Suite à la vente de ma BMW M3... !
Publié : mar. août 08, 2006 7:15 pm
Bonjour à tous!
Nouveau sur ce site et pour cause....il m'arrive une histoire que je considère d'un autre monde et j'ai vraiment besoin de votre aide !
Voilà ce qui m'arrive:
Fin novembre 2005, je vends comme je l'ai acheté, ma M3 à un particulier, j'en étais la 3ème main et le véhicule avait 103500 kms de bonheur. Pour précision, celui-ci a toujours été entretenu dans le réseau BMW, sortait d'une révision des 100000 kms avec facture de 1200€. Bref un véhicule soigné pour passionné.
Fin janvier, celui-ci casse le haut-moteur et me demande fin mars par l'intermédaire de sa protection juridique de payer les 5000€ de réparation. Son argumentation repose sur le code 1604 du code civil dans la mesure où il a été trouvé au démontage, un boitier électronique additionnel qui est censé améliorer puissance et couple moteur et ne plus être conforme aux données constructeur. Le garage BMW ZOL qui a effectué les travaux de réparation, garage dans lequel j'avais par ailleurs fais contrôlé mon véhicule 10 jours avant sa vente et qui a recommandé l'achat de celui-ci au futur acquéreur, établit une attestation de non conformité. Je précise enfin que je n'ai jamais su qu'il y avait présence d'un tel équipement sur mon ex-véhicule.
Etant plus que surpris par ce qui m'arrivait, mon premier reflexe est donc de demander si le véhicule avait été expertisé avant réparation, la réponse fut non. On me demande donc de payer pour un fait dont je n'ai aucuns éléments!!! Je décide donc de faire appel à un brillant avocat de Paris, Maitre DUFOUR, lequel répond fin Avril en disant que ma responsabilité ne pouvait être mise en cause.
3 mois s'écoulent , aucunes nouvelles jusqu'à samedi dernier où je reçois, par huissier, une assignation au TGI dans laquelle on me demande d'être représenté par un avocat de ma ville dans un délai de 15 jours et dont l'objet est la résolution judiciaire de la vente + frais de recharge de clim+ interêts +....Bref, j'ai le MORAL DANS LES CHAUSSETTES et je n'ai sais plus trop où j'habite ! Je tente donc de rebondir et envoi les documents originaux à mon avocat, lui même en congés, et décide de me mettre en relation avec le fabricant du dit boîtier pour en savoir un peu plus. Sa réponse par mail fut de me dire que la référence indiquée était un équipement qui servait à supprimer la bride du constructeur fixée à 250 km/h sans aucune autres modifications techniques. Encore faudrait-il que j'ai la preuve de la présence de cet équipement lors de la vente.
Pourriez-vous donc m'aider à savoir ce qu'il m'attend??? Merci par avance.
Nouveau sur ce site et pour cause....il m'arrive une histoire que je considère d'un autre monde et j'ai vraiment besoin de votre aide !
Voilà ce qui m'arrive:
Fin novembre 2005, je vends comme je l'ai acheté, ma M3 à un particulier, j'en étais la 3ème main et le véhicule avait 103500 kms de bonheur. Pour précision, celui-ci a toujours été entretenu dans le réseau BMW, sortait d'une révision des 100000 kms avec facture de 1200€. Bref un véhicule soigné pour passionné.
Fin janvier, celui-ci casse le haut-moteur et me demande fin mars par l'intermédaire de sa protection juridique de payer les 5000€ de réparation. Son argumentation repose sur le code 1604 du code civil dans la mesure où il a été trouvé au démontage, un boitier électronique additionnel qui est censé améliorer puissance et couple moteur et ne plus être conforme aux données constructeur. Le garage BMW ZOL qui a effectué les travaux de réparation, garage dans lequel j'avais par ailleurs fais contrôlé mon véhicule 10 jours avant sa vente et qui a recommandé l'achat de celui-ci au futur acquéreur, établit une attestation de non conformité. Je précise enfin que je n'ai jamais su qu'il y avait présence d'un tel équipement sur mon ex-véhicule.
Etant plus que surpris par ce qui m'arrivait, mon premier reflexe est donc de demander si le véhicule avait été expertisé avant réparation, la réponse fut non. On me demande donc de payer pour un fait dont je n'ai aucuns éléments!!! Je décide donc de faire appel à un brillant avocat de Paris, Maitre DUFOUR, lequel répond fin Avril en disant que ma responsabilité ne pouvait être mise en cause.
3 mois s'écoulent , aucunes nouvelles jusqu'à samedi dernier où je reçois, par huissier, une assignation au TGI dans laquelle on me demande d'être représenté par un avocat de ma ville dans un délai de 15 jours et dont l'objet est la résolution judiciaire de la vente + frais de recharge de clim+ interêts +....Bref, j'ai le MORAL DANS LES CHAUSSETTES et je n'ai sais plus trop où j'habite ! Je tente donc de rebondir et envoi les documents originaux à mon avocat, lui même en congés, et décide de me mettre en relation avec le fabricant du dit boîtier pour en savoir un peu plus. Sa réponse par mail fut de me dire que la référence indiquée était un équipement qui servait à supprimer la bride du constructeur fixée à 250 km/h sans aucune autres modifications techniques. Encore faudrait-il que j'ai la preuve de la présence de cet équipement lors de la vente.
Pourriez-vous donc m'aider à savoir ce qu'il m'attend??? Merci par avance.