je suis nouveau sur ce forum que je viens de trouver pour mes recherches en rapport avec mon accident, et je dois dire que je le parcours depuis ce matin non stop c'est vraiment super interressant.
Bref trève de blabla, je vais vous exposer mon problème en espérant que quelqu'un puisse m'apporter un peu d'aide.
Le 19 Juin dernier à 09h06 précise je me suis fait renverser, j'étais en moto et l'autre véhicule était une voiture. cet accident est arrivé sur une départementale 2*2 voies dans la commune de Versailles ( 78 ). je circulais à basse vitesse (surement entre 25 et 30km/h)sur la voies de gauche, pour dépasser un camion. en arrivant à la hauteur de la cabine du camion, une voiture passe devant le camion et coupe les voies perpendiculairement. Je n'ai plus que approximativement 3 ou 4 mètre pour réagir et m'arreter (soit environ une demi seconde d'apres mes calculs
) évidement je n'ai pu m'arreter. j'ai donc percuter son véhicule (toujours perpendiculairement : ma roue avant a taper son pare chox AV juste devant sa roue AVG). au final j'ai fait un beau soleil pour passer par dessus sa voiture. Sur le coup je releve la moto et la met sur le coté de la route pour qu'on fasse le constat (c'est mon premier accident, je ne sais pas comment ça se passe) et je passe l'apres midi aux urgences pour des examens de controles.Sur le constat, les cases suivantes sont cochées :
- 4 : sortait d'un parking, d'un lieu privé, d'un chemin de terre
comme il ne voulait pas signer comme ça on a rayé "d'un parking, d'un lieu privé, d'un chemin de terre" et inscrit dessous de la contre allée.
- 12 : virait à droite. de la meme façon je ne voulait pas signer s'il mettait cette case mais au final j'étais tellement persuadé qu'il n'avait de toute façon pas la priorité que j'ai signé ce constat.
mon véhicule est pris en charge par mon assurance, mais les responsabilités ne sont toujours pas établis. mon interlocutrice n'arrive pas a 'prouver' que le véhicule adverse n'avais pas la priorité. elle a pris contact avec la mairie de versialle qui lui a dit que l'accès dont sortait le véhicule tiers était une voie ouverte à la circulation, et ma donc répondu :
"Je vous confirme que je suis contrainte de retenir une resopnsabilité intégrale votre encontre dans la mesure où la voie d'où provenait le tiers est ouverte à la circulation publique donc soumise aux régle du code de la route"
Etant sur de mon bon droit (en toute bonne foi) j'ai effectué de nombreuse démarches pour savoir quelles étaient les autorités compétente pour se pronnoncer sur le caractère prioritère d'une voie sur une autre:
- une visite à la police nationale : je leur présente la situation ils me confirme que le véhicule tiers n'avait pas de priorité mais ne peuvent me donner aucune attestation n'ayant pas constater l'accident
- la mairie de versailles : qui m'a confirmé ce que je savais deja. a savoir que l'accès est bien ouvert à la circulation publique.
- la préfecture de versailles : qui ne se pronnonce pas mais me redirige vers l'entité suivante.
- la cellule départementale exploitation et sécurité de la DDE78 : là je tombe sur une personne charmante qui m'explique que le fait qu'une voie soit ouverte à la circulation ne donne en aucun un quelconque caractère prioritaire. et me donne donc les articles correspondant à savoir le R415-5 pour celui qui defini les priorité a droite à une intersection et le R110-2 pour celui ou la définition d'intersection est donnée : à savoir jonction à niveau de 2 ou plusieurs route etc... (hors la voie d'ou provenait le tiers est surelevé et a un "bateau")
J'ai donc envoyé un premier courrier a mon interlocutrice pour lui signalé tout ceci, mais j'ai reçu une lettre qui reprenait la précedante à savoir responsable à 100%. Suite à quoi j'ai envoyé une lettre à la direction de l'assurance. c'est le responsable indemnisation qui m'a repondu pour me dire en résumé que bien qu'il soit surpris de la position de l'accident, il ne retien pas mon argumentation et me reconfirme que je suis 100% en faute.
Je suis donc aujourd'uhi dans une impasse,
1) quelles sont les autorités compétente pour statuer sur le caractère prioritaire d'une voie sur une autre (police, gendarmerie, DDE, mairie, expert indépendant)
2) pourquoi mon assurance ne cherche pas à défendre mes droit?
personne n'a chercher a savoir si cette route a grande circulation avait des restriction de priorité...
3) si je ne peux me défendre sur l'argumentation de la priorité à droite, y a-t-il d'autre argumentation qui pourrait entrer en ligne de compte ?
pourrais-jeargumenter de la façon suivante : je circulais sur la file de gauche et le tiers m'a coupé ma file sans signaler...
4)du point de vue d'un professionnel comme il semble y en avoir sur ce forum et objectivement, est-ce que je m'archarne aveuglément alors que je suis en tord ou est-ce que je usis victime des arrangement entre assurances?
5) auquel cas...quels sont mes recours ?
Pour revenir sur le lieu de l'accident, je posterai les photos que j'ai envoyées à l'assurance.
merci d'avance à tous pour votre aide
