bonjour à tous
voila ce qui m'arrive,en avril 2006 j'ai vendu mon vehicule à un particulier qui m'a payeé en liquide (400euros).seulement après avoir rempli le certificat de session j'ai oublié la partie que je devais retourner à la prefecture.je suis retourné sur place mais l'acheteur était parti.j'ai donc le jour meme été au commisariat ,et il ne peuvent rien faire à part une main courante en expliquant les faits ce que j'ais fait.4 mois après je reçois 3 amendes majorées pour un total de 114 euros.j'ai été à la préfecture mais idem il faut l'identité se l'acheteur ce que je n'ai pas.après consultation d'un avocat il me signale que je peux porter plainte contre x pour defaut de mutation de carte grise,seulement au commissariat on ne veut pas prendre ma plainte.au mois d'avril 2007 je reçois encore 2 amendes majorées pour stationnement génant,pour un total de 150euros.2e tentative de depot de plainte qui m'a été refusé car apparement ce n'est pas du pénal.j'ai contesté les amendes auprès de l'omp dont depend les amendes et lui aussi veut l'identié de l'acheteur.outre les milliers d'euros d'amendes eventuelle à payer depuis un an,le vehicule peut servir pour un casse ou tuer quelqu'un.je ne vous parle pas des retraits de point qui serait une catastrophe pour moi etant chauffeur livreur,je ne pourrais meme plus travailler.j'ais meme retrouvé le vehicule en region parisienne grace si je puis dire à l'avis d'amendes.mais comme le vehicule se trouvait dans une cour avec 2/3 caravane je n'ai pas osé m'y aventurer tout seul.j'ai donc demandé au commissariat de venir avec moi pour controler les papier du vehicule pour que je puisse refaire un certificat de session avec les coordonnées de l'acheteur.les policiers n'ont jamais voulus ce deplacer ,c'est à moi de me debrouiller.autant vous dire que je n'ai jamais reussi a voir le conducteur du vehicule.je suis donc reparti dans ma region.le week end dernier je suis retourné sur les lieu et plus personne donc plus de trace de la voiture.voila mon histoire ,j'ai l'impression que pour un seul oublie je vais payer toute ma vie ou me retrouver en prison si cela tourne mal avec le vehicule.je n'ai vraiment plus le moral et je ne vais surement pas pouvoir faire face au niveau financier à toute ces amendes.d'avance merci à tous pour vos conseils.
vehicule toujours à mon nom 1 an apres la vente + pv
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.