Probleme suite a achat vehicule occasion...a l aide

Discussions: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
Règles du forum
Ce forum accueille les discussions suivantes: assurances automoto, constat, accident responsable, formule tiers ou tous risques, achat et vente de véhicule d'occasion, par réseau de concessionnaires, garagistes ou annonces entre particuliers, bonus-malus, vice caché, revente, expertise auto...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
erd34
Messages : 59
Inscription : mar. déc. 19, 2006 3:47 pm

Probleme suite a achat vehicule occasion...a l aide

Message par erd34 »

Bonjour,
je viens vers vous pour avoir quelques conseils.
J ai achete un vehicule d occasion 10000 euros et lors de la vente la voiture broutait a froid puis plus de soucis.
une fois la vente conclue le pb persiste et je lui demande ce qu il en est ...mais la il me reponds que j etais au courant ...
Ors apres test de compressions deux cilindres sont a 50% de pertes de compressions.
L expert me confirme que c est un vice caches car il etait au courant.
Voila ma question:
le fait qu il m ai dit oralement puis par ecrit que le moteur broutait peut il me faire perdre la possibilite d invoquer un vice caché????
sachant que le moteur est en realite mort!!!!ce qui est loin du simple broutage evoqué!:
merci de vos reponses

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

dans la mesure ou vous n'etes pas professionnel, vous ne pouvez pas en principe faire le lien entre un moteur qui broute et un moteur hs comme lors d'un controle technique ou il est noté fuite d'huile l'acheteur non professionnel ne peut savoir precisement la raiosn de cette fute d'huile et le vendeur peut etre mis en cause pour vices caches....

votre vendeur n'est peut etre pas de mauvaise foi et peut etre vous accusera-t-on d'avoir ete un peu leger n'ayant pas chercher a connaitre la raison d'un defaut....

je pense qu'une affaire comme cela peut se regler au tribunal reste a avoir un bon avocat pour vous defendre...
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

erd34
Messages : 59
Inscription : mar. déc. 19, 2006 3:47 pm

Message par erd34 »

bonjour
je pense qu effectivement les debats vont s orienter dans ce sens.
L expertise me donne elle raison et denonce le vice caché se basant sur le fait que le pb soit grave et que l acheteur par mail affirme que il connaissait le pb.
Or n est pas le vendeur qui est cense mieux connaitre son véhicule?
On m accuserait de ne pas avoir cherché alors que le vendeur lui même ne s en ai inquiété????
de plus intempestif , lors de l essai rien n est apparu...
et j ai même demandé si le moteur était ok.
le vendeur de plus a garde la voiture a peine quelques mois sans même refaire le ct...
je pense donc qu il savait mais de lma a le prouver...j ai bien contacter le proprio precedent qui me dit aussi (un mecanno!!!! ) qu il le savait.
J ai enregistre tout cela mais est ce une preuve?dois je aller en justice?
qu en penser vous???
merci

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

il vous confirme que la voiture a des rates ou qu'il savait que le moteur avait de graves problemes? en effet ce n'est pas du tout la meme chose il faut voir aussi le detail de ce que vous avez signé pour valider le fait que vous avez ete informé d'un probleme....
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

erd34
Messages : 59
Inscription : mar. déc. 19, 2006 3:47 pm

Message par erd34 »

Bonjour
je n ai absoluement rien signe!!!!
Le jour de la vente apres avoir paye il me semble, le vendeur m annonce que parfois le moteur broute a froid mais que cela est normal...
Le mail auquel je fais alusion est celui que je lui ai envoyer plus tard pour lui faire part du probleme persistant et qui ne me parraissait pas normal...
Et la me conseille par mail tjs d aller voir un mecanicien si cela persiste...
c est moi maintenant qui suppose que le proprietaire savait..car suite a mon appel au proprio precedent, lui me dit que c etait deja le cas avant...c est cette converasation que je possede.
J espere m etre exprime clairement. :)
Q en pense vous?
merci

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

si vous n'avez rien signé c'est bon vous pouvez le mettre en cause pour vice caché
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E
Messages : 2147
Inscription : jeu. oct. 25, 2007 4:43 am

Message par M_o_n_s_i_e_u_r Q_U_E »

si vous n'avez rien signé c'est bon vous pouvez le mettre en cause pour vice caché
"le vice doit être caché, ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat et doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente"

erd34
Messages : 59
Inscription : mar. déc. 19, 2006 3:47 pm

Message par erd34 »

Merci de vos conseils...
Donc mon mail n a pas de valeur???
merci encore.
je vous tient au courant.
cordialement.

erd34
Messages : 59
Inscription : mar. déc. 19, 2006 3:47 pm

Message par erd34 »

des nouvelles
audience apres l ete!!!
je repasserai laisser des nouvelles

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Message par Jeanmi »

Il faut prendre un expert pour qu'il convoque votre vendeur à une expertise contradictoire. Si vous n'avez rien signé et que votre vendeur n'a pas écrit sur le certificat de vente que le moteur avait un problème (et encore, quel problème ? ), les paroles s'envolent et les écrits restent...
Tant pis pour lui !
Maintenant, si vous savez qu'il y avait déjà un problème par le précédent propriétaire, demandez lui une attestation. Ce monsieur a peut-être vendu cette voiture avec le problème, en indiquant par écrit le problème moteur sur un document, que votre vendeur a peut-être signé...Et là, c'est tout bon pour vous car vous apportez la preuve qu'il y avait un problème bien avant votre achat et que votre vendeur était au courant...

Répondre