Vente d'un véhicule non homologué
Publié : sam. mars 01, 2008 12:23 pm
Bonjour,
Je possède un 2 roues 50cc (cyclomoteur a vitesses) dont j'ai modifié le moteur, et il n'est donc plus aux normes pour rouler sur la voie publique comme vous vous en doutez. Moi je ne m'en servais pas sur la route évidemment.
Je vais bientôt le vendre, seulement, si un jeune me l'achète et qu'il repars avec, comment me dégager de toutes responsabilités en cas de problèmes si il a un accident sur la route avec?
Merci
Je possède un 2 roues 50cc (cyclomoteur a vitesses) dont j'ai modifié le moteur, et il n'est donc plus aux normes pour rouler sur la voie publique comme vous vous en doutez. Moi je ne m'en servais pas sur la route évidemment.
Je vais bientôt le vendre, seulement, si un jeune me l'achète et qu'il repars avec, comment me dégager de toutes responsabilités en cas de problèmes si il a un accident sur la route avec?
Merci