Question sur defaut d'assurance
Publié : sam. mai 31, 2008 4:02 am
Bonjour, voila mon cas
j'ai achete une voiture d'occasion au mois d'avril
et j'ai donc fais tout les papiers avant de partir a l'etranger avec ma voiture.
je suis aller a l'assurance pour avoir la vignette,
la macif me fourni une attestation provisoire, valable 1 mois
du 18 avril au 18 mai 2008.
pendant mes vacances a l'etranger je reçois l'attestation definitive.
cette attestation a pour date de validité du 1 avril 2008 au 31 mars 2009.
(le 1 avril a la date du contrat)
a mon retour mon vehicule tombe en panne, du coup j'oubli de mettre la nouvelle vignette sur la voiture.
je repare donc ma voiture et je la sors. c t ya 2 jours
hier en allant chez VW pour achete des pieces, je me arrete par la police
ou plutot, la securité civile.
et il me mette une contravention a cause de la vignette.
commentaire sur la contravention :
"non presentation d'une attestation d'assurance en cour de validité ( valable 18.04.2008 au 18.05.2008 - Avis 5 jours )
ma question,
* l'amende est elle annulé lorsque je presenterai l'attestation valide ?
* normalement l'amende est dans le cas ou je ne presente pas d'attestation sous 48h ?
je demande sa car j'ai un ami a qui c arrivé, il a eu l'amende pour non presentation d'assurance
le lendemain sa mere (travaillant dans les assurances) se rend au commisariat et arrive a faire annulé l'amende sous le pretexte que une loi dit que le conducteur a 48h pour presenté l'attestation, a defaut de presentation c une contravention.
eclairez moi, merci d'avance
j'ai achete une voiture d'occasion au mois d'avril
et j'ai donc fais tout les papiers avant de partir a l'etranger avec ma voiture.
je suis aller a l'assurance pour avoir la vignette,
la macif me fourni une attestation provisoire, valable 1 mois
du 18 avril au 18 mai 2008.
pendant mes vacances a l'etranger je reçois l'attestation definitive.
cette attestation a pour date de validité du 1 avril 2008 au 31 mars 2009.
(le 1 avril a la date du contrat)
a mon retour mon vehicule tombe en panne, du coup j'oubli de mettre la nouvelle vignette sur la voiture.
je repare donc ma voiture et je la sors. c t ya 2 jours
hier en allant chez VW pour achete des pieces, je me arrete par la police
ou plutot, la securité civile.
et il me mette une contravention a cause de la vignette.
commentaire sur la contravention :
"non presentation d'une attestation d'assurance en cour de validité ( valable 18.04.2008 au 18.05.2008 - Avis 5 jours )
ma question,
* l'amende est elle annulé lorsque je presenterai l'attestation valide ?
* normalement l'amende est dans le cas ou je ne presente pas d'attestation sous 48h ?
je demande sa car j'ai un ami a qui c arrivé, il a eu l'amende pour non presentation d'assurance
le lendemain sa mere (travaillant dans les assurances) se rend au commisariat et arrive a faire annulé l'amende sous le pretexte que une loi dit que le conducteur a 48h pour presenté l'attestation, a defaut de presentation c une contravention.
eclairez moi, merci d'avance