Immatriculation vehicule italien
Publié : lun. mai 05, 2008 9:15 am
Bonjour,
J'ai en possession un vehicule provenant d'Italie immatriculé en EE (a priori transit temporaire), ce vehicule a été dédouané, j'ai en ma possession le 846 A, le premier propriétaire l'a vendu à B qui l'a ensuite vendu a C qui me l'a revendu, la prefecture me dit qu'elle ne peut pas prendre en compte les trois certificats de vente en ma possession et qu'il faut refaire avec le premier propriétaire un acte de vente a la date de la première transaction.
Dans le cas ou j'obtiendrai ce document, quels sont les autres necessaire a son immatriculation, sachant que j'ai:
Le certificat d'immatriculation italien EE
Le 846 A
Un contrôle technique non roulant
Une fiche d'homologation (feuille blanche barrée de rouge),faut t'il faire une demande de conformité à la DRIRE ?
En vous remerciant par avance pour vos informations.
Eric
J'ai en possession un vehicule provenant d'Italie immatriculé en EE (a priori transit temporaire), ce vehicule a été dédouané, j'ai en ma possession le 846 A, le premier propriétaire l'a vendu à B qui l'a ensuite vendu a C qui me l'a revendu, la prefecture me dit qu'elle ne peut pas prendre en compte les trois certificats de vente en ma possession et qu'il faut refaire avec le premier propriétaire un acte de vente a la date de la première transaction.
Dans le cas ou j'obtiendrai ce document, quels sont les autres necessaire a son immatriculation, sachant que j'ai:
Le certificat d'immatriculation italien EE
Le 846 A
Un contrôle technique non roulant
Une fiche d'homologation (feuille blanche barrée de rouge),faut t'il faire une demande de conformité à la DRIRE ?
En vous remerciant par avance pour vos informations.
Eric