doute mais en principe il ne prend pas de risque surtout lorsque cela concerne un organe de sécurité